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Document publié le Lundi 2 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 2 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Jeunesse,
A Janville-en-Beauce, le 23 mai 2025
Cœur de Beauce communeuté de communes
Madame, Monsieur le membre du conseil communautaire
Objet : réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion de conseil communautaire le
LUNDI 2 JUIN 2025
A20H15
Espace Thierry la Fronde
11 Avenue Jules Violette
28310 JANVILLE EN BEAUCE
ORDRE DU JOUR :
e Désignation du secrétaire de séance
° Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 12 mai 2025
° Lecture des décisions de Président et du bureau communautaire du 19 mai 2025
1/ Marchés Publics :
> Création d’une plateforme de stationnement à Voves : avenant n° 1 au lot n° 1 VRD > Etude patrimoniale et financière de transfert de la compétence eau et assainissement collectif : avenant n° 4
> Construction d’un terrain de football synthétique avec vestiaires et tribune à Ymonville: o Avenant n° 1 au lot n° 1 VRD
o Avenant n° 1 au lot n°3 gros œuvre
> Accord-cadre achat et livraison fournitures scolaires, fournitures administratives et papier : attribution du marché en deux lots
> Informations sur les marchés à venir
2/ Urbanisme :
> Liste des DIA
> PLUi:
© Approbation de la modification simplifiée n°2
3/ Scolaire :
> Modification du règlement intérieur pour la restauration scolaire à compter de septembre 2025 > Adoption d’un règlement pour les études surveillées à compter de septembre 2025
4/ Culture/ Tourisme :
> Tarifs boutique Maison du Tourisme
> Modification tarifs animations été 2025
> Tarifs boutique Musée de la Guerre 1870
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr 5/ Transports scolaires :
> Convention de délégation de compétences d’organisation de transports scolaires entre la Région Centre-Val de Loire et la communauté de communes
6/ Finances :
e Association Les champs du Possible : versement de la subvention pour l’année 2025
7/ Administration générale :
e Désignation de délégués au SICTOM de la Région d’Auneau
e Information répartition siège au conseil communautaire prochaine mandature
e GIP RECIA : information
8/Questions diverses :
> Dates de réunion
Le Président,
| Benoît PELLEGRIN
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél] :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr