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Déliberation - 2021 10 25 Deliberation 2021 050 Designation des delegues elus au comite syndical du SIRD
Document publié le Lundi 25 octobre 2021 par la commune de Noyarey.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 10 25 Deliberation 2021 050 Designation des delegues elus au comite syndical du SIRD)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
OYA reVy Extrait du registre des délibérations et des
décisions administratives du Maire
Ne :
Ed" CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 octobre 2021
ISERE
38360 NOYAREY DELIBERATION N° 2021050
L'an deux mille vingt et un, le 25 octobre, à 18h30, le Conseil municipal de la Commune de NOYAREY, convoqué le 20
octobre 2021, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Madame Nelly JANIN QUERCIA, Maire de la Commune de
NOYAREY.
PRESENTS : Nelly JANIN QUERCIA, Gérard FEY, Sandrine MOUTIN, Didier PERRIN, Jacques
HAÏIRABEDIAN, Christian BERTHIER, Patrick COMMERE, Stéphane COUDERT, Sandrine
CURTET, Sophie CUTAIJAR, Bénédicte GUILLAUMIN, Alfio PENNISI, Annie PONTHIEUX,
Kévin PORTIER, Prazeres RIBEIRO, Yoann SALLAZ-DAMAZ
ABSENTS AYANT
DONNE POUVOIR : Nathalie GOIXà Nelly JANIN QUERCIA, Aldo CARBONARI à pe et GUILLAUMIN, Marie-
José GROS COISSY à Annie PONTHIEUX RE FECT) C TÜRES —_
DE tr EXCUSES : Nathalie GOIX, Aldo CARBONARI, Marie-José GROS | 2 8 M ISERE
Nombre de conseillers en exercice : 19 1 OCT, 202 d fs on
Nombre de conseillers Présents : 16 l CT! NT Nombre de conseillers votants : 19 TT RRIES / = De = À}
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, Monsieur Didier PERRIN a été désigné comme secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/09/2021
Madame Nelly JANIN QUERCIA, Maire, propose l'approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27/09/2021. Il
est approuvé à l'unanimité.
DELIBERATION N° 2021/050 : DESIGNATION DES DELEGUES ELUS AU COMITE SYNDICAL DU SIRD
Madame Nelly JANIN QUERCIA, Rapporteure,
Le SIRD (S/VOM Rive Gauche du Drac) est administré par un comité syndical composé de 24 délégués élus par
les conseils municipaux des communes membres. Chaque commune est représentée au sein du comité
syndical par trois délégués titulaires et un suppléant avec voix délibérative.
Suite à la démission de M. Pierre GUIGA, il convient d’'élire un(e} délégué titulaire pour la compétence
suivante, aux côtés de M" Nelly JANIN QUERCIA et M. Patrick COMMERE :
2. « Etude projet de construction, maintenance et fonctionnement des équipements nautiques », et
« Etude construction, maintenance et fonctionnement des équipements sportifs du territoire »
Les délégués sont élus par les conseils municipaux des communes, par un vote à bulletin secret, sauf si à
l’unanimité, le conseil municipal décide de voter à main levée.
Est proposée la candidature de M" Nathalie GOIX
Et en suppléant : M. Didier PERRIN
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
Donne son accord pour ces désignations. Décision adoptée à l'unanimité.
Affiché le : 28/10/2021
Reçu en préfecture le : 28/10/2021
Exécutoire le : 28/10/2021
Pour extrait conforme au registre des
Délibérations et des décisions administratives
Noyarey, le 27 octobre 2021
Le Maire
Nelly JANIN QUERCIA