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Compte-Rendu - 25 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Séniergues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 novembre 2025)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Sport, Logement,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 novembre 2025
Secrétaire de séance : Laetitia BLANC
Présents : Jean-Jacques DELBERT, Cédric PAGANEL, Michel THEBAUD, Pascal RICHARD, Sabine DUBREUIL, Michel
MESPOULET, Laurence MONESTIER, Yoann MARCOULY, Laetitia BLANC, Yoann BERGOUNIOUX, Christine BOY.
Validation du compte-rendu de la réunion du 9 octobre 2025 :
Le compte-rendu est validé à l’unanimité.
Michel Thébaud précise que le pompage d’eau à la Fontaine de Croze ne peut être interdit car le point d’eau est
public et ne fait pas l’objet d’un arrêté d’interdiction.
1- Acceptation de l'offre d'achat de la maison sise 174 route du Causse
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le bien immobilier situé au 174, route du Causse, à Séniergues
acheté au diocèse selon acte notarié du 22 juin 2023 a fait l’objet d’une proposition d’acquisition auprès de Monsieur
François Van Obbergen.
Considérant que ledit immeuble dépend du domaine privé de la commune,
Considérant que les dépenses indispensables pour remettre cet immeuble en conformité seraient très élevées, et
hors de proportion avec les ressources dont la commune dispose.
Considérant la proposition faite par Monsieur François Van Obbergen d’acquérir la maison, en état, située au 174,
route du Causse, à Séniergues au prix de 55 200 euros net vendeur sans conditions suspensives autre que légales,
Le conseil municipal décide :
De promettre de vendre et de vendre la maison d’habitation à restaurer comprenant :
- Deux bâtis en pierre reliés par un espace couvert
- Jardin
Figurant au cadastre
- Section C, numéro 198
- Jardin récemment borné sur la parcelle C 192
Au prix de 55 200 euros (cinquante-cinq mille deux-cents euros) net vendeur sans conditions suspensives autres que
légales.
Décide de faire réaliser les diagnostics obligatoires,
Missionne l’étude de Maître Serres pour établir tous les actes notariés,
Autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de vente et tous documents utiles au bon aboutissement de la vente dans
les conditions prévues au CGCT. Cette délibération est adoptée à 8 voix pour, 2 abstentions : Jean-Jacques Delbert, Yohan Bergounioux et 1 voix
contre : Michel Mespoulet.
2- Analyse de la proposition de plan de masse du lotissement Salvat-Marouty
Suite aux remarques des Bâtiments de France, le plan de masse du lotissement a été revu pour tenir compte des
fronts bâtis en limite de voie.
M. le Maire propose de vendre une bande de terrain sur l’îlot de la Forge au voisin M. Ragas en lui demandant de
prendre à sa charge la plantation de la haie.
Le conseil municipal décide de proposer le projet discuté par le conseil à l’atelier Matrice.
3- Organisation du Noël des enfants
Le Noël des enfants sera organisé le dimanche 14 décembre à 15h00.
Il est prévu de faire des bûches et des cornes de gazelles.
Sabine Blanc et Christine Boy s’occupent de l’achat des cadeaux.
4- Achat des colis de Noël
Le Conseil municipal décide d’offrir un colis de Noël aux personnes de plus de 70 ans résidant au moins 6 mois par an
sur la commune.
2 devis sont présentés, le conseil municipal opte pour le devis réalisé par la ferme de Larcher.
Pour les personnes seules, il est prévu :
- 1 Bloc de foie gras de canard 130g
- 1 Terrine de canard 130g
- 1 Malbec Rouge 75cl
- 1 Pâté pur porc 250g
Pour les couples, il est prévu :
- 1 Foie gras de canard entier 130g
- 1 Friton de canard 190g
- 1 Cauquelle Côtes du Lot Chardonnay Moelleux 2024 75cl
- 1 Terrine de canard 190g
5- Plantation d'arbres au foyer rural : analyse des devis
Au vu des 2 devis présentés pour la plantation de plusieurs arbres devant le foyer rural.
Le Conseil municipal retient le devis d’Alberto avec 8 platanes en 10/12 et 3 tilleuls en 8/10 pour un montant de 2
196,50€ HT. 6- Feux tricolores pédagogiques : analyse des devis
2 devis sont présents pour la pose de feux tricolores pédagogiques.
Le premier s’élève à 16 907,14€ TTC pour 2 feux, le second s’élève à 4 680€ TTC pour un feu.
Le Conseil municipal décide de demander d’autres devis et de prendre une décision lors du prochain Conseil.
Il propose de re-profiler les ralentisseurs devant la mairie.
6- Demande de participation au voyage scolaire de l'école de Labastide-Murat
L’école de Labastide-Murat demande à la commune de participer au voyage scolaire qui aura lieu en 2026 au Puy du
Fou. Le Conseil municipal décide à l’unanimité d’attribuer une participation de 50€ par enfant fréquentant l’école de
Labastide-Murat, soit 300 euros.
Tour de table :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le locataire du logement communal, M. Roinard, a refait les peintures du
logement avec un très bon rendu.
M. Series a été rappelé pour finir les peintures du logement communal situé en face de l’église et aussi pour refaire
le plafond de la salle de la mairie.
L’entreprise Serres présente à la mairie un devis pour restaurer les montants en pierre de la porte de l’église qui
s’élève à 5 116,44€ TTC. Il indique également que M. Rougié s’est déplacé pour voir les poutres de la tribune de
l’église mais celles-ci n’ont pas besoin d’être changées. Il propose de fermer l’accès à la tribune par une porte en fer
forgé.
Les vœux du Maire devraient avoir lieu samedi 10 janvier 2026 à 15h00.
La secrétaire de Mairie, Alexia Vandomme, quittera ses fonctions le 31 mars 2026.
M. le Maire indique enfin que la maison de Santé essaie d’obtenir le label Sport Santé. 150 personnes participent aux
activités sportives de la Maison de la Santé.
Pascal Richard annonce à l’Assemblée que le fils de Noël Poujade, premier Maire de Séniergues, souhaite enlever la
verrière abîmée située au-dessus de la tombe de Noël Poujade. Le Conseil propose de mettre une plaque
commémorative en l’honneur de Noël Poujade, fusillé en 1944 par les allemands.
Jean-Jacques Delbert indique que la porte d’entrée du foyer rural coince encore. Il propose de rajouter un volet ou
une marquise pour la protéger des intempéries. Il se préoccupe aussi du financement de la réalisation du lotissement
et de l’emprunt qu’il faudra contracter. Mr Le Maire rassure Jean-Jacques Delbert vu la capacité de financement de
la commune.
Michel Mespoulet informe l’Assemblée que le ruisseau du Céou est en cours de nettoyage à Séniergues, Montfaucon
et Cœur de Causse. En outre, des souches devant le cimetière ont été arrachées gratuitement par un artisan
travaillant chez lui. Enfin, il propose de faire nettoyer la mousse au sulfate de fer dans la côte de l’église au-dessus de
chez Pascal Richard et des reprises de voirie au foyer rural au printemps.
La séance est levée à 23h53