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Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune d'Aclou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 19 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal 15 Décembre 2023
ETAIENT PRESENTS
Mr Nicolas SEYS , Maire Président de la séance
Mme Françoise LEPRÊTRE, 1ère Adjointe
Mr Steve LENOIR, 2è Adjoint
Mme Séverine Rousseau, conseillère municipale
Mr Fabien PLET, Conseiller municipal a donné procuration à Mme Séverine Rousseau
Mr Mickael REGNAULT, Conseiller municipal
Monsieur Pigeon, conseiller municipal a donné procuration à Mr Seys
M. Tonein Emilie, Conseillère municipale
Madame Habran Claudine, Conseillère municipale
*********************
Absent excusé : Monsieur Lacalmette François
La séance est ouverte, Madame Leprêtre est nommée secrétaire
Le procès-verbal du 27r octobre 2023 a été adopté à l’unanimité
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires mises à l’ordre du jour
Le Conseil Municipal après avoir entendu, délibère comme suit :
Information vidéosurveillance
Il a été décidé de faire une étude sur la vidéosurveillance.
Installation de panneaux
Dans la continuité du nouvel adressage, le conseil municipal a décidé de créer une agglomération et des hameaux ce qui permettra de limiter la vitesse à 50km/h.
Des aménagements de sécurité pourront être ensuite installés au niveau des abris-bus et de la salle communale.
La proposition de prix pour l’achat des panneaux s’élèvent à 9 746.90 €TTC. Ces travaux seront prévus lors du budget 2024.2023-36 Travaux : Végétalisation du cimetière : demande de DETR
Dans la continuité de l’îlot de biodiviersité et de la renaturation du village, le conseil municipal a pour projet d’effectuer la végétalisation du cimetière dont le coût prévisionnel est estimé sur la base des devis d’un montant de 10 043.00 € HT, 12 042 .20 € TTC
Ce projet est susceptible de bénéficier d’une subvention Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
Le plan de financement prévisionnel de cette opération est le suivant :
Sources Types d’aide Montant prévisionnel Taux
Financements publics
Etat DETR-DSIL 4017.40 € 40 %
Région
Département 4000 € 39.83 %
...
Auto-financement
Fonds propres 2026.10 € 20.17 %
Total HT 10 043.50 € 100 %
Autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention au titre de la D.E.T.R et à signer tous les documents afférents à cette délibération.
Divers
Suite au sondage auprès des habitants concernant l’implantation du city stade, celui-ci sera situé au bout de la rue Simone Veil (ancienne rue de la mairie)
Un deuxième container à verres sera installé prochainement
Françoise Leprêtre Le Maire