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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Peynier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09042026)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit,
Peynier, le 09/04/2026
VOTE des DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 09 AVRIL 2026 à 18h30
Les membres présents : BURLE Christian, MALLET Raymond, PECOUL Véronique, Romain MAUNIER, Karine MAZET, Stéphane RAPUZZI, Benjamin ANGUILLE, Béatrice BOTAS, BELCASTRO Angela, MARANO Mario, PHILIPPE Bruno, CHEVANCHE Elvire, BANCEL Patrice, COULET Sophie, AMBROGIO Catherine, TOBIK Yoann, AVEILLAN Florent, LOMBARDO Mickael, KAMBOURIAN Marie-Charlotte, BARBAROTTA Thomas, BEGHIN Pierre-Philippe, LUCAS Christophe, DENNINGER Jessica, MARIAGE Anaïs.
Procurations : Mme BARRAT (pouvoir à Mme BOTAS), Mme CIFRATI (pouvoir à Mr MAUNIER) et Mme PALUMBO (pouvoir à Mr BURLE).
Absents : 0
Secrétaire de séance : Mr Stéphane RAPUZZI
Approbation du présent Procès-Verbal en séance du 30/04/2026
Tous les points sont présentés par M. le Maire, Christian BURLE :
1) Règlement intérieur du Conseil Municipal
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
23 4 0 Une autre proposition de règlement intérieur, soumise par l’opposition a été reçue mais n’a
pas été retenue. 2) Règlement budgétaire et financier
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES 27 0 0 Adopté à l’unanimité
3) Délégations du conseil municipal au Maire
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
23 0 4 L’opposition a demandé le retrait de la délégation n°16 ainsi que la modification
de la n°4. Ces modifications n’ont pas été
retenues.
4) Liquidation des indemnités des élus municipaux
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
23 0 4
5) Constitution de la commission d’appel d’offres
6) Nomination des membres élus du conseil d’administration du
CCAS
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
27 0 0 Fixation à 4 le nombre de membres Résultat élection :
Liste majorité :23 voix
Liste opposition : 4 voix
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
23 0 4 La liste de l’opposition n’a pas été retenue car non conforme.
Résultat élection :
Liste majorité :23 voix
Nuls : 4 voix 7) Désignation des délégués au SIVOM
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
27 0 0 Adopté à l’unanimité
8) Désignation des délégués au SIVU relais petite enfance Sainte-
Victoire
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
27 0 0 Adopté à l’unanimité
9) Désignation des représentants au syndicat intercommunal
(SIDG collège de Rousset)
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
27 0 0 Adopté à l’unanimité
10) Désignation des représentants au CNAS
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
27 0 0 Adopté à l’unanimité
11) Rapport d’orientation budgétaire
12) Création du budget annexe « vente de caveaux », adoption
des statuts de la régie dotée de la seule autonomie financière,
désignation des membres élus au conseil d’exploitation
La séance est levée à 20h00
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
23 0 4
POUR CONTRE ABSTENTION COMMENTAIRES
27 0 0 Adopté à l’unanimité.
Liste proposée par la majorité pour la
désignation du conseil d’exploitation
de la régie : R Maunier ; M Marano et
B Anguille