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Document publié le Lundi 28 avril 2025 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20250133 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil municipal
Séance du 28 avril 2025
Dossier n° 2025.04.31..
DELB-20250133 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - STRUCTURES ET ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Mme Fabienne DELAFOSSE, adjointe.- Les structures ci-après désignées ont sollicité une subvention de la Ville du Havre pour leur fonctionnement.
Dans le champ du patrimoine maritime et culturel :
- l’association Radio club havrais SWL sollicite une subvention de 600 euros pour son fonctionnement ;
Dans le champ choral, musical et chorégraphique :
- le Centre d’expressions musicales (CEM), qui a pour mission le développement et l’enseignement des musiques actuelles, sollicite une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour lui permettre de poursuivre sa structuration. Une subvention exceptionnelle d’un montant de 120 000 euros, pour 2025, est proposée. Un avenant doit être signé entre les deux parties ;
- la Compagnie Sac de nœuds sollicite une subvention pour son fonctionnement, au titre de l’année 2025. La Ville souhaite poursuivre son soutien en lui attribuant une subvention de 18 000 euros ;
Dans le champ théâtral :
- l’association La Bazooka sollicite une subvention exceptionnelle de 4 450 euros pour son fonctionnement. Un avenant doit être signé entre les deux parties ;
Dans le champ cinématographique :
- Du Grain à démoudre sollicite le soutien financier de la Ville. Il vous est proposé l’attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement fixée pour l’année 2025 à 5 000 euros ; - l’association Les Films Seine océan sollicite le soutien financier de la Ville. Il vous est proposé de lui attribuer une subvention de fonctionnement pour 2025, d’un montant de 10 000 euros.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2025 ;CONSIDERANT
- les demandes formulées par les structures dénommées ci-après ;
- la volonté et l’intérêt de la Ville du Havre de maintenir son soutien à celles-ci, pour favoriser le développement culturel et donc l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 10 avril 2025, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux structures ci-dessous, selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants (en euros) Nos de tiers Lignes d’aide
Subventions de fonctionnement
Radio club havrais SWL 600 494 2022-00145-04
Centre d’expression musicale (CEM) 120 000 14427 2022-00760-24
Compagnie Sac de nœuds 18 000 968 2022-01583-06
La Bazooka 4 450 20732 2022-00805-10
Du Grain à démoudre 5 000 2895 2023-00807-07
Les Films Seine océan - Le Studio 10 000 2790 2022-01523-03
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 20250014, conclue avec l’association La Bazooka (tiers n° 20732) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention n° 20250004, conclue avec le Centre d’expression musicale (CEM) (tiers n° 14427).
Imputations budgétaires
Exercice 2025
Opération P0024O010 : soutien aux associations patrimoniales
Sous-fonction 312 : patrimoine
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 600 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 311 : activités artistiques, actions et manifestations culturellesNature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 138 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 316 : théâtres
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 4 450 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 317 : cinémas et autres salles de spectacles
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 15 000 euros
Montant total de la dépense : 158 050 euros
Vote : adoptée à l'unanimité