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Procès Verbal - PV de la seance du 27 janvier 2025 anonymise
Compte-Rendu - 27 compte rendu
Séance - Seance du 27 janvier 2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Russ.
Lien du pdf (Séance - Seance du 27 janvier 2025)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
MOLSHEIM
COMMUNE
DE
RUSS
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction
: 15
Conseillers
présents
: 12
Date
de
convocation
: 23 janvier
2025
Procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
Séance
du
27 janvier
2025
Sous
la
présidence
de
M.
Marc
GIROLD,
Maire
Assistaient
à la
séance
:
M.
Jean-Paul
ZANETTI,
Bernard
PALLOIS
; Mme
Nadège
WOLF
adjoints,
Mmes
Elodie
BERNARD,
Christine
CHRISTMANN,
Corinne
SIEGWALT,
Françoise
THOMAS;
MM.
Maurice
CHARTON,
Gilles
DOUVIER,
Marcel
DOUVIER,
Guy
HEID.
Absents
excusés
: MM
François
VIDRIN,
proc.
Charton
Mmes
Karine
PELIXO,
proc.
Bernard
; Sylviane
PIQUEREZ,
proc.
Thomas
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nadège
WOLF
Ordre
du
Jour :
°
Approbation
du
PV
de
la séance
du
19
décembre
2024
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025
Désignation
des
délégués
— Commission
locale
Bruche-Hasel
Eau/Assainissement/GCE
Projet
d’une
centrale
solaire
au
sol sur le site de
l’ancienne
carrière
située
à RUSS
Jobs
d’été
2025
Installation
défibrilateur
supplémentaire
Divers
et informations
de
dernière
minute
N°o1/2025
:
Approbation
du
PV
de
la séance
du
19
décembre
2024
tn
es
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à la majorité.
19
FEV.
267
À
LA
SOUS-PRÉFECTURE
JURA
ROUE
LUE
de
RICE
APPROUVE
le PV
de la séance
du
19
décembre
2024.
N°o2/2025
:
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025
Monsieur
le
Maire
présente
aux
conseillers
municipaux
certains
projets
et
sollicite
l’avis
des
conseillers
pour
connaître
les orientations
en la matière.
Ces
projets
sont
les suivants
:
-
Projet
d'aménagement
de
stationnement
et dépose
minute
à l'école
de
Russ
-
Projet
de
mise
en
pavés
draïnants
et réfection
du
mur
du
cimetière
-
Projet
de
mise
en
peinture
de la chapelle
à Schwartzbach
-
Projet
de
réfection
de la conduite
AEP
Route
d'Obernai
-
Projet
de verger
sur la place
des
sports
à proximité
du
stade
de foot des
portugais
-
Projet
relatif à une
éventuelle
réhabilitation
du
presbytère
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
PREND
ACTE
de la présentation
dudit
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025
N°03/2025
:
Désignation
des
délégués
—
Commission
locale
Bruche-Hasel
Eau/Assainissement/GCE
Lors
du
conseil
du
20
janvier
2025,
les
délégués
communautaires
ont
acté
le
transfert
des
compétences
eau
et assainissement
au
SDEA. Les
délégués
ont
également
validé
la
création
de
3
commissions
locales
selon
la
répartition
géographique.
Aussi,
il y a lieu
de
désigner
les délégués
amenés
à siéger
dans
ladite
commission
locale
Le
Conseil
Municipal,
après
vote
à bulletin
secret,
désigne
les membres
suivants
:
Titulaire
: M.
Marc
GIROLD,
Maire,
par
14 voix
et 1 bulletin blanc
Suppléant
: M.
Gilles
DOUVER,
Conseiller
Municipal,
par
13 voix
et 2 bulletins
blanc
N°o4/2025 : Projet
d’une
centrale
solaire
au
sol
sur
le
site
de
l’ancienne
carrière
située
à RUSS
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
la
centrale
solaire
au
sol
située
à
l’ancienne
carrière.
Ce
projet
est proposé
par la société
NEXITY
SOLAIRE
sur les parcelles
communales
Parcelle
c
Lieudit
Surface
RUE
Section
Numéro
Surface
totale
approximative concernée
par
le
projet
RUSS
11
112
HEIDEKOPF
1110
451
m?
RUSS
11
118
SCHWARZBA
20
210
m?
RUSS
it
12
SCHWARZBA
521
m2?
RUSS
il
13
SCHWARZBA
9595
m2?
23
860
m2
Il expose
l'intérêt
pour
la commune
:
.
D’affirmer
son
engagement
dans
le développement
durable
.
De
se positionner
en tant
qu’acteur
pour
les énergies
renouvelables
.
De
valoriser
du
foncier
dégradé
.
De
bénéficier
des
retombées
locatives
et fiscales
issues
des
projets
Au-delà
de
laspect
environnemental
pertinent
de
la
mise
en
œuvre
de
projets
d'énergies
renouvelables,
la Commune
de
RUSS
appelle
ici qu’elle
attache
une
grande
importance
à la
réalisation
de
ce
projet.
En
effet,
le
site
retenu
est
situé
sur
une
ancienne
carrière
de
Schwartzbach.
Enfin
le
projet
permettra
également
à la commune
de bénéficier
d’un
loyer
annuel
et de
retombées
fiscales.
Il est notamment
précisé
que
:
.
Le
projet
fait
l'objet
d’études
de
terrain
qui
permettront
de
relever
les
enjeux
environnementaux.
Le
Conseil
Municipal,
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
.
Accepte
l'offre
proposée
par la société
Nexity
Solaire.
.
Emet
un
avis favorable
de principe
sur le projet
de développement
d’une
centrale
solaire
au sol
sur le foncier
appartenant
à la commune
à l’ancienne
carrière
de
Schwartzbach,
au profit
de la
société
Nexity
Solaire.
Il autorise
la société
Nexity
Solaire
à effectuer
les études
nécessaires
à la
réalisation
de
ce projet.
.
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
nécessaire
au
bon
développement
des
projets,
avec
la société
Nexity
Solaire
.
Demande
à
M.
le
Maire,
avant
toute
signature,
de
confier
ce
dossier
à
un
cabinet
d’avocats
compétent
pour
étude
et analyse
préalable.
Si l'analyse
est concluante,
les documents
pourront
être signés
par
M.
le Maire.
.
Précise
que
la commune
ne participera
pas financièrement
à cette
opération
et que la commune
se gardera
le pouvoir
décisionnaire
de
faire
ou
ne
pas
faire
cette
opération.
N°05/2025
:
Personnel
: Emploi
saisonnier
VU
la
Loi
N°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
dispositions
statuaires
relatives
à la
Fonction
Publique
Territoriale
; VU
la
Loi
n°
84-53
du
26
Janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statuaires
relatives
à la
Fonction
Publique
Territoriale
;
Après
en
avoir
délibéré,
sur
proposition
du
Maire,
à l'unanimité,
DECIDE
la création
des
postes
suivants
:
2 adjoints
techniques
pour
la période
du
04/08/2025
au
14/08/2025
2 adjoints
techniques
pour
la période
du
18/08/2025
au
29/08/2025
La
durée
hebdomadaire
de
service
est fixée
pour
chacun
à 35/35ème.
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au budget
de l'exercice
2025.
N°06/2025
:
Installation
défibrilateur
supplémentaire
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
qu'il
serait
opportun
d'installer
un
défibrilateur
à Schwartzbach
et de
changer
celui
de la Mairie
afin
qu’il réponde
aux
normes
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
Décide
d'installer
un
défibrilateur
.à Schwartzbach
Décide
de changer
le défibrilateur
de la Mairie
Autorise
le Maire
à signer
tout
document
relatif à ce dossier
Divers
et
informations
de
dernière
minute
Etudier
l'emplacement
d’un
site
pouvant
accueillir
des
conteneurs
d’ordures
ménagères
à Steinbach
avec
aménagement
d’une
dalle.
Visite
sur
site
à
prévoir
par
une
petite
délégation
composée
de
M.
le
Maire,
Bernard
Pallois
et Karine
Pelixo.
Les
conseillers
possédant
des
photos
des
manifestations
2024
peuvent
les transmettre
à Aurélia.
Le bus
du
marché
de
Schirmeck
du
mercredi
ne
se fera plus
dans
l'immédiat
pour
des
raisons
de sécurité
et
d'assurance. La
ferme
Goettelmann
souhaite
proposer
ses
services
lors
du
marché
hebdomadaire.
Une
réflexion
globale
est lancée
quant
au jour
opportun
et heure
de la tenue
du
marché
hebdomadaire.
Souhaïit
de
l’association
FNACA
locale
de
dissoudre
lassociation.
Aussi,
leur
drapeau
sera
hébergé
à
la
mairie
de
Russ.
Prochain
conseil
municipal,
le 25/02/2025
à 19H15
Pour
extrait
conforme
Russ,
le
7 février
2025
Le
Maire :
Marc
GIROLD LEE
RDS
x
S\