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Convocation - Convocation CM 17 03 2025 ODJ
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 17 03 2025 ODJ)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SCIEZ SUR LEMAN
a ile, active pan rade
Le Maire
à,
L'ensemble des membres
du conseil municipal
DIRECTION DES ASSEMBLEES
Tél: 04 50 72 60 09
Mail : secretariat@ville-sciez.fr
Affaire suivie par :
Nos Réf: CD/SG
Sciez,
le 05 mars 2025
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 17 mars 2025
à 19h30
Mairie - Salle du conseil municipal
L'Ordre du Jour ainsi que le rapport de synthèse correspondant vous sont transmis par
suite de la présente convocation.
En cas d'absence, vous avez la possibilité de transmettre votre pouvoir dûment rempli
au secrétariat général.
Comptant sur votre présence.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Mairie
614, avenue de Sciez
74140 Sciez-sur-Léman
Tél. 04 50 72 60 09
contact@ville-sciez.fr : Se Le Maire,
Cyril DEMOLIS Ouverture au public Lundi au vendredi
de 9h à 12h et de 14h à 17h
Samedi de 9h à 12h
900
uile-sciez fr ORDRE DU JOUR
. DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 17 MARS 2025
Nomination du secrétaire de séance
Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2025
4. Administration générale
1.1. Mise en œuvre du Plan Climat Air Energie Teritorial (PCAËT) - Energies
renouvelables — Participation à une boucle d'autoconsommation collective — Prise de participation de la commune de Sciez au capital de la Centrale Villageoise « Chabl'Energies »
1.2. Musée de la Préhistoire : vote des tarifs des produits annexes proposés au public
1.3. Convention aux fins d'exploitation du musée départemental des sapeurs- pompiers
1.4. Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de humanité - UNESCO
2. Urbanisme & Foncier
2.1. Portage foncier par l'établissement public foncier de Haute-Savoie — avenue des charmes — Maison médicale
3. Gommande Publique
3.1. Aménagement du quartier des Crêts : attribution du marché de maitrise d'œuvre
4. Finances
4.1. Approbation du compte financier unique 2024
4.1.1.Budget principal
4.1.2.Budget annexe du Port de Plaisance
4.1.3.Budget annexe des Caveaux de Sciez
4.2. Affectation des résultats 2024
4.2.1,Budget principal
4.2.2.Budget annexe du Port de plaisance
4.2,3.Budget annexe des Caveaux de sciez
4.3. Vote du budget primitif du Budget Principal au titre de l'exercice 2025 4.4. Vote du budget primitif du Budget Annexe du Port de Plaisance au titre de l'exercice 2025
4.5. Vote du budget primitif du Budget Annexe des Caveaux au titre de l'exercice 2025
4.6. Vote des taux de la fiscalité locale au titre de l'exercice 2025 4.7. Approbation des autorisations de programme — crédits de paiement 4.8. Budget Principal : subventions de fonctionnement aux associations 4.9. Contractualisation d’une ligne de trésorerie
Points non soumis à délibération :
5. Décisions du Maire
6. Questions diverses