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Procès Verbal - pv de la reunion du 1er octobre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cuis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv de la reunion du 1er octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Commune
de
h
PROCES-VERBAL
DE LA REUNION
2.
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
om
Zi
Séance
du
1°
octobre
2025
CUIS
L'an
Deux
Mil
vingt-cinq,
le premier
octobre
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Patrick
BUFFRY,
Maire.
Date
de
convocation
: le
26
septembre
2025
Membres
_ présents
:
Patrice
MINET,
Didier
GIMONNET,
Christophe
DIDIER,
Catherine
LECLERT,
Denis
MICHEL,
Stéphanie
MOREIRA,
Jérôme
GRELLET,
Jean-Guy
VALLOIS
et Thierry
FAUPIN.
Absents
représentés :
Absents
: Nathalie
CIOSEK.
Secrétaire
de
séance
: Jérôme
GRELLET
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
: 11
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
aux
délibérations
: 10
Ordre
du
jour
:
1-
Désignation
du
secrétaire
de
séance,
2-
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
15
septembre
2025,
3-
Achat
fourgon
communal,
4-
Vente
ou
mise
au
rebut
de
l’ancien
fourgon,
5-
Projet
hydraulique
Chemin
des
Pâtis,
6-
Questions
diverses.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
18
h
30
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Monsieur
Jérôme
GRELLET
a
été
élu
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.
2. Adoption
du
Procès-Verbal
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le procès-verbal
du
15
septembre
2025
après
la
modification
de
la
phrase
« Autorise
la
prise
en
charge
de
la
stérilisation
des
chats
errants
»
par
« Autorise
la
prise
en
charge
du
coût
de
l’opération
de
la stérilisation
des
chats
errants
».
3.
2025/23
— Achat
d’un
fourgon
communal
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
que
l’état
et
l’âge
du
véhicule
Renault
Master
immatriculé
7512
ZQ
51,
acquis
par
la
collectivité
en
2007,
nécessite
d’être
remplacé
pour
le
bon
fonctionnement
du
service
technique. Il est
proposé
l'achat
d’un
véhicule
Renault
Master
3
immatriculé
BY-576-HH,
date
de
1*®
immatriculation
29/11/2011
au
prix
de
8 500
€ HT,
vendu
par
l’entreprise
BOIVIN. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
AUTORISE
l'achat
du
véhicule
Renault
Master
au
prix
de
8 500
€ HT,
vendu
par
l’entreprise
BOIVIN.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les documents
nécessaires
à l’achat.
4 — 2025/24
-— Vente
ou
mise
au
rebut
de
l’ancien
fourgon
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
l’état
et
l’âge
du
véhicule
Renault
Master
immatriculé
7512
ZQ
51,
acquis
par
la
collectivité
en
2007,
nécessite
d’être
remplacé
pour
le
bon
fonctionnement
du
service
technique. Il est
proposé
de
vendre
l’ancien
fourgon
ou
de
le mettre
au
rebut.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
AUTORISE
la mise
au
rebut
de
l’ancien
fourgon,
immatriculé
7512
ZQ
51.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
au
rebut
de
l’ancien
fourgon. 5 — Projet
hydraulique
Chemin
des
Pâtis
Suite
à l’orage
du
mois
de juillet dernier
et aux
écoulements
de
boues
chemin
rural
dit des
Pâtis,
la sogessae
est
intervenue
pour
nettoyer
les tuyaux
des
regards
bouchés.
Un
tuyau
était
bouché
par
le calcaire
et
a été
débouché
par
l'employé
communal.
Un
curage
des
deux
fossés
est
prévu
prochainement.
Afin
d'éviter
d’autres
écoulements
de
boues,
le conseil
prévoit
la création
de
3 regards
de
traverse
de
chemin.
Des
devis
sont
demandés
et
des
subventions
seront
sollicitées.
QUESTIONS
DIVERSES
>
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
du
retour
du
Département
concernant
la
modification
des
priorités
route
d’Epernay
RD10,
voici
leur
réponse :
«
-Pour
l'intersection
rue
Jean
Moulin
: la suppression
de
la
priorité
à droite
pourrait
inciter
les
usagers
(sortants
de
l’agglomération)
à accélérer.
-Intersection
rue
des
Noyers :
la
situation
actuelle
de
cette
intersection
en
X
interpelle
car
priorité
à
droite
rue
des
Noyers
et
cédez
le
passage
Chemin
des
Agneaux.
{Ce
chemin
est
un
chemin
de
l’association foncière). En
règle
générale,
il
est
souhaitable
d’avoir
une
certaine
cohérence
des
régimes
de
priorité
des
différentes
intersections
similaires
dans
une
même
agglomération.
»
>
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
la
maison
47
Grande
rue
a
été
estimée
entre
125
000
€
et
145
000
€.
>
Ilest
demandé
l'achat
de
matériel
pour
l’agent
technique
commune
une
perceuse,
une
meuleuse
ou
encore
un
perfo.
Il est
demandé
également
un
tracteur
tondeur
mais
le conseil
doit
se
renseigner
sur
les
différents
modèles
et
leurs
prix.
>
Le
pressoir
à
l’entrée
du
village,
côté
Cramant,
est
en
mauvaise
état.
Un
devis
sera
demandé
à
l’entreprise
Emeric
Colas
pour
l’achat
de
bois
ou
bien
la
réfection
des
contours
du
pressoir.
Fin
de
séance
: 20h
30.
Fait
à
Cuis,
Le
02
octobre
2025
Le
Maire,
Patrick
BUFFRY
Le
secrétaire
de
séance,
Jérôme
GRELLET