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Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Fleigneux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 5 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département des Ardennes
Arrondissement de Sedan
Canton Sedan Nord
Commune de Fleigneux
08200 Fleigneux
Tel: 03-24-29-39-11
Fax : 03-24-29-77-69
E/mail: commune.fleigneux@orange.fr
Délibérations du Conseil municipal
Séance du 5 juin 2023
Liste des délibérations votées en séance du Conseil Municipal le 24/05/2023
Libellé Numéro
Approbation du procès-verbal de la réunion du | 202317 Approuvée à l’unanimité
Conseil municipal du 6 avril 2023
- Référent déontologue 202318 Approuvée à par 7 voix
pour et 2 voix contre
- Travaux -Etudes diverses 202319 Approuvée à l’unanimité
- SPL-XDEMAT 202320 Approuvée à l’unanimité
- Gites - Désaffection 202321 Approuvée à l’unanimité
Liste déposée sur le site internet de la commune de Fleigneux le 06/06/2023
Pierre CORNET,
Maire de FLEIGNEUX
Pour le Maire
et par délégation
L’Adjoint
Patrick +
Sr dl