Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 988 view
Compte-Rendu - 765 view
Conseil Municipal - 911 view
Procès Verbal - 622 view
Déliberation - 1235 view
Conseil Municipal - 686 view
Conseil Municipal - 697 view
Conseil Municipal - 748 view
Compte-Rendu - 1382 view
Conseil Municipal - 687 view
Conseil Municipal - 948 view
Document publié le Mardi 15 mai 2018 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 948 view)
Thèmes du document : Transports, Mode, textile et habillement, Logement,
SÉANCE DU 15 MAI 2018
L’an deux mille dix-huit, le mardi 15 mai à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de François DUMARS, Maire.
Présents : Mrs Jean-Claude BAGUET, Frédéric LANGLOIS, Jean-François GOMEZ, Philippe PICQUE, Sylvain CUYER, Loïc TAPISSIER
Mmes Sophie FOUCAULT, Annick DUPONT, Isabelle DESHAYES, Sophie CHAUMEIL.
Mr Robert MABILLOTTE (retenu par une réunion de la commission pour les travaux d’économie d’énergie) à la CCPV, arrive au moment des questions diverses
Absentes excusées : Mme Pascaline HAMONIER (donne pouvoir à Mr BAGUET Jean-Claude), Mme Isabelle POSTEL.
Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.
TRAVAUX D’ECONOMIES D’ENERGIE DES BATIMENTS COMMUNAUX
La Commune souhaite faire des travaux visant à réaliser des économies d’énergies pour le bâtiment qui héberge
l’EMION et les maisons qui se trouvent à côté de l’école primaire.
Dans ce cadre, le programme « PRO-INNO-08 » permet de valoriser les Certificats d’Economies d’Energie dans
les Territoires TEPcv ce qui est le cas de la CCPV. Ce programme consiste en un versement financier en contrepartie de travaux aboutissant à des économies d’énergie sur le patrimoine communal. Le taux de financement pour les travaux éligibles (c’est-à-dire spécifiquement ciblés sur les économies
d’énergie, réalisés conformément à la réglementation thermique en vigueur et aux fiches d’opération standardisées) sera de 100% (sur le montant HT), grâce au partenariat entre la CCPV et une société délégataire
pour cette opération.
Le dispositif fonctionnera de la manière suivante :
- Pré-validation des projets de travaux par la société accompagnant la CCPV, - Réalisation des travaux courant 2018,
- Règlement de la facture par la commune avant le 31 décembre 2018,
- Transmission de l’ensemble des pièces justificatives à la CCPV,
- Dépôt des demandes de CEE par la société partenaire, et validation définitive par le Pôle National des
CEE,
- Versement de la subvention de 100% (sur le montant HT) par la société partenaire.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à :
- Demander la confirmation de l’éligibilité des travaux à la CCPV,
- Valider les devis, conformément aux conseils de la CCPV,
- Faire réaliser les travaux au plus tôt, et avant décembre 2018,
- Mener cette opération de valorisation des CEE, en fournissant à la CCPV toutes les pièces nécessaires à l’instruction du dossier,
- Solliciter la valorisation des CEE sur les travaux qui seront menés sur le patrimoine communal,
- Signer toutes les pièces nécessaires liées à ce dossier. AMENAGEMENT D’UN TROTTOIR ROUTE DE DIEPPE ET CANIVEAU LE
LONG DE LA PROPRIETE DU 39 ROUTE DE DIEPPE
La Commune de SONGEONS envisage :
1. La réalisation d’un trottoir, Route de Dieppe, pour sécuriser le passage des élèves de la Maison Familiale Rurale de Songeons et des riverains.
2. La création d’un caniveau le long de la propriété du 39 Route de Dieppe pour évacuer les eaux pluviales et de ruissellement venant de la RD N°133 et du Chemin Rural d’Hémécourt sous le Bois de Caumont.
Le Conseil Municipal sollicite une subvention du Conseil Départemental au taux de 37 %, et une subvention de
l’Etat à hauteur de 40 % au titre de la D.E.T.R. Le solde sera pris sur les fonds libres ou par la contractualisation d’un emprunt. Ces crédits seront inscrits au budget.
ASSAINISSEMENT PLUVIAL AU HAMEAU DE SERONVILLE
La Commune de SONGEONS envisage de procéder à des travaux d’assainissement au Hameau de Séronville, comprenant la création d’un caniveau et la création d’un exutoire de mare, afin d’éviter les ruissellements d’eaux
pluviales sur la chaussée, et les risques d’aquaplaning pour les véhicules.
Le Conseil Municipal sollicite une subvention du Conseil Départemental au taux de 37 %, et une subvention de
l’Etat à hauteur de 40 % au titre de la D.E.T.R. Le solde sera pris sur les fonds libres ou par la contractualisation d’un emprunt. Ces crédits seront inscrits au budget.
TRAVAUX DE CANIVEAUX AU HAMEAU DE SERONVILLE
La Commune de SONGEONS envisage de procéder à des travaux de création de caniveaux au Hameau de Séronville pour pouvoir évacuer les eaux pluviales et ainsi éviter que les eaux pluviales s’écoulent chez les particuliers et éclaboussent les façades des constructions lors de passage de véhicules et provoquent des risques
d’aquaplaning pour les véhicules.
Le Conseil Municipal sollicite une subvention du Conseil Départemental au taux de 37 % et une subvention de
l’Etat à hauteur de 40 % au titre de la D.E.T.R. Le solde sera pris sur les fonds libres ou par la contractualisation d’un emprunt. Ces crédits seront inscrits au budget.
CREATION D’UN CANIVEAU RUE DE LA BRIQUETERIE
La Commune de SONGEONS envisage de procéder à des travaux de création de caniveaux dans la rue de la Briqueterie pour pouvoir évacuer les eaux pluviales et de ruissellement pouvant provenir de la plaine et entrant
chez les particuliers.
Le Conseil Municipal sollicite une subvention du Conseil Départemental au taux de 37 % et une subvention de l’Etat à hauteur de 40 % au titre de la D.E.T.R. Le solde sera pris sur les fonds libres ou par la contractualisation
d’un emprunt. Ces crédits seront inscrits au budget.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PICARDIE VERTE : TICKETS
PISCINE/SAISON 2018
Pour la période estivale du 9 juillet 2018 au 31 août 2018, le Conseil Municipal décide d’octroyer à chaque
enfant de la commune, deux entrées gratuites par semaine pour les piscines de GRANDVILLIERS et de FORMERIE.
Des tickets piscine ENFANT seront délivrés pour les enfants de 4 à 16 ans, qui seront facturés à la Commune de SONGEONS par la Communauté de Communes de la Picardie Verte au prix unitaire de 1.00 €.
Des tickets piscine ADOLESCENT seront délivrés pour les adolescents de 16 à 20 ans, qui seront facturés à la commune de SONGEONS par la Communauté de Communes de la Picardie Verte au prix unitaire de 2.00 €. Il est rappelé que les enfants de moins de 6 ans doivent être accompagnés d’un adolescent de 14 ans minimum. ACHAT D’UNE TONDEUSE
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal avait jugé nécessaire de procéder au remplacement de la tondeuse ISEKI autoportée. En même temps, il a été constaté qu’après le décès de Dimitri VERHOEVEN l’utilisation de l’épareuse KUHN ne peut plus être optimisée.
Trois devis ont été demandés pour l’achat d’une nouvelle tondeuse autoportée avec reprise de l’épareuse. Le devis des Etablissements ANSELIN d’un montant HT de 24 648,00 €, présentant la meilleure proposition financière et du matériel paraissant de qualité lors d’une démonstration, est retenu à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
- Monsieur le Maire :
- Informe que Alex BALAYAGE arrête la location d’un bâtiment situé au 39 route de Dieppe,
à compter du 04 août 2018.
- Informe que Mr et Mme Cédric BELLIER ont donné congé de la location de l’appartement
situé au-dessus de la bibliothèque avec effet au 25 juillet 2018. Le loyer mensuel était 578.92€.
L’appartement est proposé à la location.
- L’ADICO tiendra une réunion d’Assemblée Générale à Breuil le Vert le jeudi 14 juin à 13h30.
Monsieur Fréderic LANGLOIS, délégué du Conseil Municipal, s’y rendra.
- Le Comité des Fêtes :
- Suggère une réflexion sur un plan de circulation pour le déroulement du corso fleuri le jour de
la fête.
- Informe que la réunion de préparation du déroulement de la fête aura lieu à la marie le vendredi
18 mai à 18h30.
- La Mairie de Gerberoy informe des Moments Musicaux qui auront lieu du 8 au 10 juin 2018.
- La Communauté de Communes de Picardie Verte informe du triathlon d’ATLANTIS qui se
déroulera le samedi 2 juin 2018 à Formerie.
- Madame Sophie FOUCAULT présente la maquette du bilan de la 4ème année d’exercice qui sera
distribué.
- Monsieur Jean-Claude BAGUET :
- Informe que les travaux à la fontaine YAYA ont été réalisés avec qualité.
- Informe que la station-service communale fonctionne très bien.
- Monsieur Loïc TAPISSIER :
- Fait part du compte rendu de la réunion avec la Paroisse dont l’objectif était de faire émerger
les besoins.
- Informe d’une prochaine réunion le mercredi 30 mai à 20h15 à la Mairie.
- Madame Sophie FOUCAULT :
- Informe d’une prochaine intervention de l’architecte sur l’étude générale de l’église.
- Sollicite la validation du choix du spectacle de Noël le 15 décembre 2018. - Monsieur Fréderic LANGLOIS :
- Informe que suite à une réunion du Foyer Rural, le Club de tennis demande de pouvoir occuper
la salle sportive le samedi et le dimanche. La CCPV sera sollicitée pour pouvoir effectuer
l’ouverture de la salle sportive.
- Informe de l’Exposition de Véhicules anciens et de Solex et d’une balade touristique au cours
du week end des 16 et 17 juin.
- Demande le soutien de 2 agents communaux pour le montage des barnums.
- Sollicite la possibilité d’acheter des barrières pour sécuriser les manifestations.
- Madame Annick DUPONT :
- Apporte des précisions sur la « retraite aux flambeaux » du 13 juillet ; le rassemblement aura
lieu à la Mairie à 22h00. Le défilé sera animé par la Clique de Songeons et sera sécurisé par le
Conseil Municipal jusqu’au stade de football où aura lieu le feu d’artifice.
- Monsieur Sylvain CUYER :
- Demande de prendre contact avec le propriétaire du panneau apposé rue Armand.
- Demande de remettre en cause ce qui est prévu, rue du Maréchal de Boufflers et de prévoir un
aménagement plus complet sur la rue. L’UTD sera recontactée sur cet aménagement.
- Monsieur Robert MABILLOTTE :
- Rappelle que lors de la brocante, les demandes d’ouverture du compteur électrique pour le
manège doivent être faites par l ‘UCAS en mairie.
- Informe que le marché du jeudi sollicite de plus en plus de puissance électrique. Une répartitio n
des prises est à envisager dans un premier temps.
- Informe qu’il sera installé en 2019 avec le concours de la CCPV des conteneurs pour le
recyclage des papiers et cartons. 3 seront installés à côté des conteneurs à textile et à verre, rue
Jean Touchard, 1 à Séronville et 1 au niveau l’école maternelle.
A partir du 1er janvier 2019, il n’y aura plus de ramassage des papiers et des cartons. Il faudra
les apporter dans les bacs.
- Informe que le coût de l’enfouissement des ordures ménagères s’élève à 73.00 € la tonne.
- Informe que la plantation des haies a été réalisée sur l’ancienne Route de Dieppe ou chemin
de Canny.
- Informe que les travaux de l’aire de camping-cars débuteront le 4 juin 2018.
Séance levée à 22 heures 10 minutes
Prochaine réunion le mardi 12 juin 2018 à 19 h 30