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PLU - Annexes - liste sup
PLU - Annexes - liste sup
PLU - Annexes - liste sup
PLU - Annexes - sup liste
Document publié le Vendredi 31 décembre 1976 par la commune de Miramas.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sup liste)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Aviation, Espaces terrestres et maritimes,
Servitudes
d'Utilité
Publique
affectant
l'utilisation
du
sol
13063
Miramas
ACI
Servitudes
de
protection
des
monuments
historiques.
Articles
L621-1
à L621-32
du
code
du
patrimoine
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
AC1/17/1076
DRAC
PACA
/UDAP
13
Église
Saint-Julien
Monument
inscrit
:Eglise
St
Julien
27/01/1928
AC2
Servitudes
de
protection
des
sites
et
monuments
naturels.
Article
R
341-1
du
code
de
l'environnement
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
AC2/13/1077
DREAL
PACA
- Service
Vieux
Village
de
Miramas
Site
Inscrit
:Ensemble
constitué
par
les
éléments
les
plus
Site
inscrit
18/02/1960
biodiversité,
eau,
paysages
caractéristiques
du
vieux
village.
(parcelles
N°
538
à
540,
547
à
554,
554
Bis
à
615.
Section
E
du
cadastre)
13063
Miramas
BD
Servitudes
DDTM
13
04/10/2022
Page
1 sur
11 nt
1,,12,,!
Servitudes
d'Utilité
Publique
affectant
l'utilisation
du
sol
AC3
Réserves
naturelles
#32
Articles
L332-1
et
suivants
du
code
de
l'environnement
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
AC3/13/779
DREAL
PACA
- Service
Réserve
naturelle
volontaire
des
Réserve
Naturelle
des
Coussouls
de
Crau.
Décret
du
08/10/2001
biodiversité,
eau,
paysages
Coussouls
de
Crau
premier ministre
du
8
octobre
2001
Ar3
Servitudes
concernant
les
magasins
à poudre
de
l'armée
et
de
la
marine.
Articles
LS111-1
et
suivants
du
code
de
la
défense
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Ar3/7/970
USID
ISTRES
Entrepôt
de
munitions
de
Miramas
Zones
et
polygones
d'isolement
autour
des
magasins
et
Décrets
du
23
établissements
servant
à la
conservation
à la
manipulation
ou
à la
mai
1933
et
du
fabrication
des
poudres,
munitions
artifices
ou
explosifs
23
mai
1960
Par
décrets
du
23
mai
1933
et
du
23
mai
1960
Date
de
l'acte
23/05/1960
13063
Miramas
BD
Servitudes
DDTM
13
04/10/2022
Page
2
sur
11 Servitudes
d'Utilité
Publique
affectant
l'utilisation
du
sol
ASI
Servitudes
résultant
de l'instauration
de périmètres
de protection
des
eaux
potables
et minérales.
?
°°°
**
Code
de
la
santé
publique,
Article
L1321-2
modifié
par
la
Loi
n°2006-1772
du
30
décembre
2006;
Article
R1321-13
modifié
par
Décret
n°2007-49
du
11
janvier
2000;
articles
L1322-3
et
suivants
modifiés
par
la
Loi
n°2004-806
du
9
août
2004
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
AS1/18/1841
Agence
Régionale
de
Captage
d'alimentation
en
eau
Protection
du
captage
d'alimentation
en
eau
potable
de
Sulauze
à
Arrêté
15/10/1998
Santé
- DD13
potable
de
Sulauze
Istres
préfectoral
du
15
octobre
1998
AS1/18/2768
Agence
Régionale
de
Périmètres
de
protection
du
canal
Périmètres
de
protection
du
canal
de
Martigues
17/04/2014
Santé
- DD13
de
Martigues
EL9
Servitudes
de
passage
des
piétons
sur
le
littoral.
article
L
160-6
du
code
de
l'urbanisme
Loi
76
.1285
du
31.12.1976
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
EL9/22/395
Direction
Départementale
Servitude
de
passage
piétons
sur
le
Servitude
longitudinale
de
passage
des
pietons
(littoral)
Article
L.
31/12/1976
des
Territoire
et
de
la
littoral
160.6
du
code
Mer
-
Service
de
la
Mer
et
de
l'urbanisme.
du
Littoral
Loi
76.1285
du
31.12.1976.
13063
Miramas
BD
Servitudes
DDTM
13
04/10/2022
Page
3
sur
11 ‘1
,,
Servitudes
d'Utilité
Publique
affectant
l'utilisation
du
sol
Il
Servitudes
relätivés’à
la
maîttise‘de
‘l'urbanisation
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz,
d'hydrocarbures,
de
produits
chimiques
et
de
certaines
canalisations
de
distributions
de
gaz.
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
11/15/3025
GRT
GAZ
- DO
- Pole
Servitudes
d'utilité
publique
Canalisations
de
transport
de
gaz
:
Arrêté
N°2018-
13/12/2018
Exploitation
Rhône
prenant
en
compte
la
maitrise
des
-Artere
de
DURANCE
G600
423
SUP
Méditerranée
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
ou
assimilé.
Ouvrage
ne
traversant
pas
la
commune
mais
dont
les
zones
d'effet
atteignent
cette
dernière
:
- Alimentation
GRAND
DP
MIRAMAS
G600
13
Servitudes
relatives
à l'établissement
des
canalisations
de
transport
de
gaz,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques.
Article
12
bis
de
la
Loi
du
15
juin
1906
sur
les
distributions
d'énergie
créé
par
Loi
n°2000-1208
du
13
décembre
2000
;Décret
n°2004-835
du
19
août
2004
relatif
aux
servitudes
d'utilité
publique
prévues
par
l'article
12
bis
de
la
loi
du
15
juin
1906
sur
les
distributions
d'énergie;
article
35
de
la
Loi
n°46-628
du
8
avril
1946
sur
la
nationalisation
de
l'électricité
et
du
gaz.
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
13/15/493
GRT
GAZ
- DO
- Pole
Canalisation
@
600
Artère
de
Canalisation
@
600
artère
de
Provence.
Arrêté
11/05/1970
Exploitation
Rhône
Provence
ministériel
du
Méditerranée
11
mai
1970
13063
Miramas
BD
Servitudes
DDTM
13
04/10/2022
Page
4 sur
11 Servitudes
d'Utilité
Publique
affectant
l'utilisation
du
sol
13/72/1888
GEOSTOCK
Pipeline
de
Fos
à Manosque
Pipeline
de
Fos
à Manosque
: les
commune
d'Arles;
la
Fare,
Salon
+Décret
du
30
20/06/2006
et
Istres
ne
sont
pas
traversées
mais
concernées
par
la
bande
mars
2006
et
d'impact
arrêté
inter-
préfectoral
du
20
juin
2006
14
Servitudes
relatives
à
l'établissement
des
canalisations
électriques.
Code
de
l'Urbanisme
:articles
L.
126-1
et
R.
126-1.
Code
de
l'Energie
(articles
L
323-1
et
suivants).Loi
n°46-628
du
8 avril
1946
modifiée
(loi
abrogée
sauf
les
articles
8 et
47).Décret
n°
67-886
du
6 octobre
1967.
Décret
n°70-492
du
11
juin
1970
modifié.
Articles
L
554-1
à L
554-5
et
R
554-1
à
R
554-38
du
Code
de
l'Environnement.
Loi
n°2000-108
du
10
février
2000
modifiée
(applicable
jusqu'à
la
parution
de
la
partie
réglementaire
du
Code
de
l'Energie)
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
14/3/1293
Réseau
de Transport
Ligne
aérienne
63
000
volts
Ligne
aérienne
63
000
volts
Miramas
- Roquerousse
d'Electricité
(RTE)
-
Miramas
- Roquerousse
Groupe
Maintenance
PROVENCE
ALPES
DU
SUD
(BOUC-BEL-AIR)
14/3/1997
Réseau
de
Transport
Ligne
aérienne
63
kV
Miramas
-
Ligne
aérienne
63
KV
Miramas
- Miramas
(Cogema
a Miramas)
d'Electricité
(RTE)
-
Miramas
(Cogema
a Miramas)
Groupe
Maintenance
PROVENCE
ALPES
DU
SUD
(BOUC-BEL-AIR)
13063
Miramas
BD
Servitudes
DDTM
13
04/10/2022
Page
5 sur
11 14/3/2683 14/3/2684 14/3/2685 14/3/2827
Réseau
de
Trärfsport®
+
d'Electricité
(RTE)
-
Groupe
Maintenance
PROVENCE
ALPES
DU
SUD
(BOUC-BEL-AIR)
Réseau
de Transport
d'Electricité
(RTE)
-
Groupe
Maintenance
PROVENCE
ALPES
DU
SUD
(BOUC-BEL-AIR)
Réseau
de
Transport
d'Electricité
(RTE)
-
Groupe
Maintenance
PROVENCE
ALPES
DU
SUD
(BOUC-BEL-AIR)
Réseau
de
Transport
d'Electricité
(RTE)
-
Groupe
Maintenance
PROVENCE
ALPES
DU
SUD
(BOUC-BEL-AIR)
0
se
Ligne
aérienne
63
kŸ
2 circuits
Miramas
- St-Chamas
1et
2
Ligne
aérienne
225
kV
Feuillane
-
St-Chamas Ligne
aérienne
225
000
volts
Rassuen
- Roquerousse
Ligne
aérienne
225
000
volts-
FEUILLANE
SAINT
CHAMAS-
RASSUEN
- ROQUEROUSSE
Servitudes
d'Utilité
Publique
+...
affectant
l'utilisation
du
sol
Ligne
aérienne
63
kV
2 circuits
Miramas
- St-Chamas
1et
2
Ligne
aérienne
225
KV
Feuillane
- St-Chamas
Ligne
aérienne
225
000
volts
Rassuen
- Roquerousse
Ligne
aérienne
225
000
volts-
FEUILLANE
SAINT
CHAMAS-
RASSUEN
- ROQUEROUSSE
13063
Miramas
BD
Servitudes
DDTM
13
04/10/2022
Page
6 sur
11 Servitudes
d'Utilité
Publique
affectant
l'utilisation
du
sol
14/3/2828
Réseau
de
Transport
Liaison
aéro-souterraine
63
000
Liaison
aéro-souterraine
63
000
volis
MIRAMAS.-
PIQUAGE
«eee
d'Electricité
(RTE)
-
volts
MIRAMAS
- PIQUAGE
ASULAUZE
Groupe
Maintenance
ASULAUZE
PROVENCE
ALPES
DU
SUD
(BOUC-BEL-AIR)
Intl
Servitudes
au
voisinage
des
cimetières.
Article
L2223-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
Int1/8/1079
Anciennement:Ministère
Cimetière
de
Miramas
Protection
autour
du
cimetière
Décret
du
7
Mars
1808
de
l'Intérieur - Direction
dont
les
Locales
devenu:
Le
Maire,
dispositions
Code
Général
des
sont
reprises
à
Colectivités
Territoriales
l'article
L.361-
4
du
Code
des
Communes.
13063
Miramas
BD
Servitudes
DDTM
13
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Page
7 sur
11 PM2
‘..
Servitudes
d'Utilité
Publique
affectant
l'utilisation
du
sol
Servitudes
résültait’
dés
périrnètres
délimités
autour
des
installations
classées
implantées
sur
un
site
nouveau.
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
PM2/6/3142 PM2/6/3168 PM2/6/3227
DREAL
PACA:-Service
Prévention
des
Risques
DREAL
PACA-Service
Prévention
des
Risques
DREAL
PACA-Service
Prévention
des Risques
Appellation Servitudes
d'utilité
publique
sur
un
terrain
cadastré
BW
69
au
quartier
les
Chirons
à Miramas
Servitude
d'utilité publique
sur
les
terrains
de
la
déviation
de
Miramas
Arrêté
n°2022-169
SUP
portant
constitution
de
servitudes
d'utilité
publique
sur
le
site
de
la
société
Orano
DEM
sur
les
communes
d'Istres
et
de
Miramas
Acte
institutif
Date
de
l'acte
Description Servitudes
d'utilité publique
sur un
terrain
cadastré
BW
69
au
Arrêté
07/01/2019
quartier
les Chirons
à Miramas
préfectoral
du
7 janvier 2019
Servitude
d'utilité
publique
sur
les
terrains
de
la déviation
de
Arrêté
17/07/2020
Miramas
préfectoral n°2020-289 SERV
Arrêté
n°2022-169
SUP
portant
constitution
de servitudes
d'utilité
Arrêté
09/06/2022
publique
sur
le
site
de
la société
Orano
DEM
sur
les communes
préfectoral
du
09/06/2022
d'Istres
et de
Miramas
13063
Miramas
BD
Servitudes
DDTM
13
04/10/2022
Page
8 sur
11 Servitudes
d'Utilité
Publique
affectant
l'utilisation
du
sol
PT2
Servitudes
relatives
aux
transmissions
radioélectriques
concernant
la
protection
contre
les
obstacles
dés
ééntres
d'émission
et
de
réception
exploités
par
l'État.
Code
des
postes
et
des
communications
électroniques,
Article
L54
et
suivants
modifiés
par
la
Loi
n°2004-669
du
9 juillet
2004;article
L56-1
modifié
par
Loi
n°2005-516
du
20
mai
2005;
articles
R21
et
suivants
modifiés
par
Décret
n°2005-605
du
27
mai
2005.
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
PT2/96/723
USID
Montpellier
Faisceau
hertzien
Nîmes-
Faisceau
hertzien
Nîmes-Caissargues
030
06
002
- Saint
Baume
Décret
du
31
31/08/1993
Caissargues
030
06
002
- Saint
083
06
021
aout
1993
Baume
083
06
021
PTS
Servitudes
relatives
aux
communications
téléphoniques
et
télégraphiques.
Code
des
postes
et
des
communications
électroniques,
articles
L48,
L54
à L56.1,
L57
à L62.1
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
PT3/5/2156
Orange
Réseau
des
lignes
de
Réseau
global
des
lignes
de
télécommunications
du
département.
télécommunications
Code
des
Postes
et
Télécommunications,
articles
L.46
à
L.53
et
D
408
à D
411.
BD
Servitudes
DDTM
13
04/10/2022
Page
9 sur
11
13063
Miramas Servitudes
d'Utilité
Publique
affectant
l'utilisation
du
sol
.
(El
Servitudes
relätiveS’aux
chemiris’
de*fer.
*
Article
L2231-3
du
Code
des
Transports
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
T1/20/758
Société
Nationale
des
Ligne
Lyon
- Marseille
Ligne
Lyon
- Marseille
Chemins
de
Fer
Français
T1/20/760
Société
Nationale
des
Ligne
Avignon
- Miramas
par
Salon
Ligne
Avignon
- Miramas
par
Salon
Chemins
de
Fer
Français
T1/20/763
Société
Nationale
des
Ligne
Miramas
- L'Estaque
Ligne
Miramas
- L'Estaque
Chemins
de
Fer
Français
Acte
institutif
Date
de
l'acte
18/03/1991
T4
Servitudes
aéronautiques
de
balisage
des
aérodromes
civils
et
militaires.
Articles
L281-1
à 281-4,
L241-1,
R241-1
et
suivants
du
code
de
l'aviation
civile
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
T4/7/2345
USID
ISTRES
Aérodrome
d'Istres
(BA
125)
Aérodrome
d'Istres
(BA
125)
Arrêté
06/03/1972
ministériel
du
6 mars
1972
13063
Miramas
BD
Servitudes
DDTM
13
04/10/2022
Page
10
sur
11 Servitudes
d'Utilité
Publique
affectant
l'utilisation
du
sol
TS
Servitudes
aéronautiques
de
dégagement
des
aérodromes
civils
et
militaires.
Articles
L281-1,
R241-1
et
suivants
du
code
de
l'aviation
civile
Identifiant
DDTM
Service
gestionnaire
Appellation
Description
Acte
institutif
Date
de
l'acte
T5/93/9
DGAC
Aérodrome
de
Marseille-Provence
Aérodrome
de
Marseille-Provence.
Arrêté
24/08/1989
Interministériel du
22
juillet
1971,
modifié
par
l'arrêté
du
5 mars
1998
T5/7/324
USID
ISTRES
Aérodrome
d'Istres
(BA
125)
Aérodrome
d'Istres
(BA
125)
Arrêté
06/03/1972
Protection
des
dégagements
de
la
base.
Obligation
de
modifier
ou
_
interministériel
de
supprimer
les
obstacles
dangereux
pour
la
circulation
aérienne
du
6
mars
1972
ou
nuisible
au
fonctionnement
des
dispositifs
de
sécurité.
13063
Miramas
BD
Servitudes
DDTM
13
04/10/2022
Page
11
sur
11 .…
es
,
esse
2109
+
5,
55.
292 ss 55