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Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du lundi 25 mai 2020 1
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Saône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du lundi 25 mai 2020 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Compte rendu de la séance du lundi 25 mai 2020
Secrétaire(s) de la séance :
Monsieur Michaël GAUTIER
Demande d'ajout à l'ordre du jour :
Délégués communautaires
Approuvé à l'unanimité
Ordre du jour :
Election du Maire
Fixation du nombre d'adjoint
Election du ou des adjoints
Délibérations du conseil :
ELECTION DU MAIRE (DE_2020_001)
Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code Général des Collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner Michaël GAUTIER pour assurer ses fonctions. S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l'appel nominal.
Mme la Présidente rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 1
• Suffrages exprimés : 10
• Majorité absolue : 6
A obtenu
Mme DONATIELLO Aline : dix / 10 voix
Mme DONATIELLO Aline ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Maire. CREATION DE POSTES D4ADJOINTS (DE_2020_002)
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l'unanimité par 11 voix pour :
• D’approuver la création de 2 postes d'adjoints au maire.
ELECTION DES ADJOINTS (DE_2020_003)
Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Considérant que le conseil municipal est désormais présidé par le nouveau maire,
S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l'appel nominal.
Mme le Maire rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des adjoints. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Election du 1er adjoint :
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Résultat du premier tour :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 0
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
A obtenu Nom des candidats Nombre de suffrages obtenus BRIOT 3 / trois
GAUFFINET 2 /deux
LAPOSTOLLE 3 / trois
MORAIS 3 / trois
Résultat du deuxième tour :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 0
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
A obtenu
Nom des candidats Nombre de suffrages obtenus BRIOT 3 / trois
GAUFFINET 3 /trois
LAPOSTOLLE 2 / deux
MORAIS 3 / trois
Résultat du troisième tour :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 0
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
A obtenu
Nom des candidats Nombre de suffrages obtenus BRIOT 2 / deux
GAUFFINET 4 /quatre
LAPOSTOLLE 1 / un
MORAIS 4 / quatre
Le plus âgé étant M. GAUFFINET, il a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.
Election du 2ème adjoint :
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc. Résultat du premier tour :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 0
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
A obtenu
Nom des candidats Nombre de suffrages obtenus BRIOT 2 / deux
GAUTIER 2 /deux
GREGOIRE 3 / trois
LAPOSTOLLE 4 / quatre
Résultat du deuxième tour :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 0
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
A obtenu
Nom des candidats Nombre de suffrages obtenus BRIOT 2 / deux
GAUTIER 2 /deux
GREGOIRE 3 / trois
LAPOSTOLLE 4 / quatre
Résultat du troisième tour :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 0
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
Nom des candidats Nombre de suffrages obtenus BRIOT 2 / deux
GAUTIER 2 /deux
GREGOIRE 3 / trois
LAPOSTOLLE 4 / quatre Mme LAPOSTOLLE Delphine a été proclamée deuxième adjoint et immédiatement installée.
DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNE (DE_2020_004)
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral du 21 octobre 2019 portant détermination du nombre et du mode de répartition des conseillers communautaires au sein de la communauté de communes Rives de Saône,
Considérant que la commune ne disposant que d'un seul conseiller communautaire, peut désigner un délégué suppléant,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Elit Mme Edith MORAIS pour représenter la commune au conseil communautaire et nomme Mme Delphine LAPOSTOLLE déléguée suppléante à la communauté de communes Rives de Saône.
La présente délibération sera transmise à la communauté de communes Rives de Saône.
La séance est levée à 20 h 45.
Le Maire,
Aline DONATIELLO,