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Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 mai 2025
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 mai 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Sécurité sociale,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MAI 2025
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Chambre Régionale des Comptes – Patrimoine monumental – Rapport d’observations définitives
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Modification du champ d’application du droit de préemption urbain sur la commune de Montbéliard – Extension du droit
de préemption urbain renforcé à la zone UC de la Petite-
Hollande
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Cession à Habitat 25 après déclassement et constat de désaffectation – Résidentialisation – Rue Oehmichen
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Acquisition des parcelles AM 414, AM 416 et AM 418 – SCI GESSY VERNE – Avenue des Alliés
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Propriété 5-7 rue Vivaldi - Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne
Franche-Comté (EPF)
M. Alexandre GAUTHIER 6- Périmètres scolaires - Modification
M. Alexandre GAUTHIER 7- Piscines municipales – Modification du règlement intérieur
M. Alexandre GAUTHIER 8- Convention d’objectifs et de financement Ville / Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Subvention de séjours de
vacances organisés en 2023 et 2024
Mme Christine SCHMITT 9- Tarification – Année 2025 - Actualisation
M. Philippe DUVERNOY 10- Fourrière automobiles – Renouvellement de la Délégation de Service Public (DSP) pour l’exploitation de la fourrière
automobiles
M. Philippe DUVERNOY 11- Subventions aux associations – Année 2025 – Association Gestion du Foyer de l’Ecole Nationale de Police (AGFE)
M. Philippe TISSOT 12- Festival des Quatre Saisons 2025 – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA)
et la Ville de Montbéliard
M. Philippe TISSOT 13- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le
Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté
(CRIJ)
M. Christophe FROPPIER 14- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –
Versement d’une subvention
M. Eddie STAMPONE 15- Dotation Politique de la Ville (DPV) – Année 2025 – Demande de subvention - 2 -
M. Eddie STAMPONE 16- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Adaptation du dispositif des tarifs et exonérations au contexte
réglementaire – Adoption des tarifs 2026
M. Eddie STAMPONE 17- Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne AGORASTORE
M. Eddie STAMPONE 18- Remplacement de l’infrastructure serveurs informatiques
M. Eddie STAMPONE 19- Adhésion à la centrale d’achat CANUT – Souscription de différents marchés
M. Eddie STAMPONE 20- Contrats d’assurance – Renouvellement – Appel d’offres ouvert
M. Eddie STAMPONE 21- Actualisation de la liste des mandats et emplois ouvrant droit à la possibilité d’effectuer les trajets domicile-travail avec le
véhicule de service
M. Eddie STAMPONE 22- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 23- Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2025
M. Rémi PLUCHE 24- Aide à l’investissement SYGAM (Syndicat du Gaz de la Région de Montbéliard) – Année 2025 – Demande de
subvention
M. Rémi PLUCHE 25- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier un
Etablissement Recevant du Public (ERP)
M. Gilles MAILLARD 26- Enfouissement de réseaux rue Jean Bauhin – Avenant à la convention financière SYDED
M. Gilles MAILLARD 27- Enfouissement de réseaux avenue du Maréchal Joffre – Tranche 2 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage –
Programme SYDED 2025 et convention ORANGE
M. Gilles MAILLARD 28- Sinistre causé par un tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocole d’accord
transactionnel
Questions diverses