Compte-Rendu - CR CM 05 2020

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Compte-Rendu - CR CM 05 2020 Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Grand-Quevilly. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05 2020)Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne, 1

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2020

COMPTE RENDU VALANT PROCES VERBAL

Etaient Présents : M. ROULY, M. MARUT, Mme DUBOIS, M. EZABORI, Mme GUILLEMIN, M. ROSAY, Mme MAILLET, M. ASSE, Mme DUNET, M. TERNATI, Mme FERON, Mme DIALLO, Mme BERENGER, M. SEGALEN, Mme RIDEL, M. BOUTEILLER, Mme D’ASTORG, Mme LEFRANCOIS ET TAHER, M. COLLEATTE, M. TORRETON, M. LEROY, Mme BENZERROUK, M. LANOE, Mme ARSENE, M. FONTAINE, Mme QUINIO, Mme DECAUX-TOUGARD, M. JACQUES, Mme VORANGER, M. LECOMPTE, M. PREPOLESKI, Mme TLICH, Mme FROGER, M. GRYSZATA, Mme LEGROS, Conseillers municipaux.

Présidence de la séance : Doyen de l’Assemblée

En tant que doyen de l’assemblée et en l’absence du Maire sortant, M. Lionel ROSAY ouvre la séance et proclame les résultats des élections municipales du 15 mars 2020 :

- Nombre d'inscrits : 18 718

- Nombre de votants : 7 962

- Nombre de suffrages exprimés : 7 661

Ont obtenu :

Liste "Grand Quevilly j’y tiens » : 6 111 voix soit 32 élus

Liste "Rassemblement pour Grand Quevilly ?" : 1 550 voix soit 3 élus Le doyen de l’assemblée indique que les conseillers municipaux sont installés dans leurs fonctions et procède à l’appel.

DELIBERATIONS

Désignation du secrétaire de séance

Nombre de votants : 35

Votes pour : 35

Votes contre : 0

Abstentions : 0

Mme BENZERROUK a été désignée et a été assistée de Mme Lucie TARANTINI.

Election du Maire

L'article L. 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales précise que le Conseil Municipal élit le Maire parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage, le plus âgé est déclaré élu.

Afin de procéder aux opérations de vote, 2 assesseurs sont désignés : M. LEROY et M. COLLEATTE.

M. le Président de séance fait un appel de candidature et cède la parole à M. MARUT : « M. le Président, mes chers collègues, au nom du groupe de notre majorité municipale, j’ai le plaisir à présenter la candidature de M. Nicolas ROULY à la fonction de Maire de Grand Quevilly ».

M. le Président cède la parole à Mme FROGER : « M. le Président de séance, au nom des élus du Rassemblement National, je me porte candidate au poste de Maire. »2

Mme FROGER sollicite la parole à nouveau : « Monsieur le Président de séance, Mesdames et messieurs, chers collègues,

Je voudrais commencer par remercier chaleureusement l’ensemble des Grand- Quevillais mobilisés ces derniers mois pour nous permettre de continuer à vivre le mieux possible – le plus normalement possible.

Je pense aux personnels médicaux bien sûr, mais aussi à nos éboueurs, à nos caissiers, les enseignants qui ont assuré leur mission d’éducation à distance, aux pompiers et policiers et évidemment, nos agents municipaux. Chacun de nous a également une pensée pour toutes les personnes touchées par le Coronavirus et leurs familles.

En cette première réunion de notre assemblée, je tiens à remercier l’ensemble des électeurs qui ont fait confiance à notre liste Rassemblement pour le Grand-Quevilly. Ce sont 1 550 électeurs qui ont pu, pour la première fois à des élections municipales dans notre ville, glissé un bulletin de vote aux couleurs du Rassemblement National. Nous pouvons néanmoins tous avoir des regrets quant à la faible participation du 15 mars, qui doit appeler chacun de nous, et notamment la majorité, à une certaine humilité.

Notre candidature a permis que naisse enfin une opposition dans cette enclave socialiste. C’est l’acte I du déconfinement démocratique de Grand-Quevilly et il y en aura d’autres.

Les Grand-Quevillais nous ont accordé, avec Patricia Legros et Stanislas Gryszata, qui siègent à mes côtés, une mission qui je l’espère, sera respectée et entendue. Vous pouvez compter sur nous pour être une force d’opposition à chaque fois que cela sera nécessaire – mais aussi une force de propositions en travaillant pour l’intérêt général de notre ville et de ses habitants.

Je vous le dis avec fermeté et détermination, nous nous battrons au cours de ce mandat pour les Grand-Quevillais, pour le retour à la sécurité, pour la justice fiscale, pour une véritable démocratie de proximité. Ce sont les engagements que nous avons pris devant les électeurs et ce sont les principes qui guideront notre action au sein de ce conseil.

Je veux croire – ou au moins espérer - que la personne qui sera élue au fauteuil de maire agira dans le respect de la démocratie et cela passe évidemment par le respect de l’opposition. C’est un peu nouveau pour vous, j’espère que vous allez vous y faire.

Je vous remercie. »

Après appel à candidatures, les candidats sont donc les suivants :

- M. Nicolas ROULY

- Mme Eve FROGER

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 35

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 35

- majorité absolue : 18

Ont obtenu :

- M. Nicolas ROULY : 32 voix

- Mme Eve FROGER : 3 voix3

M. Nicolas ROULY ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.

M. ROULY, nouvellement élu, prend la parole : « Chers collègues, Mesdames, Messieurs,

Je souhaite, avant toute chose, adresser mes remerciements les plus chaleureux à celles et ceux d’entre vous qui viennent de me manifester leur confiance, en m’apportant ici leur suffrage et me confiant ainsi, pour la première fois, la fonction de maire de Grand Quevilly.

Je veux aussi m’adresser aux Grand-Quevillais qui nous regardent, grâce à la page facebook de la Ville et aux efforts des services pour assurer cette retransmission : merci à nos concitoyens connectés de leur intérêt pour l’installation du conseil municipal, et merci aussi de leur compréhension, au regard des règles sanitaires qui nous empêchent d’accueillir du public.

Parmi eux figurent sans doute plusieurs de vos proches, qui auraient aimé partager avec vous la solennité du moment. A défaut, ils partageront avec vous les contraintes du mandat, notamment un agenda chronophage. Je leur adresse par avance des pensées reconnaissantes.

Au-delà des internautes, je veux dire à tous les Grand-Quevillais l’honneur et le bonheur que j’éprouve à devenir leur maire. Ce sont des sentiments qui ont toujours accompagné mon engagement municipal, depuis 1995. Mais ils prennent ce soir une intensité particulière.

C’est en effet un grand honneur de succéder à des hommes aux parcours aussi impressionnants que ceux de Louis Jouvin, Tony Larue, Laurent Fabius et Marc Massion, pour ne citer que les maires élus depuis la seconde guerre mondiale. Je sais ce que la ville leur doit à tous. Je sais aussi ce que je dois à mes deux prédécesseurs, auprès desquels j’ai beaucoup appris. Les circonstances nous privent de leur présence ce soir, mais j’ai pu échanger avec eux et leur dire ma gratitude. Je veux la partager avec vous et souligner, en particulier, l’engagement de Marc Massion dans la gestion de la crise sanitaire actuelle.

Ayant été prolongé dans sa mission jusqu’à ce soir, il est resté pleinement le maire de Grand Quevilly, en m’associant bien sûr à toutes les décisions, mais en assumant in fine la lourde responsabilité de naviguer au mieux dans un océan d’incertitudes. Si nous sommes encore loin du port, chacun conviendra que la barre a été bien tenue. Je veillerai à ce qu’elle le reste.

Dans ce contexte, le mot bonheur pourrait surprendre. C’en est un, pourtant, que de se rendre utile. Et je souhaite que sa recherche nous inspire tous, comme elle a motivé les nombreux Grand-Quevillais associés à la campagne électorale. Beaucoup d’entre eux auraient aimé – mais n’ont pas pu – entrer au conseil municipal, voire y rester.

N’oublions jamais cette réalité, qui nous invite à être heureux dans l’action, quelles que soient les difficultés. La crise sanitaire en offre d’ailleurs une illustration. D’un côté, elle nous afflige, en menaçant la « qualité de ville » que nous aimons tant : culture, sport, éducation, lien social, etc. Tout fonctionne aujourd’hui en mode contraint. C’est frustrant, car nous n’avons pas été élus pour cela. Mais, d’un autre côté, cette crise nous élève, en donnant tout son sens à notre engagement : servir Grand Quevilly, et non pas s’en servir.

Servir Grand Quevilly, c’est ce que font depuis toujours les agents municipaux, avec ces dernières semaines une capacité d’adaptation et d’innovation qui force le respect : accompagnement des seniors, accueil des enfants, gestion de l’état civil, déploiement du télétravail, services en ligne, appui aux commerces et aux professionnels de santé, sécurité sept jours sur sept, achat et distribution de4

masques, soutien aux couturières volontaires, paiement des entreprises, information des habitants, dons de denrées alimentaires, protocoles de déconfinement, etc. Les « premiers de corvée » sont au rendez-vous. Je salue leur dévouement et leur professionnalisme, qui font honneur au service public. Ils seront reconnus. Permettez-moi de saluer également les autres professionnels du territoire, en particulier ceux de la santé, du laboratoire biologique, de l’EHPAD, et les commerces de proximité, qui ont vendu et parfois livré aux habitants des produits de qualité, avec le sourire, tout en relayant les initiatives de la Ville : attestations de déplacement, affichages, jeux-concours, etc. Mention spéciale à nos partenaires publics que sont notamment la police nationale, le corps préfectoral, les pompiers et bien sûr les enseignants, si précieux pour la continuité pédagogique.

Enfin, d’autres acteurs locaux doivent encore être salués, car ils illustrent l’importance de la « participation citoyenne » chère à notre majorité municipale. Ce sont d’abord les habitants eux-mêmes, y compris les élus, sous diverses formes : appels aux personnes isolées, dons de matériels pour confectionner des masques, dons de masques confectionnés, distribution des masques, etc. Ce sont aussi les associations, à travers des actions de solidarité ou des propositions originales d’activités en ligne. Ce sont enfin les entreprises implantées à Grand Quevilly : dons de tissu par Biocoop, dons de masques par Ravalext, dons de denrées par Cargill et Gaumont, qui a aussi généreusement accueilli les équipes de la Ville pour la distribution des masques au grand public, etc. J’ai pu en oublier et je les prie de me pardonner.

Ces élans de générosité ne feront pas disparaître la tristesse qui s’est parfois emparée de notre pays, à force de restrictions et même de drames. Je tiens d’ailleurs à associer notre conseil à la peine de celles et ceux qui ont perdu un proche ou craignent encore pour la santé d’un des leurs. Mais les actions solidaires rappellent que s’engager pour les autres peut au moins engendrer la satisfaction du devoir accompli.

Précisément, mes chers collègues, le devoir nous appelle. Celui de concrétiser la feuille de route que nous avons conçue, au fil des mois, ensemble et à l’écoute des habitants. Elle est ambitieuse, car elle vise à faire de Grand Quevilly la ville durable dont nos prédécesseurs ont posé les jalons. Plus de 6000 électeurs nous en ont donné le mandat. C’est en pensant à eux que je souhaite achever mon propos. L’état d’urgence sanitaire, décrété au lendemain de notre élection, ne nous a pas permis de remercier suffisamment celles et ceux à qui nous la devons. Je tiens donc à le faire ici, en attendant la parution du prochain magazine municipal, qui sera consacré à la présentation du nouveau conseil.

Les Grand-Quevillais ont été plus nombreux qu’ailleurs à voter, le 15 mars, et ils l’ont fait massivement pour notre liste, à près de 80%. J’y vois le signe d’un civisme qui perdure, et d’une confiance encourageante envers notre équipe, dont je les remercie. Je n’oublie pas, pour autant, ceux qui n’ont pas voté ou qui l’ont fait pour une autre liste. Je veux leur dire que je serai le maire de tous les Grand-Quevillais, conformément à mes engagements de campagne et à ma conception de l’action publique.

Plus que jamais, notre devise est d’actualité : « Grand Quevilly, j’y tiens ! ». J’en prendrai soin. Vive Grand Quevilly, vive la République et vive la France ! »5

Présidence de la séance : Nouveau Maire

Fixation du nombre de postes d’adjoints

Nombre de votants : 32

Votes pour : 32

Votes contre : 0

Abstentions : 0

Mme FROGER, M. GRYSZATA et Mme LEGROS ne prennent pas part au vote. Conformément à l'article L. 2122- 2 du Code Général des Collectivités Territoriales, "le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal". Ledit effectif étant de 35, le Conseil Municipal, à la majorité absolue, décide de fixer à 10 le nombre des Adjoints.

Election des Adjoints

Nombre de votants : 32

-Vote pour : 32

-Vote contre : 0

-Abstention : 0

Mme FROGER, M. GRYSZATA et Mme LEGROS ne prennent pas part au vote. Conformément à l’article L 2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales, l’élection des adjoints au maire, dans les communes de plus de 1 000 habitants s’effectue au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. L’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à 1 ; en revanche, cette obligation n’est pas une obligation de stricte alternance. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

M. le Maire invite les élus à déposer les listes de candidats aux fonctions d’adjoints au Maire. La liste suivante est proposée : M. Roland MARUT, Mme Carol DUBOIS, M. Essaïd EZABORI, Mme Barbara GUILLEMIN, M. Lionel ROSAY, Mme Corinne MAILLET, M. Daniel ASSE, Mme Christine DUNET, M. Karim TERNATI, Mme Christelle FERON.

M. le Maire cède la parole à M. PREPOLESKI : « Les élus communistes et républicains de la liste « Grand Quevilly j’y tiens », se félicitent l’élection du nouveau maire Nicolas ROULY. La liste socialo-communiste, comme l’a cité la liste d’opposition Rassemblement National lors de sa campagne pour les élections municipales de mars dernier, les habitants de Grand Quevilly nous font toujours confiance en nous élisant à 80%, résultat en progression par rapport à 2014 de près de 5% alors que la droite représentée par l’UMP avait fait 24% En 2020 l’opposition de l’extrême droite représenté par le RN a fait 20%. Cette liste « choisissez le changement ! » les électeurs ont choisi, ils nous ont soutenus. Nous avons construit notre programme sur la base de leurs propositions et non sur un programme national. Nous avons, nous sommes et nous serons toujours à l’écoute des Quevillaises et Quevillais. Nous les remercions de leur soutien en votant la liste « Grand Quevilly j’y tiens ».

Nicolas ROULY, fort de son expérience acquise auprès des deux précédents maires Laurent FABIUS et Marc MASSION, son expérience acquise comme ancien6

président du conseil départemental de Seine-Maritime lui seront nécessaire pour accomplir ce nouveau mandat. Il est à noter que Nicolas ROULY a été le plus jeune élu au conseil municipal en 1995 auprès de Marc MASSION. On ne peut pas dire qu’il ne connait pas Grand Quevilly, avec ses nombreuses années d’expérience au service des quevillaises et quevillais.

Nous remercions Marc MASSION pour le travail accompli en tant que maire pendant 20 ans. Il a toujours été à notre écoute, il tenait compte de nos remarques. Les élus communistes et républicains espèrent que ce travail continuera avec vous Mr le Maire.

Nous tenons aussi à remercier le précédent conseil municipal de nous avoir soutenu lors des décès de nos amis et camarades Danielle VATEY, Conseillère Municipale avec délégation au CCAS et Didier BERENGER, Adjoint au maire.

Dans le contexte de crise sanitaire et économique d’une ampleur inédite et d’offensive idéologique des forces réactionnaires, nous tenions à saluer l’engagement des personnels de la mairie, l’excellents travail, les informations, les compte rendus de Camille Delamare, Directrice de Cabinet et de Régis LEFEVRE Directeur Général des Services.

Il faut saluer aussi l’engagement du personnel de l’Education Nationale pour l’accueil des enfants des personnels hospitaliers pendant le confinement, pour avoir su créer les conditions, dans ces circonstances exceptionnellement graves liées à la gestion de crise du Covid-19, de permettre la réouverture des établissements le 25 mai.

Nous tenons à remercier aussi les agents de la police municipale qui ont travaillé 7 jours sur 7, quand la liste « choisissez le changement ! » dans son questionnaire écrit « l’action de la police municipale vous semble…. Efficace inefficace. La police municipale de Grand Quevilly a prouvé et prouve son efficacité tous les jours et l’a prouvé pendant le confinement.

Je finirais cette intervention au lendemain de la journée nationale de la Résistance, de la création du conseil National de la résistance. Né en 1943, en pleine guerre, il réunit huit mouvements de résistance, six partis politiques et deux centrales syndicales.

Cette journée a rendu hommage à toutes celles et ceux qui ont combattu et à celles et ceux morts durant cette guerre. Je pense notamment aux résistants de GRAND QUEVILLY à Louis JOUVIN maire PCF de Grand Quevilly, de 45 à 47, à Tony LARUE maire PS qui a exercé jusqu’en 1995.

A Robert LEGROS PCF, exécuté par les Nazis à Grand QUEVILLY en 1943 et Pierre JOUVIN PCF, fils de Louis, décédé dernièrement pendant le confinement, un hommage lui sera fait prochainement.

Les élus Communistes et républicains voteront pour la liste des adjoints proposée par M. Le Maire. »

M. le Maire cède la parole à Mme GUILLEMIN : « M. le Maire, Mesdames et Messieurs les élus. Tout d’abord, nous souhaitons remercier les Grand Quevillaises et Grand Quevillais de la confiance qu’ils nous portent et qu’ils ont très largement manifesté lors du scrutin du 15 mars dernier. Nous nous félicitions de l’élection de Nicolas ROULY à la fonction de Maire.

Ses valeurs, son expérience, ses compétences et sa proximité seront précieuses à notre ville et aux défis que nous avons à relever.

Aussi, c’est ensemble, avec l’équipe municipale qui vous entoure, M. le Maire, que nous continuerons et poursuivrons dans la continuité et l’histoire de Grand Quevilly.7

Comme le disait Jean Jaurès, le courage, c’est d’aller à l’idéal et de comprendre le réel. Notre investissement sera à la hauteur des propositions nombreuses, concrètes et innovantes que nous avons présenté dans notre livre des projets tout en assurant la bonne gestion du budget communal.

Dans ce contexte actuel, les Grand Quevillaises et Grand Quevillais peuvent compter sur une équipe d’élus solide, engagée, impliquée et fière d’être Grand Quevillais. Des femmes et des hommes proches des habitants, à l’écoute, disponibles et qui portent les valeurs de la ville dans laquelle ils vivent

C’est avec détermination et enthousiasme que nous nous mobiliserons pour faire de Grand Quevilly une ville encore plus durable, préservée, citoyenne, éducative, solidaire et dynamique

Une équipe sérieuse et consciente des enjeux qui se présentent à nous et capable de s’adapter et faire face aux difficultés, même les plus graves et inédites ; comme la crise sanitaire actuelle et les conséquences qui s’annoncent, les enjeux de développement durable, les besoins de plus en plus importants de solidarité. C’est pour toutes ces raisons que nous approuvons la liste d’adjoints proposée par M. le Maire, une équipe qui saura travailler et avancer avec les agents dont nous saluons le travail au quotidien au service de la population.

Nous sommes et resterons à l’écoute des habitants. Grand Quevilly, nous y tenons. »

Après vote des Conseillers Municipaux dans les conditions réglementaires, la liste suivante a été élue :

- 1er adjoint : MARUT Roland

- 2ème adjointe : DUBOIS Carol

- 3ème adjoint : EZABORI Essaïd

- 4ème adjointe : GUILLEMIN Barbara

- 5ème adjoint : ROSAY Lionel

- 6ème adjointe : MAILLET Corinne

- 7ème adjoint : ASSE Daniel

- 8ème adjointe : DUNET Christine

- 9ème adjoint : TERNATI Karim

- 10ème adjointe : FERON Christelle

COMMUNICATIONS

Charte de l’élu local

Dont acte

Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales lors de la première réunion du Conseil Municipal, il doit être donné lecture de la Charte de l'élu local prévue à l'article L.1111-1-1 du C.G.C.T.

Le Maire a donc donné lecture des 7 points de la charte de l’élu local dont un exemplaire a été joint à la convocation du Conseil Municipal.

Délégations des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués

Dont acte

En vertu de l’article L. 2122-18 du Code Général des Collectivités Locales, le Maire peut, sous sa surveillance et sa responsabilité, déléguer une partie de ses fonctions à des Adjoints au Maire et à des Conseillers Municipaux délégués.8

Les délégations que le Maire consent aux Adjoints et aux Conseillers municipaux sont :

- M. MARUT : l’éducation

- Mme DUBOIS : les solidarités

- M. EZABORI : le commerce, le développement et l’emploi

- Mme GUILLEMIN : la vie des quartiers et la participation citoyenne - M. ROSAY : l’urbanisme, les travaux et le développement durable

- Mme MAILLET : la jeunesse

- M. ASSE : l’état-civil

- Mme DUNET : les finances et l’égalité femmes/hommes

- M. TERNATI : les risques industriels, la sécurité civile et des bâtiments - Mme FERON : la culture, les jumelages, les associations et les loisirs - Mme DIALLO : les sports

- Mme BERENGER : l’action sociale

- M. SEGALEN : l’environnement et la biodiversité

- Mme RIDEL : la santé

- M. BOUTEILLER : l’inclusion et l’accessibilité

- Mme D’ASTORG : la petite enfance

Délégation du Conseil Municipal au Maire en application des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales Nombre de votants : 35

Vote pour : 35

Vote contre : 0

Abstention : 0

Conformément à l'article L. 2122 - 22 du Code Général des Collectivités Territoriales, une délégation est conférée au Maire, pour la durée de son mandat, pour traiter des affaires limitativement énumérées par le texte (soit 29 points au total). Le Conseil Municipal a décidé de confier 27 délégations sur 29.

M. le Maire précise qu’en application du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera rendu compte à chaque réunion du Conseil Municipal, l’usage de ces délégations permettant de faire fonctionner la Ville entre deux conseils municipaux.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Le Maire prononce la levée de séance à 19h04.