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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 18 10 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 18 10 2022)
Thèmes du document : Éducation, Histoire et mémoire, Sport,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 11 octobre 2022
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 18 octobre 2022
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 18 octobre 2022 à 19h00
à
la salle des fêtes de Boiscommun
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Nous vous rappelons que le port du masque sera obligatoire et vous remercions de vous présenter avec un
stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature1#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 18 octobre 2022 à 19h00
ORDRE DU JOUR
2022.112 Accord de réciprocité de formations-doublon
2022.113 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du SPANC – Exercice 2021 2022.114 Modification du règlement intérieur du BAF
2022.115 Convention de mise à disposition du BAF aux organismes extérieurs et modification de la convention de mise à disposition des équipements sportifs aux équipements extérieurs 2022.116 Adoption du passage au référentiel M57 au 01 janvier 2023
2022.117 Reprise des résultats / Loiret Numérique
2022.118 Décision modificative n°2 – Budget Principal
2022.119 Participation classe de découvert /Ecole de la Vallée
2022.120 Aide à la restauration du petit patrimoine de proximité : Château de La Javelière 2022.121 Aide à la restauration du petit patrimoine de proximité : Eglise Saint Loup de Bromeilles 2022.122 Versement d’une subvention à l’association Arc-en-ciel
2022.123 Avenant modification convention d’occupation des locaux de l’ancienne gare à Beaune la Rolande pour l’activité de la halte-garderie itinérante (HGI)