Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Intercom - Liste des deliberations bureau communautaire du 13 Novembre 2024
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Intercom - Liste des deliberations bureau communautaire du 13 Novembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Banque, Famille,
Ù Communauté de Communes
Bresse Louhannaise Intercom” Bresse Louhannaise
Liste des délibérations examinées lors de la séance
du Bureau Communautaire du 13 novembre 2024
Publication le 20/11/2024 Sur le site internet www.bresselouhannaiseintercom.fr Consultables au siège de la CC Bresse Louhannaise Intercom” 1 place Saint-Jean à Louhans
B2024-36- Actes modificatifs en cours d’exécution - Opération relative à la reconstruction d’un bâtiment sinistré — Ateliers Techniques Louvarel (71480 CHAMPAGNAT)
Adoptée à l’unanimité
B2024-37 - Changement de dénomination sociale —- SEDE ENVIRONNEMENT Adoptée à l’unanimité
B2024-38 - Contrat d’exploitation d’un distributeur automatique d’accessoires de piscine à usage du public - Complexe aquatique AQUABRESSE — TOPSEC
Adoptée à l’unanimité
B2024-39 - Contrat d’exploitation d’un distributeur automatique de boisson à usage du public — Maison de l’Emploi Louhans - DALLMAYR
Adoptée à l’unanimité
B2024-40 - Conventions d’objectif et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales
(CAF) de Saône et Loire et Bresse Louhannaise Intercom”
Adoptée à l’unanimité
B2024-41 - Convention de mise à disposition à titre individuel d’une fonctionnaire territoriale de Bresse Louhannaise Intercom’ aux communes membres intéressées par des missions de remplacement programmées ou d’urgence, de renforts administratifs
Adoptée à l’unanimité
B2024-42 - Ouverture d’une ligne de trésorerie
Adoptée à l’unanimité
B2024-43 - Admission en non valeurs sur le budget principal
Adoptée à l’unanimité
Louhans, le 18/11/2024
Le Secrétaire de Séance Le Président,
Mickaël CHEVREY Anthony VADOT?
CSST 1