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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 01 02 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 01 02 2022)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 18 janvier 2022
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 1er février 2022
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 1er février 2022 à 19h00
à
la salle des fêtes de Boiscommun
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Nous vous rappelons que le port du masque sera obligatoire et vous remercions de vous présenter avec un
stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 1er février 2022 à 19h00
ORDRE DU JOUR
• 2022.01 Convention mise à disposition des équipements sportifs au profit des communes de Beaune-la-Rolande, Puiseaux et Malesherbes
• 2022.02 Convention de partenariat pour réaliser une étude de trafic routier sur le réseau départemental situé sur les communes d’Auxy et du Malesherbois
• 2022.03 Avis sur le projet d’acquisition d’un bien par la commune d’Ondreville-sur-Essonne via l’EPFLI • 2022.04 OPAH / Validation du principe de prorogation d'un an et des modalités d'évolution des aides propres • 2022.05 Convention de mise à disposition des locaux aux partenaires dans le cadre de l’exercice des compétences de la CCPG
• 2022.06 Participation aux classes de découverte année scolaire 2021-2022 • 2022.07 Rapport quinquennal 2017-2021 sur l’évolution des attributions de compensation • 2022.08 Convention de prestation de service de la commune de Puiseaux au profit de la CCPG • 2022.09 Révision libre de l’attribution de compensation de la commune nouvelle Le Malesherbois • 2022.10 Approbation du montant des attributions de compensation provisoires au titre de l’année 2022 • 2022.11 Convention pour la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners» dans la commune Le Malesherbois