Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - vjkba6hhb11wsl
Procès Verbal - wiij76mzo6e1wnx
Procès Verbal - t7n9xj6bk1852mq
Déliberation - b0xwzcxt6igv3z4
Déliberation - hhpfvb0f065kka9
Déliberation - 7huemjn5di5qtin
Déliberation - ujz23ymifalj10
Déliberation - uuh59kwkpjyq4
Déliberation - 2pxwh78vhye5j5o
Déliberation - idcnpu487mu2
Déliberation - 898qr73cj5jsj7b
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - 898qr73cj5jsj7b)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques,
AFFICHEE
LE
17/04/23
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
es
Côtes
d’Arey
SEANCE
DU
MARDI
11
AVRIL
2023
DECISION
DU
CONSEIL
NUMERO
OBJET
MUNICIPAL Approuvée
(4
2023/009
Adoption
du
Compte
de
Gestion
2022
ABSTENTIONS) Approuvée
(4
ABSTENTIONS
- le Maire
2023/010
Adoption
du
Compte
Administratif 2022
RL
n
a
pas
participé
au
vote)
Approuvée
(4
2023/011
Affectation
des
résultats
2022
ABSTENTIONS)
2023/012
Vote
des
taux
d’imposition
2023
Approuvée
2023/013
Vote
du
Budget
Primitif 2023
Approuvée
(4 CONTRE)
2023/014
Modification
n°1
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Approuvée
Renouvellement
du
financement
du
poste
d’intervenant
social
en
partenariat
avec
2023/015
Vienne
Condrieu
Agglomération
et
France
Victimes
38
APRESS
(Association
de
Approuvée
Prévention
Sociale
et Service
d’Aide
aux
Victimes)
— convention
2023-2025
Demande
de
versement
directe
à
la
commune
de
«l’accise
sur
l’électricité
»
2023/016
ancienne
Taxe
Communale
sur
la
Consommation
Finale
d’Électricité
(TCCFE)
en
Approuvée
lieu
et place
du
TE38
TE38/Travaux
sur
réseaux
de
distribution
publique
d’électricité
: extension
du
;
ne
:
Approuvée
réseau
BT
du
bâtiment
périscolaire
PP
2023/017
Approbation
de
l’avenant
n°1
à la convention
d’entretien
des
zones
d’activité
2023/018
économique
(ZAE)
et de
mise
à disposition
partielle
des
services
de
la commune
des
Approuvée
Côtes
d’Arey
Approbation
de
l’avenant
n°3
à
la
convention
de
mise
à
disposition
partielle
des
:
à
Approuvée
services
de
la commune
des
Côtes
d’Arey
PP
2023/019
Groupement
de
commandes
: marché
de
signalisation
verticale
pour
les
besoins
des
2023/020
services
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
et
des
communes
membres
du
Approuvée
groupement
de
commandes
2023/021
Création
de
deux
emplois
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d’activité
Approuvée