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Déliberation - Deliberation 2026 15 Membre des commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grenay.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2026 15 Membre des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2026
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Reçu
en
préfecture
le
01/04/2026
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
Publié le 01/04/2026
S'LOT
ARRONDISSEMENT
DE
VIENNE
ID
: 038-213801848-20260330-2026
15-DE
COMMUNE
DE
GRENAY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2026-15
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 16
Votants
: 18
OBJET
:
Membres
des
commissions
municipales
L’an
deux
mille
vingt
six,
le
trente
mars,
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
GRENAY,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
en mairie,
sous
la présidence
de
Mme
Christine
FASSINOT,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 25
mars
2026
Membres
:
Christine
FASSINOT,
Didier
VERGNAIS,
Annick
TRABON,
Franck
THIMONIER,
Annick
BOUTIN,
Patrick
LUYAT,
Odile
BOITTE,
Armelle
VALETTE,
Daniek-GROS,
Nathalie
ROCLE,
CHristopheJAS,
Raphaël
DONJON,
Priscilla
TRAMBLAY,
Mélanie
KOZLOWICZ,
Ludovic
MINCHELLA,
Romain
PLOCH,
Enza
MILITI,
Frédéric
ABADIE,
Myriam
KACI.
Procurations
: Odile
BOITTE
(pouvoir
à Annick
TRABON),
Daniel
GROS
(pouvoir
à Christine
FASSINOT).
Secrétaire
de
séance
: PLOCH
Romain
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
et
notamment
ses
articles
L
2121-21
et
L.2121-22 ; Vu
la délibération
n°2026-13
portant
constitution
des
commissions
municipales
actuelles.
Après
avoir
rappelé
que
la
Présidence
est
exercée
de
droit
par
le
Maire,
les
conseillers
municipaux
à
l’unanimité
décident
de
ne
pas
avoir
recours
au
vote
à bulletin
secret.
Madame
le
Maire
précise
que
dans
les
communes
de
1
000
habitants
et
plus,
la
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l’expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l’assemblée
communale
(art.
L
2121-22).
Après
cet exposé,
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
DECIDE
de
nommer
les
élus
suivants
dans
les
commissions
municipales :
Membres
Cadre
de
vie
et urbanisme
Christine
FASSINOT,
Daniel
GROS,
Armelle
VALETTE,
Christophe
JAS,
Myriam
KACI
Education,
jeunesse
Patrick
LUYAT,
Armelle
VALETTE,
Ludovic
MINCHELLA,
Priscilla
TRAMBLAY,
Nathalie
ROCLE,
Myriam
KACI
Activités
sociales,
solidarité
|
Annick
TRABON,
Annick
BOUTIN,
Christophe
JAS,
Odile
intergénérationnelle
BOITTE,
(Pas
de proposition
de la liste minoritaire)
Vie
associative,
sport
et
Daniel
GROS,
Raphaël
DONJON,
Priscilla
TRAMBLAY,
Mélanie
culture
KOZLOWICZ,
Nathalie
ROCLE,
Myriam
KACI
JAS,
(Pas
de proposition
de la liste minoritaire)
Ecoute
et communication
Odile
BOITTE,
Priscilla
TRAMBLAY,
Patrick
LUYAT,
Christophe
Sécurité
et voirie
Franck
THIMONIER,
Mélanie
KOZLOWICZ,
Ludovic
MINCHELLA,
Romain
PLOCH,
Daniel
GROS,
Didier
VERGNAIS,
Frédéric
ABADIE
Accessibilité
et bâtiments
Didier
VERGNAIS,
Mélanie
KOZLOWICZ,
Raphaël
DONJON,
Romain
PLOCH,
Daniel
GROS,
Franck
THIMONIER,
Frédéric
ABADIE
Environnement
et
Annick
TRABON,
Romain
PLOCH,
Armelle
VALETTE,
Ludovic
développement
durable
MINCHELLA
(Pas
de proposition
de
la liste minoritaire).
Finances
Annick
BOUTIN,
Mélanie
KOZLO
WICZ,
Armelle
VALETTE,
Franck
THIMONIER,
Christophe
JAS,
Enza
MILITI
BOITTE,
Annick
BOUTIN,
(Pas
de proposition
de la liste minoritaire).
Fêtes
et
cérémonie
Romain
PLOCH,
Ludovic
MINCHELLA,
Raphaël
DONJON,
Odile Délibération
du
Conseil
Municipal
n
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus
Pour
copie
conforme :
Au
registre
sont
les
signatures.
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/04/2026
S
L
Publié
le 01/04/2026
O
ID
: 038-213801848-20260330-2026
15-DE
En
Mairie,
le 30
mars
2026
Le
Maire,
Christine
FASSINOT