Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 31032025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE MARDI 2 AVRIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 08.12.2025
Déliberation - Conseil Municipal listes des deliberations du 7 av
Compte-Rendu - CR 04042022
Procès Verbal - PV 02042024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 23.06.2025
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL LISTE DES DELIBERATIONS DU 20.03
Compte-Rendu - Conseil Municipal compte rendu de seance du 9 mars
PLU - Annexes - liste SUP ppri
Déliberation - liste deliberations
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Mareil-sur-Mauldre.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Budget,
COMMUNE DE MAREIL SUR MAULDRE
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 3 AVRIL 2023
Liste des délibérations examinées le Lundi 3 avril 2023 :
2023/06 Approbation du compte de gestion 2022- budget Approuvée annexe eau et assainissement
Approbation du compte administratif 2022-
2023/07 budget annexe eau et assainissement Approuvée
2023/08 Affectation des résultats de la section Approuvée
d'exploitation du budget annexe eau et
assainissement 2022
2023/09 Vote du budget primitif 2023 du budget annexe Approuvée eau et assainissement
Approbation du compte de gestion 2022 — budget
2023/10 principal Approuvée
2023/11 Approbation du compte administratif 2022 —
budget principal Approuvée
2023/12 Affectation des résultats de la section de
fonctionnement du budget principal 2022 Approuvée 2023/13 Vote du budget primitif 2023 — budget principal
Approuvée
2023/14 Vote des taux d'imposition des taxes directes
locales pour 2023 Approuvée
2023/15 Versement des subventions 2023
Approuvée
2023/16 Etat des effectifs du personnel communal 2023
Approuvée
2023/17 Répartition dérogatoire du Fonds National de
Péréquation des Ressources Intercommunales et Approuvée
Communales 2023 : délibération d'intention
2023/18 Désignation d’un délégué titulaire auprès du
Syndicat d’Energie des Yvelines Approuvée
2023/19 Dénomination d’une voie publique « lotissement
Résidence La Clairière » Approuvée
Affichée le 05/04/2023