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Convocation - Convocation et Ordre du Jour cm 6 MARS 2026
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 06h17 par la commune de Pont-du-Château.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du Jour cm 6 MARS 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
LR
= ie de
Pont-du-Château
Noa CONVOCATION Département du Puy-de-Dôme
Bora DU CONSEIL MUNICIPAL mairie @ pontduchatzau.fr
CS 0002 63430 Pont-du-Chêteau
Cher(e) collègue,
Le Conseil Municipal se réunira,
Le vendredi 6 mars 2026
à 18 heures
en Mairie - Salle Michel BROSSON
Je vous saurais gré de bien vouloir y assister, l’ordre du jour est joint à la présente convocation.
Je vous informe que cette séance commencera en présence de Mme Sabine Mougel Conseillère
aux Décideurs Locaux Clermont Auvergne Métropole et CC Mond'Arverne
La séance sera ouverte au public.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
À Pont-du-Château, le 27 février 2026
Le Maire, ORDRE DU JOUR
1— DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
11 — APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
111 — APPROBATION DES PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 DÉCEMBRE 2025
IV — DÉCISIONS DU MAIRE (article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
V — FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE — ASSURANCES
1. Approbation du compte de gestion 2025
Approbation du compte administratif 2025
Affectations des résultats 2025
Rapport d'Orientations Budgétaires 2026
Bilan des indemnités perçues par les élus pour l’année 2025
Clôture de la régie de recettes des droits de places n°801 pu
pswn
VI - URBANISME - ENVIRONNEMENT — TRAVAUX
7. Patrimoine - Bilan des acquisitions et des cessions 2025
8. Dénomination de voirie de la desserte de l'opération « SAS CICO PROMOTION »
9. Carrière des gravières — rétrocession à l’euro symbolique
VII - RESSOUCES HUMAINES
10. Signature d’une convention avec Unis-cité pour l'accueil d’un service civique
11. Instauration de l'indemnité de mise sous pli de la propagande électorale
12. Mandatement du CDG63 pour le renouvellement des contrats d'assurances garantissant contre le risque
statutaire
13. Modification du tableau des emplois
VIII - QUESTIONS ORALES
IX - INFORMATIONS DIVERSES
X - COMMUNICATION DE MONSIEUR LE MAIRE
e Recrutements intervenus depuis le dernier Conseil Municipal ;
e Situation Trésorerie.