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Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Sermesse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 17 05 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
COMMUNE DE SERMESSE
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 17 Mai 2021
Convocation en date du 05/05/2021
Date de l’affichage : 05/05/2021
Le dix-sept mai deux-mille vingt-et-un, à 20 heures le Conseil Municipal de la commune, légalement convoqué, s’est réuni à titre exceptionnel compte tenu de la crise sanitaire (COVID 19), dans la salle des associations, sous la présidence de Mr Alain LEGROS, Maire.
Présents : Michel ATTANÉ, Emmanuel BARRAUT, Jean-Pierre LACAILLE, Alain LEGROS, Pascaline PERNOT, Cyril PETIOT, Christophe ROSIER, Roméo ROY, Béatrice VIOLOT, William WEBER
Absente excusée : Pascaline COUTACHOT
Secrétaire de séance : Béatrice VIOLOT
Le Maire demande au Conseil Municipal qui l’accepte d’ajouter à l’ordre du jour le sujet suivant : convention de transport scolaire
ORDRE DU JOUR
1/ ORGANISATION DES BUREAUX DE VOTE POUR LES ELECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES DES 20 ET 27 JUIN 2021
2/ CONVENTION DE TRANSPORT SCOLAIRE
3/ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
*****
1/ ORGANISATION DES BUREAUX DE VOTE POUR LES ELECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES DES 20 ET 27 JUIN 2021
Dans le cadre des élections régionales et départementales prévues les 20 et 27 juin 2021 et compte tenu du contexte sanitaire, le Maire informe le Conseil Municipal que les doubles scrutins devront avoir lieu selon des prescriptions particulières et que les lieux de vote peuvent être déplacés dans des locaux suffisamment grands pour organiser les deux scrutins au même endroit.
C’est pourquoi, les élections auront lieu à la salle polyvalente avec une signalétique et du matériel adapté ; l’achat de plexiglas et d’un second isoloir seront prévus.
Une information sera faite auprès des électeurs pour indiquer le lieu et les modalités de vote. Constitution des bureaux de vote :
ELECTIONS DEPARTEMENTALES ET REGIONALES DU 20 JUIN 2021 SALLE POLYVALENTE
Président : Alain LEGROS
Vice-Président : Emmanuel BARRAUT
Secrétaire : Pascaline PERNOT
Secrétaire suppléante : Béatrice VIOLOT
Assesseurs
8h/10h30 Jean-Pierre LACAILLE
William WEBER
Christophe ROSIER Présidence Alain LEGROS
Cyril PETIOT
10h30/13h Michel ATTANÉ
Roméo ROY
Béatrice VIOLOT
Présidence Emmanuel
BARRAUT
Christophe ROSIER
13h/15h30 Béatrice VIOLOT
Aline LACAILLE
William WEBER
Présidence Emmanuel
BARRAUT
Jean-Pierre LACAILLE
15h30/18h Jean-Pierre LACAILLE
Cyril PETIOT
Michel ATTANÉ Présidence Alain LEGROS
Pascaline PERNOT
Scrutateurs pour le dépouillement
Départementales : Cyril PETIOT, William WEBER, Roméo ROY, Michel ATTANÉ Régionales : Aline LACAILLE, Béatrice VIOLOT, Christophe ROSIER, Pascaline COUTACHOT Constitution des bureaux de vote :
ELECTIONS DEPARTEMENTALES ET REGIONALES DU 27 JUIN 2021 SALLE POLYVALENTE
Président : Alain LEGROS
Vice-Président : Emmanuel BARRAUT
Secrétaire : Pascaline PERNOT
Secrétaire suppléante : Béatrice VIOLOT
Assesseurs
8h/10h30 Cyril PETIOT
Jean-Pierre LACAILLE
Pascaline PERNOT Présidence Alain LEGROS
Roméo ROY
10h30/13h Michel ATTANÉ
Christophe ROSIER
Béatrice VIOLOT
Présidence Emmanuel
BARRAUT
Pascaline COUTACHOT
13h/15h30 Aline LACAILLE
Béatrice VIOLOT
Roméo ROY
Présidence Emmanuel
BARRAUT
Jean-Pierre LACAILLE
15h30/18h Pascaline COUTACHOT
Pascaline PERNOT
Michel ATTANÉ Présidence Alain LEGROS
Cyril PETIOT
Scrutateurs pour le dépouillement
Départementales : Cyril PETIOT, Pascaline COUTACHOT, Roméo ROY, Michel ATTANÉ Régionales : Emmanuel BARRAUT, Aline LACAILLE, Christophe ROSIER, Béatrice VIOLOT
« En réserve »
Sarah GILLET (uniquement pour le 27 juin)
Cécile CHATRY
Karine ou Jean-Loup BERTHELARD (en fonction des disponibilités) 2/ CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES MARCHE DE SERVICES DES TRANSPORTS SCOLAIRES
Le Maire informe le Conseil Municipal d’une proposition de renouvellement d’adhésion à un groupement de commandes portant sur un marché de service de transport scolaire entre les communes de Charnay lès Chalon, Ciel, Pontoux, Saunières, Sermesse et Toutenant. Il donne lecture du projet de la convention et demande au Conseil Municipal de statuer sur le sujet.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des voix, le Conseil Municipal :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L1414-3
Vu le Code de la Commande Publique, notamment ses articles L2113-6 et L2113-7,
Vu le projet de convention constitutive du groupement joint en annexe de la présente délibération,
Décide :
-d’adhérer à un groupement de commandes portant sur un marché de service qui est destiné à satisfaire des besoins en matière de transports scolaires entre les communes de Charnay lès Chalon, Ciel, Pontoux, Saunières, Sermesse et Toutenant
-d’approuver le projet de convention constitutive du groupement de commandes tel qu’il est annexé à la présente délibération
-d’autoriser le Maire à signer cette convention
-d’accepter que la commune de Charnay lès Chalon soit coordonnatrice du groupement
-de désigner comme membre de la commission ad’hoc chargée d’émettre un avis sur l’analyse des plis, pour représenter la commune de Sermesse
-Titulaire : M Alain LEGROS, Maire
-et en cas d’empêchement, suppléant : M Emmanuel BARRAUT, 1er Adjoint 3/ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Porte de l’ancienne école (logement communal)
Un devis de 2730.47€ TTC est retenu pour changer la porte du logement communal
Fleurissement
Le fleurissement a été réalisé. Cette année, mélange de géraniums et de plantes vivaces
Cuve pour arrosage
Une cuve de 1000 litres a été achetée ; de l’engrais est à prévoir
Armoire ignifugée
L’achat d’une armoire a été prévu au budget pour la conservation des archives, notamment l’Etat Civil ; les devis sont en cours d’étude
Défibrillateur
Le défibrillateur a été acheté et installé sur le mur de façade à l’entrée de la salle polyvalente. Une sensibilisation à son fonctionnement est prévue, pour les conseillers dans un premier temps, puis, pour tous les administrés dans un second temps.
Séance close à 22h15