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Procès Verbal - PV CM 21032026 pour visa
Procès Verbal - PV 21032026
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 00h54 par la commune de Peynier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 21032026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
COMMUNE
:
Toutes
les communes
Bouches-du-Rhône
PEYNIER
ARRONDISSEMENT
Élection
du
maire
et
|
des
adjoints
Aix-en-Provence
Le
Effectif
légal
du
conseil
municipal
:
PROCÈS-VERBAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
DE
L'
É
LECTION
DU
MAIRE
27
_—
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
et
un
du
mois
de
mars
à
dix
heures
trente
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
PEYNIER.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case)
:
BURLE
Christian
Présent
MAZET
Karine
Présente
MAUNIER
Romain
Présent
BOTAS
Béatrice
Présente
RAPUZZI
Stéphane
Présent
PALUMBO
Claudia
Présente
ANGUILLE
Benjamin
Présent
PECOUL
Véronique
Présente
MALLET
Raymond
Présent
CHEVANCHE
Elvire
-
Présente
BARBAROTTA
Thomas
Présent
BARRAT
|
Sophie
Présente
MARANO
Mario
Présent
AMBROGIO
Catherine
Présente
PHILIPPE
Bruno
Présent
COULET
Sophie
Présente
AVEILLAN
Florent
Présent
KAMBOURIAN
Marie-Charlotte
Présente
TOBIK
Yoann
Présent -2-
.
BELCASTRO
Angèle
Présente
LOMBARDO
Mickaël
Présent
BANCEL
Patrice
Présent
MARIAGE
Anaïs
Présente
LUCAS
Christophe
Présent
DENNINGER
Jessica
Présente
BEGHIN
Pierre-Philippe
Présent
Absents
!
:
Aurélie
CIFRATI
Absente
excusée
ayant
donné
procuration
à
Romain
MAUNIER
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
?
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
MALLET
Raymond,
plus
âgé
des
membres
du
conseil
municipal
(article
L.
2122-8
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
._
M.
RAPUZZI
Stéphane
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
_2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
garde
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
26
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
! Préciser
s'ils
sont
excusés.
? Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
a
lieu
en
cours
de
mandature.
3 Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. -3-
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
||
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: Mme
PALUMBO
Claudia
et
Mme
BARRAT
Sophie.
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
BURLE
CHRISTIAN
ss ssrermesseisvsmmemmenses
23
Vingt-trois
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
4 La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
$ Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
a u
premier
tour. a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
D. NOTE
de VOTES
(ENVEIOPES
DÉPOSÉE)
nn
e. Nombre
de suffrages
déclarée
nuls par
le bureau
(art.
L. 68 du
code
électoral).
À. NOTES
Ge SFAG0S
blancs
(ar
L. 65
du 0006
6185108)
nn
8. NOTE
de SUfFAQES
EXPTMÉS
[8
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
M.
BURLE
CHRISTIAN
a
été
proclamé(e)
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
M
Christian
BURLE
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
8
adjoints
au
maire
au
maximum.
II
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
6
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
8
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).7
6 Ne
pas
remplir
le 2.6
si l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
T Rayer
cette
dernière
phrase
si au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus -6-
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
5
minutes
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-
verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.8.
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a. Nombre
de conseillers
présents
à l'appel n'ayant
pas
pris
part
au vote 0...
D. NOTE de VOt
(ENVEIOppe HÉPOSÉGS) 27
nn
2 Nombre dau
déclarés
nus par( Hurea (as L. 68 lue étre} 3.
sg
LE
86
mm
NP
ER
mm
f. Majorité
absolue
4 RE
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
MALLET
RAYMOND...
25
Vingt-CiNq
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
8 Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour. -7-
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
? Ne
pas
remplir
le
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour. ‘3.6.
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
MALLET
RAYMOND
ses
.
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
10
NA
10 Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
». 5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
21/03/2026
à
11H10,
en
double
exemplaire
11
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire,
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
munici
plus
âgé,
Le
secrétaire,
Les
assdasseurs,
11
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État. DÉPARTEMENT Bouches
du
Rhône
COMMUNE
: PEYNIER
Toutes
communes
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l’ordre
du
tableau)
Suffrages
obtenus
par
no
Mel
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
Fonction!
le candidat
ou
la liste
(en
chiffres)
M.
BURLE
Christian
14/11/1951
Maire
1468
M.
MALLET
Raymond
31/07/1948
Premier
adjoint
1 468
Mme
PECOUL
Véronique
17/09/1965
Deuxième
adjointe
1 468
M.
MAUNIER
Romain
11/12/1990
Troisième
adjoint
1 468
Mme
MAZET
Karine
22/04/1976
Quatrième
adjointe
1 468
M.
RAPUZZI
Stéphane
19/05/1974
Cinquième
adjoint
1 468
Mme
PALUMBO
Claudia
15/07/1996
Sixième
adjointe
1 468
M.
ANGUILLE
Benjamin
04/07/1974
Septième
adjoint
1 468
Mme
BOTAS
Béatrice
01/09/1952
Huitième
adjointe
1
468
Mme
BELCASTRO
Angela
09/03/1951
Conseillère
municipale
1 468
M.
MARANO
Mario
20/11/1955
Conseiller
municipal
1 468
Mme
BARRAT
Sophie
02/02/1962
Conseillère
municipale
1 468
M.
PHILIPPE
Bruno
13/07/1966
Conseiller
municipal
1
468
Mme
CHEVANCHE
Elvire
14/09/1970
Conseillère
municipale
1 468
M.
BANCEL
Patrice
21/01/1971
Conseiller
municipal
1 468
Mme
COULET
Sophie
17/01/1974
Conseillère
municipale
1
468
Mme
AMBROGIO
Catherine
01/05/1978
Conseillère
municipale
1
468
Mme
CIFRATI
Aurélie
22/08/1987
Conseillère
municipale
1 468
M.
TOBIK
Yoann
05/01/1988
Conseiller
municipal
1 468
M.
AVEILLAN
Florent
12/01/1988
Conseiller
municipal
1 468
M.
LOMBARDO
Mickael
03/03/1988
Conseiller
municipal
1 468
Mme
KAMBOURIAN
Marie-Charlotte
13/02/1990
Conseillère
municipale
1 468
M.
BARBAROTTA
Thomas
11/10/1994
Conseiller
municipal
1 468
M.
BEGUIN
Pierre-Philippe
13/12/1975
Conseiller
municipal
715
! Préciser:
maire
ou
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint). LUCAS
Christophe
12/01/1982
Conseiller
municipal
715
Mme
DENNINGER
Jessica
25/02/1985
Conseillère
municipale
715
Mme
MARIAGE
Anaïs
03/05/1987
Conseillère
municipale
715
Fait
à Peynier,
le
21
mars
2026
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Les
assesseurs,
Le
secrétaire,