Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 22 mars 2023

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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 22 mars 2023 Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Trélissac. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 22 mars 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 MARS 2023 A 18 HEURES

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Affichée et publiée

le 28 mars 2023

Date de convocation du Conseil municipal : ...................................................................................... 16 mars 2023 Date d’affichage de la convocation : ................................................................................................... 16 mars 2023

Le vingt-deux mars deux mille vingt-trois, à dix-huit heures,

Le Conseil municipal de la Commune de TRÉLISSAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire et en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de M. Francis COLBAC, Maire.

M. Éric LELOGEAIS a été nommé Secrétaire de séance.

S’appliquent les règles de droit commun selon lesquelles :

- pour les réunions de l’organe délibérant, le quorum est fixé à la majorité des membres en exercice,

- pour la tenue des séances, un élu ne peut être porteur que d’un seul pouvoir.

ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Francis COLBAC, Mme Nadine BUFFIÈRE, M. Bertrand BOISSERIE, Mme Véronique BOUNET, M. Francis CHRISTMANN, Mme Méloë COLBAC, M. Olivier GEORGIADÈS, Mme Sandrine HARTMANN, M. Éric LELOGEAIS, Mme Monique RAT, Mme Jeanine DELPIT, M. Fabrice FAUVET, Mme Christine CONORD, Mme Nathalie SALOMON, Mme Cécilia GRANDCHAMP, M. Philippe JOLIVET, M. Laurent BARBEZIEUX, M. Mathieu NABOULET, Mme Ludivine DECABRAS, M. Éric FALLOUS, M. Benoist GUILLET, Mme Nelly FROMENTIÈRE, Mme Audrey ROUCHE, Mme Catherine BONNAUD-CATTEROU,

EXCUSÉS : M. Daniel SAINT-ANDRÉ (mandataire M. Francis CHRISTMANN), M. Jean-Christophe EYRAUD (mandataire M. Fabrice FAUVET), Mme Mariette LAVIGNE, Mme Béatrice BILLEAU-LABROCHERIE (mandataire M. Éric FALLOUS),

lesquels, formant le quorum, ont pu délibérer.

ÉTAIT ABSENT : M. Dorian CLUZEAU.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL :

N° D/2023.01 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2022

N’ont participé au vote que les membres présents lors de la séance du 16 décembre 2022, à savoir : M. COLBAC, Mme BUFFIÈRE, M. BOISSERIE, Mme BOUNET, M. CHRISTMANN, Mme COLBAC, M. GEORGIADÈS, Mme HARTMANN, M. LELOGEAIS, Mme DELPIT, M. FAUVET, Mme CONORD, Mme SALOMON, Mme GRANDCHAMP, M. NABOULET, Mme DECABRAS, M. CLUZEAU, Mme BILLEAU- LABROCHERIE, M. FALLOUS, M. GUILLET, Mme FROMENTIÈRE, Mme ROUCHE, Mme BONNAUD-CATTEROU.

 Arrivée de Mme Mariette LAVIGNE à 18 h 07.

N° D/2023.02 - DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES : APPROBATION DU RAPPORT SUR

LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023

N° D/2023.03 - SOUTIEN HUMANITAIRE SUITE AUX SÉISMES DE FÉVRIER 2023 EN TURQUIE ET EN SYRIE

Nombre de Conseillers :

- En exercice .......... : 29

- Présents ............... : 24

- Représentés ......... : 3

- Votants ................. : 27

Nombre de Conseillers :

- Présents ...............: 25

- Représentés .........: 3

- Votants .................: 28

Nombre de Conseillers :

- Présents ...............: 21

- Représentés .........: 1

- Votants .................: 22

N° D/2023.04 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRA- -TION LE GRAND PÉRIGUEUX

N° D/2023.05 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DEUX VÉLOTAXIS AVEC L’EPIC PERIMOUV’

 Départ de M. Benoist GUILLET à 18 h 57 qui donne procuration à Mme

Catherine BONNAUD-CATTEROU

N° D/2023.06 - HABITAT – OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT ET

RENOUVELLEMENT URBAIN AMÉLIA 2 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

N° D/2023.07 - TRIATHLON 2023 – CONVENTION DE PARTENARIAT

N° D/2023.08 - TOUR DU LIMOUSIN-NOUVELLE AQUITAINE 2023 – CONVENTION DE PARTENARIAT

N° D/2023.09 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - AVENANT N°1

N° D/2023.10 - MODIFICATION DES STATUTS DU SDE 24

N° D/2023.11 - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE L’ATD 24

N° D/2023.12 - INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES FONDS DE COMMERCE, LES FONDS ARTISANAUX ET LES BAUX COMMERCIAUX

N° D/2023.13 - DÉNOMINATION DE VOIE ET NUMÉROTATION

N° D/2023.14 - SERVITUDES DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE DE TRÉLISSAC ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LE GRAND PÉRIGUEUX

N° D/2023.15 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2023 - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ : CRÉATION D’UN POSTE CONTRACTUEL NON PERMANENT

N° D/2023.16 - COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LE GRAND PÉRIGUEUX

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE

N° DI/2023.01 - DÉCISION DU 28 FÉVRIER 2023 RELATIVE A LA RÉGIE DE RECETTES INSTITUÉE AUPRÈS DU SERVICE DE LA COMPTABILITÉ

N° DI/2023.02 - DÉCISION DU 28 FÉVRIER 2023 PORTANT INSTITUTION D’UNE RÉGIE DE RECETTES AUPRÈS DU SERVICE DU CIMETIÈRE COMMUNAL

***

Nombre de Conseillers :

- Présents ...............: 24

- Représentés .........: 4

- Votants .................: 28