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Document publié le Lundi 14 mars 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160172 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil municipal
Séance du 14 mars 2016
Dossier n° 2016.03.81..
DELB-20160172 - DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS -
ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Mme Sandrine DUNOYER, adjoint.- Les associations ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement ou une aide au projet.
Subventions de fonctionnement
Dans le champ littéraire, théâtral et du conte
- La compagnie des Voyageurs imaginaires, qui a pour but la création et la promotion de spectacles théâtraux, sollicite le soutien financier de la Ville. Une subvention de 5 000 euros est proposée.
- La compagnie Métalepse, qui a pour activité le développement du conte en particulier, sollicite le soutien financier de la Ville. Une subvention de 2 850 euros est proposée. Dans le champ du patrimoine culturel
- Le Radio club havrais, association de radioamateurs installée dans de nouveaux locaux, a adressé sa demande de subvention de fonctionnement pour 2016. Il vous est proposé de lui accorder un soutien financier à hauteur de 1 000 euros.
- L’association des Amis du musée André Malraux (MuMa), qui œuvre en direction du public afin de faire connaître au plus grand nombre le MuMa, sollicite le soutien financier de la Ville. Une subvention de 1 500 euros est proposée.
Subventions d’aide au projet
- L’association Ensemble les dissonances, qui a pour objet la diffusion de la musique classique, a proposé à la ville du Havre un projet artistique d’envergure en partenariat avec les différents acteurs havrais de la culture musicale au Havre (scène nationale le Volcan, conservatoire Arthur Honegger). Une convention triennale a été signée en 2015 entre les deux parties. Il est proposé de fixer le montant de la subvention 2016 à 70 000 euros. - L’association Deux tiers, pour la cinquième édition du « Rendez-vous avec un photojournaliste au Havre », sollicite le soutien financier de la Ville. Une subvention de 3 000 euros est proposée.
- Le Groupe vocal Arthur Honegger sollicite un soutien de la ville du Havre pour se rendre à Madgebourg, afin de participer au concert organisé à l’occasion du 30 ème anniversaire du Kammerchor Singkreis. Il est proposé l’attribution d’une subvention de 1 250 euros. - L’association Les nuits vertes qui, afin d’accompagner la création et la diffusion de « L’Ile de dieu » présenté par Laetitia Botella au Théâtre des Bains-Douches, sollicite une subvention de 5 000 euros.
- L’association Papa’s production, pour une résidence d’artiste au Tétris, sollicite un soutien exceptionnel de 5 000 euros. Un avenant à la convention faisant l’objet de la délibération n° 20150904 du conseil municipal du 14 décembre 2015 doit être signé entre la Ville et l’association.- L’association Rouge productions sollicite le soutien exceptionnel de la ville du Havre à hauteur de 5 000 euros pour le tournage du film A fond de cale, réalisé par Matthieu Windholtz, tiré d’une nouvelle de l’auteur havrais, Dominique Delahaye.
- La compagnie Le temps qui sèche sollicite un soutien de la ville du Havre pour son projet « Signal – Ethique », intervention artistique sur l’espace public. Il est proposé l’attribution d’une subvention de 8 000 euros.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2016 ;
VU délibération n° 20150904 du conseil municipal du 14 décembre 2015 autorisant notamment la signature d’une convention d’objectifs avec l’association Papa’s production ;
CONSIDERANT
le bien fondé des demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles ci-dessous désignées, pour leur fonctionnement ou aide au projet ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 25 février 2016, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants en euros N
os de
fournisseur
Subventions de fonctionnement
Compagnie des Voyageurs imaginaires 5 000 116430
Compagnie Métalepse 2 850 116552
Radio club havrais swl 1 000 115633
Les amis du musée André Malraux 1 500 108011
Subventions d’aide au projet
Dissonances 70 000 126165
Deux tiers 3 000 121902
Groupe vocal Arthur Honegger 1 250 129552
Les nuits vertes 5 000 125874
Papa’s production 5 000 106657Rouge productions 5 000 129612
Le temps qui sèche 8 000 129609
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs conclue avec l’association Papa’s production (délibération n° 20150904 du conseil municipal du 14 décembre 2015).
Imputation budgétaire
Exercice 2016
Sous-fonction 30 – culture – services communs
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 1 000 euros
Mission E20M08
Sous-fonction 311 – expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 81 250 euros
Mission E20M08
Sous-fonction 312 – arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 3 000 euros
Mission E20M08
Sous-fonction 313 – théâtres
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 15 850 euros
Mission E20M08
Sous-fonction 314 – cinémas et autres salles de spectacles
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 5 000 euros
Mission E20M08
Sous-fonction 322 – musées
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 1 500 euros
Mission E20M08
Montant total de la dépense : 107 600 eurosMme Sandrine DUNOYER : Cette délibération concerne l'attribution de subventions de fonctionnement ou d'aide aux projets à des associations culturelles pour un montant total de 107 600 euros.
Nathalie NAIL est sortie, mais elle ne voulait pas prendre part au vote. C'est dommage de ne pas être là pour entendre les précisions. Nous avons passé en début d'année un certain nombre de renouvellements de subventions, qui sont souvent des subventions triennales pour toutes les associations que nous accompagnons de façon régulière. Les subventions qui sont proposées à chaque conseil municipal sont souvent des subventions qui viennent en plus de ce que nous donnons habituellement, donc il n'y a pas forcément de comparaison par rapport à ce qui a été fait l'année dernière, ce que déplorait Nathalie NAIL.
M. Jean-Louis JEGADEN : Je m’excuse, mais par rapport à ce que vous dites, c'est le problème que soulevait Nathalie NAIL tout à l'heure, c'est que nous n'avons pas les éléments nécessaires. Nous pourrions les avoir. Si nous avions un peu de courage et que nous allions les chercher, nous les trouverions, mais si on nous les donnait en suivant la délibération, nous saurions à quoi nous en tenir sur la délibération précédente, si c'est une subvention triennale, si c'est une subvention qui vient en abondement ou pas... Or là, nous sommes incapables de le voir. Cependant, je reconnais que nous ne sommes pas très courageux.
M. le Maire : M. JEGADEN, votre groupe est constitué en groupe, ce n'est pas le cas de toutes les personnes qui siègent dans l'opposition aujourd'hui. Votre groupe est constitué en groupe, il a des moyens, c'est prévu par la loi et c'est normal. Il faut peut-être faire un petit peu le travail du groupe, parce qu’évidemment, nous, nous pouvons faire le travail de votre groupe, mais dans ce cas vous pourriez faire le travail du nôtre et voter pour nous. Comme cela, il n'y a plus de problème.
Donc, ce que je vous propose, M. JEGADEN, c'est que s'agissant de délibérations publiques, vous les retrouvez, vous pourrez comparer, il n'y a pas de problème là-dessus. Le cas échéant, nous pouvons toujours essayer de répondre à une question, mais pour le reste je crois que cela vaut le coup que chacun fasse son travail et ensuite se prononce en parfaite connaissance de cause. Ou alors nous retirons les budgets aux groupes et nous faisons une économie pour le conseil municipal. Nous pouvons le faire ! Je suis sûr que ceux qui ne sont pas membres d’un groupe sont assez d'accord avec cette proposition. Ecoutez, nous allons y réfléchir.
Vote : adoptée à la majorité
Pour: 51, Contre: , Abstention(s): 5, Ne prennent pas part au vote: