Compte-Rendu - 765 view

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Compte-Rendu - 765 view Document publié le Mardi 14 mai 2013 par la commune de Songeons. Lien du pdf (Compte-Rendu - 765 view)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement, SEANCE DU 14 MAI 2013

L’an deux mille treize, le mardi quatorze mai à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué le sept mai, s'est réuni dans la salle de la Mairie sous la présidence de Mr François DUMARS, Maire.

Présents : Mrs Robert MABILLOTTE, Philippe PICQUE, François BOISDIN, Christophe PETIGNY, Loïc TAPISSIER, Jean-Claude BAGUET. Frédéric LANGLOIS

Mmes Murielle DEBURE, Sophie FOUCAULT, Isabelle POSTEL.

Absents excusés : Mme Catherine GAMICHON-NOËL, Mrs Jean-François GOMEZ et Christian BINET

Mme Catherine GAMICHON-NOËL donne pouvoir à Mr Philippe PICQUE Mr Jean-François GOMEZ donne pouvoir à Mr Jean-Claude BAGUET

Mr Christian BINET donne pouvoir à Mr Robert MABILLOTTE

Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.

Le compte rendu de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.

Suite à la présence de Mr Luc HAMONIER, Mr le Maire en accord avec le conseil donne la parole à Mr HAMONIER. Celui-ci souhaite faire une intervention concernant le problème de proximité de la construction d’un internat par la Maison Familiale et Rurale de SONGEONS et les bâtiments actuels (ou à venir) du garage Citroën. Il interpelle le conseil municipal quant aux difficultés des mises aux normes éventuelles des installations précitées. Le conseil municipal souligne que des contacts seront pris avec les services concernés.

RENOUVELLEMENT DU BAIL DU RELAIS DE SERVICE PUBLIC Monsieur le Maire donne lecture du projet de renouvellement du bail de Monsieur Hubert TRANCART, Président de la Communauté de Communes de la Picardie Verte concernant le relais de services publics dans la partie des locaux de l’ancienne Trésorerie de Songeons sis 16, Rue Réquignard.

Le Communauté de Communes de la Picardie Verte propose de reconduire le bail qui est arrivé à échéance au 28 février 2013. La Communauté de Communes de la Picardie Verte propose de louer l’ensemble du bâtiment à la Commune de SONGEONS pour un loyer mensuel de 500 € pour le rez de chaussée et 500 € pour le logement de fonction

Le Conseil Municipal décide de reconduire le bail de location à la Communauté de Communes de la Picardie Verte pour une durée de 3 ans à compter du 1er mars 2013 dans les conditions ci-dessus.

Le Conseil Municipal donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer ce bail

CREATION DE DEUX POSTES D’ADJOINTS TECHNIQUES DE 1ère CLASSE Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 12 janvier 2010 pour la fixation des taux concernant les possibilités d’avancement de grade ;

Vu les conditions pour passer du grade d’adjoint technique de 2ème classe au grade d’adjoint technique de 1ère classe, à savoir :

- être titulaire de l’examen professionnel d’adjoint technique de 1ère classe, - avoir 3 ans de services effectifs dans le grade d’adjoint technique de 2ème classe - être titulaire du 4ème échelon du grade d’adjoint technique de 2ème classe

Mrs Dimitri VERHOEVEN et Hervé THERON remplissant les conditions requises pour accéder au grade d’adjoint technique de 1ère classe.

Vu la réussite à leur examen professionnel en date du 27 novembre 2012.

Le Conseil Municipal décide la création de deux postes d’adjoints techniques de 2eme classe pour 35 heures par semaine.

Mrs Dimitri VERHOEVEN et Herve THERON occuperont ces postes à compter rétroactivement du 1erjanvier 2013.EMPLOI AIDE « CONTRAT COUP DE POUCE »

Le Conseil Municipal envisage de recruter un agent en Contrat Unique d’Insertion, 35 heures par semaine, pour entretien des espaces verts et des bâtiments communaux.

Ce contrat sera souscrit dans le cadre de l’opération « Contrat Coup de Pouce » sur la période du 1er octobre 2013 au 31 mars 2014.

Le Conseil Municipal donne son accord afin d’établir le dossier de demande de subvention auprès des Services du Conseil Général de l’Oise et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents concernant ce dossier.

IMMEUBLE 47 PLACE DE LA HALLE : INFORMATION SUR LE DOSSIER Mr le Maire présente les projets d’esquisses réalisés par Mr JACQUEMET concernant l’immeuble du 47 place de la Halle.

Après étude, le conseil municipal s’orienterait sur une répartition de deux logements, un logement T1 et un logement T4.

AMENAGEMENT RUE DU MARECHAL DE BOUFFLERS DEVANT LA PROPRIETE DACHEUX Après étude, le conseil municipal envisage de faire un essai de ralentissement par le biais d’un système de signalisation par flèches prioritaires (la priorité serait donnée aux véhicules sortant de la commune de SONGEONS) tout en interdisant l’arrêt des véhicules le long des maisons riveraines.

Après cette expérimentation un bilan sera fait afin d’évaluer son efficacité. Un courrier sera envoyé aux riverains afin d’expliquer la démarche mise en œuvre.

LOCAL ROUTE DE DIEPPE

Ce local est loué actuellement par l’entreprise BAZARD. Dès lors que les locaux seront libérés, le conseil municipal propose que ce local soit remis en location rapidement.

Une première demande de reprise d’une partie du local pour une activité de stockage est parvenue en mairie.

QUESTIONS DIVERSES

* Mr le Maire informe qu’une réunion est prévue avec le cabinet Urba-Services le jeudi 23 mai 2013 à 16 h 30 pour la modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune.

* Mr le Maire informe que l’EMION (Ecole de Musique Intercantonale de l’Oise Normande) organise un concert Pop Rock« Magic Cover » le samedi 25 mai 2013 à partir de 20 h 00 à la salle culturelle de SONGEONS.

* Mr le Maire informe de l’annulation de l’exposition de peinture et de crochet d’art prévue du 15 mai au 15 juin 2013 à la maison du Conseil Général de SONGEONS. Le vernissage de cette exposition prévu le samedi 18 mai est également annulé.

* Mr MABILLOTTE précise pour information que le nettoyage des courts extérieurs de tennis a été réalisé par les agents communaux. Cela représente 13 jours de travail, 45 000 litres d’eau de la rivière et 97 litres d’essence.

* Le conseil municipal signale qu’il est dommage que la salle des sports soit fermée le week end.

* Mr PICQUE signale que le rendez vous pour l’achat des jouets de Noël est prévu ce mercredi 16 mai. Le départ est fixé à 12 h 30.

* Mr BAGUET informe que le club de foot de SONGEONS organise son tournoi de foot le lundi 20 mai 2013 (lundi de pentecôte).

Mr BAGUET signale que l’assemblée générale du club aura lieu le mercredi 19 juin 2013.

Par ailleurs, il souligne également que des problèmes sont survenus sur les terrains de football du fond. En effet des voitures semblent les avoir abîmés.

* Mr BAGUET informe qu’un concours de pêche est organisé le 2 juin. Celui-ci est ouvert à tous.

* Mr LANGLOIS remercie les membres du conseil municipal pour leur visite à l’exposition organisée par l’association les Bouts d’Choux.* Mr TAPISSIER informe que le bulletin municipal est en cours de rédaction.

* Mr BOISDIN informe que la brocante du dimanche 5 mai dernier a connu un bon déroulement.

* Mr BOISDIN signale un problème de trous en formation sur le trottoir au niveau des propriétés BOISDIN et PROVOST.

* Mr PICQUE signale un problème de stationnement dans la commune.

Prochaine réunion :

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le mardi 11 juin 2013 à 20 heures.

La séance est levée à 22 heures 50.