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Convocation - Convocation ODJ cm 15 03 2024
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Pont-du-Château.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ cm 15 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
ARR RE
=... |
=== ville de
Pont-du-Château
République Française
Département du Puy-de-Dôme
NS
Tél. 04 73 83 73 70
Fax 04 73 79 76 02
mairie @ pontduchateau.fr
CS 50002 63430 Pont-du-Chêteau
Cher(e) collègue,
Le Conseil Municipal se réunira,
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vendredi 15 mars 2024
à 18 heures
en Mairie - Salle Michel BROSSON
Je vous saurais gré de bien vouloir y assister.
L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente convocation.
La séance sera ouverte au public selon les règles sanitaires en vigueur.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
À Pont-du-Château, le 8 mars 2024 ORDRE DU JOUR
1- DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
11 — APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
111 — APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DE LA SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2023 ET 7 DECEMBRE 2023
IV — DÉCISIONS DU MAIRE (article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
V - AFFAIRES GÉNÉRALES
1.
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3.
Territoire Énergie Puy-de-Dôme (TE63) - secteur d'éclairage urbain — désignation des représentants de la
commune
Autorisation de reprise des concessions en état d'abandon
Renouvellement de la signature de la convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle
VI — FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE — ASSURANCES
4.
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11.
12.
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VII - URBANISME - ENVIRONNEMENT — TRAVAUX
13.
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17.
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