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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 6 novembre 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Fleigneux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 6 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département des Ardennes
Arrondissement de Sedan
Canton Sedan Nord
Commune de Fleigneux
08200 Fleigneux
Tel: 03-24-29-39-11
Fax : 03-24-29-77-69
E/mail: commune.fleigneux@orange.fr
Délibérations du Conseil municipal
Séance du 06/11/2023
Liste des délibérations votées en séance du Conseil Municipal le 06/11/2023
Libellé Numéro
Approbation du procès-verbal de la réunion du | 202322 Approuvée à l’unanimité
Conseil municipal du 05/06/2023
- Tarifs 2024 202323 Approuvée à l’unanimité
- FDEA- Horloge astronomique 202324 Approuvée à l’unanimité
- Convention « bons solidarité eau » 202325 Approuvée à l’unanimité
- Gîtes 202326 Approuvée à l’unanimité
- Rapport d'activités Ardenne Métropole 202327 Approuvée à l’unanimité
- + des crédits en investissement 202328 Approuvée à l’unanimité
- Parcelles près Turenne (régime forestier) 202329 Approuvée à l’unanimité
- FDEA - Travaux rue Courty Bonnette 202330 Approuvée à l’unanimité
- Délibération Ardenne ingénierie 202331 Approuvée à l’unanimité
- Délibération adoptant les travaux rue Courty | 202332 Approuvée à l’unanimité Bonnette
- Réfection du mur de soutènement de la cour 202333 Approuvée à l’unanimité
de l'école
202334 Approuvée à l’unanimité - Réfection de la grille du mur de soutènement
Liste déposée sur le site internet de la commune de Fleigneux le 08/11/2023
Pierre CORNET,
Maire de FLEIGNEUX
Le Maire
Pierre CORNET
TP va
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