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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 6 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Fleigneux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 6 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Département des Ardennes
Arrondissement de Sedan
Canton Sedan Nord
Commune de Fleigneux
08200 Fleigneux
Tel: 03-24-29-39-11
Fax : 03-24-29-77-69
E/mail: commune.fleigneux@orange.fr
Délibérations du Conseil municipal
Séance du 06/04/2023
Liste des délibérations votées en séance du Conseil Municipal le 06/04/2023
Libellé Numéro
Approbation du procès-verbal de la réunion du |202301 Approuvée à l’unanimité Conseil municipal du 19/12/2022
- Devis AAPH- entretien espaces verts 202302 Approuvée à l’unanimité
- Subvention MPT 202303 Approuvée à l’unanimité
- France Télécom - RODP 202304 Approuvée à l’unanimité
- Fêtes et cérémonies 202305 Approuvée à l’unanimité
- Mobilier (Tables et chaises) 202306 Approuvée à l’unanimité
- Point sur travaux Mairie et salle des fêtes 202307 Approuvée à l'unanimité - Travaux investissement 202308 Approuvée à l’unanimité
- Fleurissement 202309 Approuvée à l’unanimité
- Tarifs 202310 Approuvée à l’unanimité
- Nomenclature M57 202311 Approuvée à l’unanimité
- Compte de gestion 2022 202312 Approuvée à l’unanimité
- Compte administratif 2022 202313 Approuvée à l’unanimité
- Affectation du résultat 2022 202314 Approuvée à l’unanimité
- Taux d'imposition 2023 202315 Approuvée à l’unanimité
- Budget primitif 2023 202316 Approuvée à l’unanimité
Liste déposée sur le site internet de la commune de Fleigneux le 11/04/2023
Pierre CORNET,
Maire de FLEIGNEUX |
Le Maire
Pièrre CORNET
CEA