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Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Puy-Guillaume.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 9 janvier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Guillaume
a Puy-Guillaume, le 2 janvier 2025,
Département
du Puy-de-Dôme
Arrondissement
de Thiers Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à une réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie de Puy-Guillaume le :
Jeudi 9 janvier 2025
à 18 heures 30
Salle du Conseil Municipal
Je compte sur votre présence.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
EE Bernard VIGNAUD
Mairie de
Puy-Guillaume
Ro AMIE
1, place Jean Jaurès
63290 Puy-Guillaume
Tél. : 04 73 94 70 49
Fax : 04 73 94 12 98
contact@puy-guillaume.fr
WWW.puy-guillaume.fr Ordre du jour:
Compte rendu :
1. Compte-rendu des décisions du Maire (Bernard VIGNAUD)
Affaires générales :
2. Communauté de communes Thiers Dore et Montagne : transfert de la compétence assainissement
non-collectif des communes de Dorat, Noalhat et Paslières (Bernard VIGNAUD)
Convention - contrat :
3. SEMERAP : conventions pour l'exploitation des ouvrages du service d'eau potable et d'assainissement collectif (Bernard VIGNAUD)
Personnel :
_____4,_ Création d'un poste de technicien territorial (Alexandra VIRLOGEUX)
Finances :
5. Décisions Modificatives Budgets 2024 (Bernard VIGNAUD)
6. Subvention d'équilibre budget CCAS 2024 (Bernard VIGNAUD) 7. Redevance Consommation d'eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d'eau
potable pour l'année 2025 (Annie CORRE)
8. _ Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 (Annie CORRE) 9. Suppression de la régie de l'école maternelle et de l'école élémentaire (Cécile DE REVIERE) 10. Budget 2025 pour les frais de fonctionnement des établissements scolaire (Cécile DE REVIERE)
Travaux - urbanisme :
11. Approbation de la modification n°1 du PLU (Bernard VIGNAUD)
12. Avenant à la convention de portage Foncier EPF - Secteur "Chabaleine" (Bernard VIGNAUD) 13. Vente d'une coupe de bois aux Binnes sur la commune de Limons (Lionel CITERNE)
Questions diverses.
M'- Guillaume