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Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Marly-la-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 15.07.2024)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Énergies,
1
MARLY LA VILLE - VAL D’OISE
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 15 JUILLET 2024
SUIVANT L’ARTICLE L2121-2 5 DU CGCT
INTERCOMMUNALITE
N° 55 – CARPF – Approbation des modalites de participation aux frais de transports
scolaires et étudiants pour l’année scolaire 2024-2025
A L’unanimité
N° 56 - CARPF – avenant n°1 - Approbation de la modification portant sur la convention type
de prestations de services relative à la gestion de la commande publique mutualisée à
destination des communes membres de la communauté d’agglomération roissy pays de france
de moins de 20 000 habitants.
FINANCES
N° 57 – SICTEUB - Signature d’une convention financière pour la réalisation de
l’extension du collecteur d’eaux usées impasse Messire Jean L’Ermite
A L’unanimité
N° 58 – Acquisition véhicule électrique – Demande de subvention A L’unanimité
N° 59 – Association arsmon – Subvention exceptionnelle A L’unanimité
PERSONNEL
N° 60 – Mise à jour du tableau du personnel A L’unanimité