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Document publié le Lundi 19 septembre 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110631 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil Municipal
Séance du 19 septembre 2011
Dossier n° 2011.09.58..
DELB-20110631 - DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION.-
Mme ERNOULT, Adjoint.- Les associations ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement :
Dans le champ du patrimoine culturel et maritime :
- Hirondelle de la Manche : Cette association qui œuvre dans le domaine du patrimoine maritime a pour ambition de transmettre aux générations futures, le cotre pilote Marie- Fernand. Elle sollicite à cet effet le soutien financier de la ville du Havre pour 2011 à hauteur de 4000 euros
- Centre Havrais de Recherche Historique : Le Centre Havrais de Recherche Historique a pour vocation d’enrichir et de faire connaître le patrimoine culturel havrais et de sa région par l’organisation de sorties, conférences et publications. Il sollicite un soutien financier de la ville du Havre à hauteur de 1400 euros
- Groupement Généalogique du Havre et de Seine Maritime : Cette association dont les activités sont la promotion de la généalogie et de toutes activités connexes dont l’héraldique, la sigillographie, la démographie, sollicite un soutien financier à hauteur de 100 euros - Union locale des Syndicats CGT du Havre : Pour l’organisation du 59 ème Salon des Artistes Ouvriers, cette organisation syndicale sollicite le soutien financier de la ville du Havre. A ce titre, il pourrait lui être accordé une subvention de 500 euros.
Dans le champ cinématographique :
Association Eluparcettecrapule : Fondée en 1991, cette association a pour objet la diffusion de cinéma expérimental dans des lieux inédits, tel le musée d’art moderne André Malraux. Subventionnée l’année passée, elle sollicite de nouveau le soutien financier de la ville à hauteur de 2 000 euros pour mener à bien ses projets en 2011.
Si ces propositions recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Budget primitif 2011 ;CONSIDÉRANT : le bien fondé des différentes demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles pour leur fonctionnement ;
Sa Commission municipale Développement Social –Economie et emploi – Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme et Tourisme, réunie le 30 août 2011, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des Affaires Culturelles ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer les subventions suivantes aux associations ci-après :
Association Montant N° Fournisseur
Subventions de fonctionnement
- Hirondelle de la Manche 4000 euros 107532
- Centre Havrais de Recherche
Historique
1400 euros 102114
Groupement Généalogique
du Havre et de Seine Maritime
100 euros 104647
- Union locale des Syndicats
CGT du Havre
500 euros 100692
- Association
Eluparcettecrapule
2000 euros 115713
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous-fonction 324 – Entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Code mission E20M05 Conception, organisation, soutien de
l’animation culturelle
Montant de la dépense 1500 euros
Sous- fonction 312 - Arts plastiques
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Code mission E20M05 Conception, organisation, soutien de
l’animation culturelle
Montant de la dépense 500 euros
Sous-fonction 314 Cinéma et autres salles de spectacles
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Code mission E20M05 Conception, organisation, soutien de
l’animation culturelle
Montant de la dépense 2000 euros
Sous-fonction 324 – Entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnementCode mission E90 M05 Valorisation du patrimoine maritime
Montant de la dépense 4000 euros
Vote : adoptée à l'unanimité