Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 13 septemb
Déliberation - liste des deliberations du cm du 14 fevrier 2023
Déliberation - liste des deliberations du cm du 12 novembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du cm du 14 novembre 2023
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 11 octobre
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 12 juillet
Déliberation - liste des deliberations du cm du 11 avril 2023
Déliberation - liste des deliberations du cm du 13 decembre 2022
Déliberation - liste des deliberations du cm du 11 juin 2024
Déliberation - liste des deliberations du cm du 12 novembre 2025
Déliberation - liste des deliberations du cm du 14 novembre 2022
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Ploufragan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 14 novembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Jeunesse,
1
Liste affichée et publiée sur internet
le 16 novembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 14 NOVEMBRE 2022
SERVICE N° DE LA DELIBERATION OBJET DECISION
INTERCOMMUNALITE 2022-496
Saint-Brieuc Armor Agglomération - Sentiers de
randonnée - Gestion et transfert de la compétence
"entretien des sentiers"
approuvée
FINANCES 2022-497 Passage à la nomenclature M 57 au 1 er janvier 2023 approuvée
FINANCES 2022-498 Règlement budgétaire et financier approuvée
FINANCES 2022-499 Amortissements en M 57 approuvée
FINANCES 2022-500 Admissions en non-valeur approuvée
FINANCES 2022-501 Débat d’Orientation Budgétaire approuvée
FINANCES 2022-502 Décision modificative n°7 approuvée
FINANCES 2022-503
Remboursement des frais pour le congrès des
maires 2022 approuvée
URBANISME 2022-504 Régularisation d’une emprise foncière rue du Calvaire avec Mme Marina COLIN approuvée
URBANISME 2022-505 Régularisation foncière – Quartier de la Poterie M. Michel MEHEUST approuvée
URBANISME 2022-506
Politique foncière en faveur du logement social -
Aide à la charge foncière - 23 logements locatifs
sociaux en VEFA pour Terres d’Armor Habitat -
Lotissement Le Domaine de Launay
approuvée
URBANISME 2022-507
Renouvellement urbain du quartier d’Iroise –
Avenant n°8 à la convention d’utilisation de
l’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés
Bâties - Autorisation de signature
approuvée
URBANISME 2022-508
Renouvellement urbain du quartier d’Iroise -
Tranche 2 - Travaux sur les réseaux d'eaux usées,
eaux pluviales et eau potable par Saint-Brieuc Armor
Agglomération - Convention cadre de fonds de
concours - Autorisation de signature
approuvée
CONTRAT DEPARTEMENTAL
DE TERRITOIRE 2022-509
Contrat départemental de territoire 2022-2027 –
convention avec le Département approuvée
BUDGET PARTICIPATIF 2022-510 Versement d’une subvention à « Armor’s Youth Event » approuvée 2
EDUCATION JEUNESSE 2022-511
Demande de conventionnements et accords liés au
déploiement d'un Espace Numérique de Travail
(ENT) dans le cadre de l'AAP-SNEE
approuvée
EDUCATION JEUNESSE 2022-512 Adhésions aux réseaux professionnels année scolaire 2022-2023 et année civile 2023 approuvée
EDUCATION JEUNESSE 2022-513 Subvention à l’école bilingue « DIWAN » - année 2023 approuvée
EDUCATION JEUNESSE 2022-514 Demande de subvention « Loisirs Pluriel » - année 2023 approuvée
EDUCATION JEUNESSE 2022-515 Mise à disposition des locaux scolaires à l’association Itinérance – soutien scolaire approuvée
DEVELOPPEMENT CULTUREL 2022-516 Attributions de subventions 2023 approuvée
SPORT 2022-517 Subventions de fonctionnement 2023 aux associations sportives ploufraganaises approuvée
SPORT 2022-518 Subvention de fonctionnement 2023 à l’EPMM approuvée
SPORT 2022-519 Subvention événementielle 2023 à l’AL Athlétisme approuvée
VIE ASSOCIATIVE 2022-520 Subventions communales 2023 – « Vie associative » approuvée
ACTION SOCIALE ET
SOLIDARITES 2022-521
Subventions familiales, sociales, de défense des
droits et humanitaires année 2023 approuvée
PERSONNEL COMMUNAL 2022-522 Indemnité forfaitaire de déplacement approuvée
PERSONNEL COMMUNAL 2022-523 Remboursement de frais de carburant approuvée
DECISIONS MUNICIPALES 2022-524 Décisions municipales prises entre le 06/10/2022 et le 03/11/2022 approuvée