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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 15 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bazancourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 15 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du Vendredi 15/12/2023
N° délibération Objet Décision
DECEMBRE010 FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE Approuvée
DECEMBRE011 INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS Approuvée
DECEMBRE012 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Approuvée
DECEMBRE013 Constitution de la 1ère commission. Approuvée
DECEMBRE014 Constitution de la 2èmecommission Approuvée
DECEMBRE015 Constitution de la 3èmecommission. Approuvée
DECEMBRE016 Constitution de la 4èmecommission. Approuvée
DECEMBRE017 Constitution de la 5èmecommission. Approuvée
DECEMBRE018 Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.). Approuvée
DECEMBRE019 Nomination de deux délégués au conseil d’administration du collège de Bazancourt. Approuvée
DECEMBRE020 Représentation aux conseils du groupe scolaire maternelle et élémentaire. Approuvée
DECEMBRE021 Correspondant défense. Approuvée
DECEMBRE022 Désignation d’un délégué auprès de l’association de jumelages Bazancourt -Gersheim Approuvée
DECEMBRE023 Désignation de la commission d’appel d’offres Approuvée
DECEMBRE024
Fixation du nombre de membres du conseil
d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
(C.C.A.S.)
Approuvée
DECEMBRE025
Election des représentants du conseil municipal au sein du
conseil d’administration du Centre Communal d’Action
Sociale (C.C.A.S.)
Approuvée
DECEMBRE026 Désignation d’un suppléant au sein de la Commission de Contrôle des listes électorales Approuvée
DECEMBRE027 Election des représentants au comité de suivi du site CRISTANOL Approuvée