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Déliberation - 6324?key=pi7KZEaQf7DKSvXjCliPSQ%3D%3D
Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 6324?key=pi7KZEaQf7DKSvXjCliPSQ%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
le G7/10/2022
o7AG
59001 76-20220929-DL22128-DE
rmentières La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 29 Septembre2022
Convocation du : 23 Septembre 2022
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 27
L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le vingt neuf Septembre à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’'ARMENTIERES se sont réunis à Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS : Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Céline LEROUX, Catherine DE PARIS, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Dominique BAILLEUL, Rut LERNER-BERTRAND, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Grégory PICKEU, Valérie PRINGUEZ, Lahcem AIT EL HAJ, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON, Philémon BRUNET, Jean-Jacques DERUYTER, Hans LANDLER, Caroline BAURANCE, Michel PLOUY, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Sylvie GUSTIN (à partir de la délibération DE22.151), Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Véronique NAEYE, Carole CASIER, Philippe CATTOIRE, Sylvie DELANNOY-CUISINIER, Sophie TANGHE, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Jean-Louis MERTEN, Céline LEROUX, Catherine DE PARIS, Dominique BAILLEUL, Martine DUBREU, Cristiane DELESTREZ (à partir de la délibération DE22.151) conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ABSENT: Nicolas HOURDRY
SECRETAIRE DE SEANCE : Valérie PRINGUEZle G7/1 12022
07/0/2022
1 : 069-215900176-20220929-DÉ22128-DE
DE22.128
FINANCES
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
EXERCICE 2022
Autorisation - Approbation
CAE
Diverses demandes de subventions exceptionnelles ont été présentées par les associations pour l'année 2022.
C’est pourquoi il est soumis à l’approbation du Conseil Municipal les versements suivants :
Nature Nom de l'association Montant Proposé Fonction 2022
6745/01 - Le Vivat (CREADANSE) 3247 € - Le Vivat (Ets Roquette) 3247 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- p p pp dessus.
Le versement de ces subventions se fera en une fois en octobre 2022.
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme, comme ci-dessus, Le Maire,
nr TT F3 À
Bernard HÂESÉBROECK
Vice-Président de la Métropole
Européenne de Lille