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Conseil Municipal - doc139?t=41362c7c 2fe4 437f 89ee aa8f74b42f85
Compte-Rendu - cr reunion cm
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 04h48 par la commune de Blâmont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr reunion cm)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Justice et droit,
Commune
de
BLAMONT
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30Juin
2017
à 20h30
Présents
MEURANT
Thierry,
Maire,
NITTING
Samuel,
Adjoint,
VAILLANT
Danielle,
Adjointe,
CHANE
Isabelle,
Adjointe,
RENARD
Christophe,
LECERF
Pascal,
FORINI
Evelyne,
OZBEK
Selda,
TIHA
Pascal,
GRASSIEN
Philippe,
JAMBOIS
Guy,
VILLA
Jean-Marc,
DUSSAUSSOIS
Yvette,
Conseillers
Municipaux
Absents:
GROSTEAN
Emmanuelle
ayant
donné
procuration
à CHANE
Isabelle,
MARTIN
Emeline
ayant
donné
procuration
à OZBEK
Selda.
Ouverture
de
la
séance
à 20h
35
Secrétaire
de
séance
Madame
FORINI
Evelyne
Le
Maire
aborde
le
pint
1 de
l’ordre
du
jour:
I -
Désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
en
vue
des
élections
des
sénateurs
(cf.
arrêté préfecbral
en
date
du
16
juin
2017)
Le
Maire
informe
qu’une
circulaire
de
37
pages
rappelle
le
lôrmalisme
des
Sénatoriales
qui
implique
une
certaine rigueur. 13
Conseillers
étant
présents,
les
conditions
sont
remplies
pour
le
déroulement
des
élections, l’appel
sera
nominal. En
application
de
la
circulaire,
le
Bureau
électoral
est
constitué
des
2 Conseillers
Municipaux
les
plus
âgés
et
des
2 Conseillers
Municipaux
les
plus
jeunes,
â savoir:
2 plus
âgés
: Guy
JAMBOIS
—
Danielle
VAILLANT
2 plus
jeunes:
Selda
OZBEK
—
Samuel
NITTII4G
Les
élections
consistent
à élire
des
délégués
titulaires
faisant
partie
forcément
du
Conseil
Municipal
et des
suppléants
du
Conseil
Municipal
ou
des
électeurs
de
la
commune.
Une
seule
liste
qui
comporte
6 noms
a été
déposée
à la
Mairie
avant
l’ouverture
du
scrutin
et
suivant
l’affété
préfectoral,
le
nombre
de
délégués
titulaires
et
suppléants
est
fixé
à:
3 titulaires 3 suppléants Si
les
bulletins
de
vote
sont
de
taille
difl~rente,
il y
a obligation
de
mettre
sous
enveloppe
et
de
passer
dans
l’isoloir. Suivant
la
liste
ci-jointe
qui
a été
établie,
M.
le
Maire
appellera
dans
l’ordre
du
tableau
chaque
Conseiller
qui
pourra
voter.
Lecture
est
donnée
de
la
liste
«Union
pour Blâmont
comporte
les
noms
suivants
Danielle
VAILLANT
—
Samuel
NITTING
—
Evelyne
FORINI
Christophe
RENARD
—
Selda
OZBEK
—
Philippe
(3RASSIEN
Les
élections
commencent:
-
Thieriy
MEURANT,
Maire
2—
Danielle
VAILLANT
3-
Samuel
NITFING
4 —
Isabelle
CHANE
5 —
Christophe
RENARD
6—
Evelyne
FORINI
7 —
Pascal
TIHA
8 —
Selda
OZBEK
9 —
Philippe
GRASSIEN
10
—
Emmanuelle
GROSJEAN
par
procuration
donnée
à Isabelle
CHANE
Il
—
Pascal
LECERF
12
—
Emeline
MARTIN
par
procuration
donnée
à Selda
OZBEK
13
—
Guy
JAMBOIS
14—
Yvette DUSSAUSSOIS
15
—
Jean-Marc
VILLA
Le
scrutin
étant
clos,
les
Membres
du
bureau
électoral
proc&lent
au
dépouillement.
15
enveloppes
comptabilisées
donc
15
votants
Blancs:
2 Nul:
1
Suffrages
exprimés
: 12
M.
le
Maire
donne
lecture
des
résultats
3 délégués
titulaires
: Danielle
VAILLANT,
Samuel
NITTING,
Evelyne
FORINI
3 délégués
suppléants:
Christophe
RENARD,
Selda
OZBEK, Philippe
GRASSIEN
Les
résultats
sont
transmis
immédiatement
en
Préfecture
par
M.
le
Maire, Thierry
MEURANT.
La
réunion
se
poursuit
et
avant
d’aborder
les
autres
points,
M.
le
Maire
sollicite
l’autorisation d’ajouter
un
point
~ à
l’ordre
du
jour
à la
demande
du
Syndicat Scolaire
de
Blâmont,
une
délibération
pour
modification
des
statuts. Cette
demande
a été
acceptée
à l’unanimité.
Le
Maire
poursuit
et passe
au
point
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
12
iuin
2017:
M.
le
Maire
demande
si
le
compte-rendu
apporte
des
remarques
spécifiques.
M.
Jean-Marc
VILLA
voudrait
des
précisions
sur
la
notion
des
absents
figurant
dans
le
compte-rendu
soit
qu’ils
sont
excusés
ou
non
excusés.
M.
le
Maire
répond
que
la
notion excusés
ou non
excusés
ne
figure
pas
dans
le code
des
collectivités
territoriales,
et
considérant
que
cette
notion
est
inexistante
dans
la
loi,
la
mention
absent
est
suffisante.
M.
Guy
JAIvIBOIS
aimerait s’attarder
sur
la
deuxième
déclaration,
car
il
estime
avoir
le
droit
de
réponse.
M.
le
Maire
répond
qu’il
n’a
pas
de
droit
sur
les
faits
attestés,
que
c’est
lui
le
Maire
et
non
M.
JAIvIBOIS
et
lui
rappelle
qu’il
n’est
que
conseiller.
M.
Guy
JAMBOIS dit
que
M.
Thierry
MEURANT
cherche
un
bouc
émissaire.
Le
Maire
répond
que
le
Conseil
Municipal
n’est
pas
la
tribune
de
M.
Guy
JAMBOIS
M.
Guy
JAIvIBOIS
réplique
que
M.
Thierry
MEURANT
le
rend
responsable
de
la
dépense
communale
de
4400
€ alors
que
c’est
lui
l’Ordonnateur.
M.
GuyJAMBOIS
interdit
à M.
le
Maire
de
colwrterpartout
qu’il
est
responsable
de
cette
d~ense.
M.
Thierry
MEUR.ANT
répond
qu’il
ne
peut
rien
changer
à la
vérité,
qu’il
n’a rien
colporté
partout
mais
uniquement
mentionné
dans
le
procès-verbal
du
Conseil
du
12juin2017.
M.
Guy
JAMBOIS
ajoute
que
sa
morale
est
ce
qu’elle
est;
et que
personne
ne
la
lui
dictera,
pas
même
le
Maire
de
Blâmont.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
12juin2017
:2
contre,
13
pour.
L’ordre
du
jour
se
poursuit:
2 —
Véhicule
pour
le
service
technic~e
M.
Samuel
NITTING,
Adjoint,
informe
les
Membres,
que
suite
au
dernier
Conseil
Municipal,
une
nouvelle
consultation
chez
Renault
a été
faite
pour
un
véhicule
équivalent
à l’actuel
et
également
pour
un
véhicule
électrique,
dont
le
coût
est
plus
élevé
de
6 600
€ HT,
avec
un
surplus
mensuel
de
75 €
pour
la
location
de
la
batterie
chez
Renault.
Le
coût
proposé
par
Renault
est
plus
élevé
que
la
proposition
de
chez
Peugeot.
L’offre
de
prix
du
garage
Bertin
s’élève
à
10
116€
HT
(une
fois
la
reprise
des
véhicules
Partner
et
MINIBUS
de
4 204,97
€ HT
déduite)
pour
un
véhicule
essence
de
100
Cv,
ce
qui
entraîne
une
dépense
de
la
commune
à
hauteur
de59ll,03
€HT.
M.
Guy
JAMBOIS
demande
le
montant
de
la
reprise
du
garage
Renault.
M.
NITTrNG
répond:
1 080
€ HT
pour
le
minibus.
En
retenant
l’offre
de
prix
du
garage
Bertin,
la
dépense
communale
s’élèverait
à 7
736
€ TIC
(incluant
les
frais
annexes
de
542,76
€ TIC).
M.
JAMBOIS
demande
le
taux
de
TVA
qui
s’applique
sur
cet
achat,
réponse
du
Maire:
20
%.
M.
JAMBOIS
précise
que
la
TVA
doit
être
récupérable
puisque
l’achat
relève
de
la
section
d’investissement.
M.
MEURANT
répond
que
la
TVA
sur
le
budget
communal
n’est
pas
récupérable
mais
uniquement
compensée
par
le
FCTVA
(Fonds
de
compensation
de
la
TVA).
L’acceptation
de
cette
offre
a été
retenue
à l’unanimité.
3 —
Rue
des
Voileurs:
notification
du
marché:
M.
NITTING
informe
que
suite
à l’ajout
de
l’assainissement
dans
le
descriptiftechnique,
la
procédure
de
marché
public
a thit
l’objet
de
3 propositions
pour
un
montant
de:
THIRIET/COLLAS
197
833,50
€ HT
PRESTINI
231
417,50
€HT
STV
l56834€HT
2 M.
le
Maire
distribue
le
document
d’analyse
des
offres
lors
de
la
Commission
d’ouverture
des
plis
en
date du
29
juin2017,
établi
par
le
Bureau
d’Etudes
Cabinet
Lambert
Associés
qui
a retenu
l’offre
de
prix
STV
classée
en
I.
(document
joint
en
annexe).
M.
JAMBOIS
s’exprime
en
disant
qu’il
a déjà
fait
comme remarque
la
dernière
fois
qu’il
suffit d’avoir
un
bon
prix
pour
passer.
M.
Thierry
MEURANT
rappelle
que
la
valeur
générale
de
l’offre
fait
ressortir
STV
en
première
positioft
Les
critères
techniques restent
subjecti~
alors
que
les
critères
de
prix
restent
objecti&
M.
Guy
JAMBOIS
demande
si
les
propositions
concernent
l’ensemble
voirie,
eau
potable,
assainissement,
et
eaux
fluviales.
M.
NITTING
précise
que
l’ensemble
est
complet,
y compris
les
trottoirs.
Le
Maire
précise
que
la
note
de
10,65
attribuée
à l’offre
de
prix
STV
est
la
plus
intéressante
d’après
l’étude
du
Cabinet
LAMBERT.
Il
demande
l’autorisation
pour
signer
le
marché
global
(tranche
ferme
et
tranche
conditionnelle,
y compris
l’assainissement
non
prévu
à l’origine)
pour
les
montants
suivants
Tranche
ferme
91
824€
Tranche
conditionnelle
65
010
€
L’autorisation
a été
validée
à l’unanimité.
4 —
Reprise
des
tracteurs
ISEKI
et
KUBOTA:
M.
Saniuel
NITTING
précise
que
la
délibération
ne
prévoyait
pas
la
reprise
de
l’ancien
matériel.
Suite
au
MAPA
qui
a été
lancé,
la
meilleure
proposition
a été
faite par
ROCHA
pour
la
reprise
du
KUBOTA
et
de
l’ISEKI
pour
un
montant
de
5250
€.
Guy
JAMBOIS
demande
quelques
précisions
sur
l’achat
du
KUBOTA.
M.
NITTING
répond
qu’il
s’agit
du
même
KUBOTA
(tondeuse
avec bac
de
ramassage
relevable)
pour
un
montant
d’environ
12
000
€,
reprises
déduites.
M.
Samuel
NITTING
annonce
un
montant
hors
reprises
avoisinant
17500€
et
demande
l’autorisation designer
la
reprise
des
tracteurs.
M.
JAMBOIS
pose
une
question
subsidiaire:
«Avez-vous
essayé
d’autres
marques
de
matériel
que
la
marque
Kubota
?»
M.
NITTrNG
a rencontré
John
Deer
pour
diverses
informations
dans
le
cadre
du
MAPA.
En
l’absence
d’autres
propositions,
l’autorisation
de
reprise
de
matériels
a été
acceptée
à l’unanimité.
M.
Samuel
NITTING
précise
que
le
délai
de
livraison
est
inférieur
à un
mois.
5 —
Décision modificative:
M.
le
Maire
explique
qu’il
s’agit
du
dépôt
de
garantie
de
l’entreprise
VALANTIN
qui
demande
la
libération
de
2000€.
Donc
le
compte
2315—
installation
matériel
et
outillage
technique
serait
crédité
de
2000€
alors
que
le
compte
21316—
équipements
du
cimetière
serait
débité
de
2000€.
La
décision
modificative
telle
que
proposée
ci-dessus
a été
approuvée
à l’unanimité.
6—Indemnités
allouées
au
Comptable
du
Trésor:
M.
le
Maire
donne
lecture
de
la
demande
émanant
du
Comptable
du
Trésor
pour
lui
octroyer
le
versement
de
l’indemnité
au
titre
de
l’année
2016.
Cette
indemnité
devant
être
fixée
par
le
Conseil
Municipal,
il propose
de
l’octroyer
à 100
%
pour
un
montant
de
460,23
€.
Le
Conseil
Municipal
vote
à l’unanimité.
7—Transfert
de
la
compétence
mobilité
à la
CCVP:
M.
le
Maire
donne
lecture
du
texte
adressé
par
M.
ARNOULD,
Président
de
la
CCVP ainsi
que
de
la
délibération. Ce
sujet
est très
compliqué
car
il s’agit
de
transférer
à la
CCVP
la
compétence
transport
rétrocédée
aux
communes.
Si
la
commune
reffise
de
prendre
la
décision
de
transférer,
elle
devra
assurer
la
totalité
de
la
compétence
transport
et
mobilité.
M.
Guy
JAMBOIS
précise
qu’avant,
la
compétence
mobilité
(TEDIBUS)
était
assurée
par
le
PETR.
Les
communes
payaient
1,20€
par
habitant
à la
CCV.
Actuellement,
ce
paiement
existe-t-il
encore
et
la
compétence
sera-t-elle
donnée
au
PETR.
?
M.
Thierry
MEURANT
répond
qu’actuellement
le système
fonctionne
encore
et que
ces
dispositions
seront
mises
en
place
àpartir
de
2018.
La
CCVP
envisage
le
transfèrt
au
PETR
avec
un
versement
transport
d’une
cotisation
patronale
à hauteur
de
0,6
%
de
la masse
salariale
pour
tout
employeur
de
plus
de
11
salariés
et
quel
que
soit
son
statut.
Aucune
des
51
communes
n’est
capable
de
gérer
cette
compétence.
M.
JAMBOIS
demande
si
on
continue
à payer
les
1,20
€ par habitant
sir
le
PETR
ne
reprend
pas
ou
si
nous
ne
paierons plus
rien.
Le
Maire
répond
que
cette
iixiuiétude
est
à faire
remonter
à la
CCVP.
3 ‘I
Mme
Danielle
VAILLANT
ajoute
que
toutes
les
communes
ont
la
même
inquiétude
de
payer plus
cher,
et de
perdre
les
services
de
transport.
M.
Guy
JAMBOIS fait
remarquer
que
selon
lui,
la
seule
utilité
actuelle
du
TEDIBUS
est
d’emmener
les
dames
des
villages voisins
à la
piscine
de
Sarrebourg.
La
proposition
transport
est
validée
à l’unanimité.
8—
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Scolaire
du
Blanc-Mont:
M.
le
Maire
explique
qu’il
s’agit
d’une
demande
de
la
Préfecture
sur
les
statuts
votés
il y
a 6
mois.
Elle
demande
de
rajouter
dans
les statuts
du
Syndicat
Scolaire
à l’article
1 «Le
Syndicat
ne
prend
pas
en
charge
les
transports
pendant
le
temps
méridien
».
Cette
demande
est
validée
à l’unanimité.
OUESTTONS
DIVERSES:
Mme
VAILLANT
tient
à répondre
à l’intervention
la
concemant
de
M.
JAMBOIS
lors
de
la
séance
du
12juin
2017.
M.
Guy
JAIvIBOIS
s’était
en
effet
plaint
d’être
« fliqué
» et
avait
cité
Mme
Danielle
VAIlLENT
lorsqu’il
lui
fit
demandé
à qui
il faisait
allusion.
La
réponse
lue
par
Mme
D.
VAILLANT
est
jointe
au
compte-rendu
de
la
séance
«M
Guy
Jambois
n ‘étant
quasiment
présent
en
mairie
que
pour
les
conseils
municipauxje
n ‘ai
été
amenée
à le
croiser
qu’une
seule
fois
dans
les
locaux
au moment
des
élections
législatives,
où
il s’est
montré
très
agressjf
à
mon
égard,
m
‘invectivant
de
propos
décousus,
ni
‘accusant
de
travailler
contre
la
République, contre
la
Démocratie,
etc.
Lorsqu
‘il
se
permet
ensuite
de se
plaindre
pibliquement
d’être
«fliqué»,
se
rend-il
compte
que
je
ne
fais
que
mon
travail,
dans
le
cadre
de
ma
fonction
d’ajointe
au
service
de
la
jvpulation,
et
qu’il
est
donc
normal
que
l’on
puisse
quotidiennement
me
cro
iser
dans
les
locaux
de
la
mairie.
Mais
des
nombreux
habitants
que
je
suis
ainsi
amenée
à rencontrer
à l’hôtel
de
ville,
seul
M
Guj’
Jambois,
conclut,
d’une
unique
rencontre,
qu’il
est
ainsi
victime
de
surveillance.
Je demande
à ce
que
cette
réponse
à des
propos
une
fois
encore
inadmissibles soit
int~ralement
insérée
au
compte-rendu
du
conseil
municipaL»
M.
Guy
JAMBOIS
demande
si
la
délibération
de
3 000
€ prise
pour
l’étude
des
travaux
de
la
Nationale
4
concernait
l’étude
complète
avec tous
les
travaux
ou
uniquement
l’étude
préalable,
ajoutant
«Pour
la
rue
du
18
novembre,
on
botte
en
touche
».
M.
Thierry
MEURANT
dit
que
cette
question
est
incompréhensible
M.
JAMBOIS
la
reformule
et
Samuel
NITTING
précise
qu’il
s’agit
d’une
étude préalable
à la
demande
de
subvention
pour
les
plans
des
travaux
avec
le
département. C’est
un
avenant
à la
convention
signée
par
Madame
ROCH
avec
Techniconseil
avec
qui
la
commune
est
toujours
engagée.
M.
Philippe
GRASSIEN
a entendu
parler
d’une
rumeur
indiquant
qu’il
était
démissionnaire,
et
il
affirme,
qu’au
contraire,
il compte
bien
rester
Conseiller
Municipal
jusqu’à
la
fin
de
son
mandat.
M.
Pascal
TIHA
affirme
la
même
chose,
précise
qu’il
était
en
congé
pour
la
séance
du
12juin
et
que,
lorsque
la
réunion
a été
reportée,
il n’était
pas
encore
rentré.
Mme
Isabelle
CHANE
était
également
en
congé
lors
de
la
même
séance
du
Conseil
et,
lorsqu’elle
a été
reportée,
elle
n’était
pas
rentrée.
Une
personne
dans
le
public
pose
une
question
sur
la
mineur
de
fermeture
de
la
cantine
scolaire
en
2018,
et
demande
s’il
serait
possible
de
la
récupérer
pour
l’école
primaire.
M.
le
Maire
apporte
la
précision
que
la
cantine
appartient
du
CD
54
et
que
le
devenir
du
bâtiment
et
du
matériel
est du
ressort
du
CD
54.
Cette
prestation
est
vouée
à partir
à Bénaménil.
Le
Maire
informe
les
personnes
présentes
que
la
fermeture
du
collège
est
actée
au 31
août
2017
par
arrêté
préfectoral. La
question
de
l’Hôpital
3H Santé
dont
la
reconstruction
est
envisagée,
est en
cours
de
décision
définitive.
Le
terrain
de
18
000
m2,
proposé
initialement,
a été
refusé,
comme
trop
distant
du
centre-bourg.
La
proposition
de
reconstruction
à l’emplacement
du
collège
est
en
cours
d’étude
de
faisabilité
technique.
Il
est
envisageable
que
l’hôpital
puisse
reprendre
la
cuisine
du
collège.
Une
personne
du
public
demande
si
la
rénovation
des
jeux
de
l’aire
de
l’étang
est
prévue.
Mme
VAILLANT
répond
que
c’est
en
cours
d’étude,
notamment
pour
la
sécurisation
de
la
tyrolienne.
La
même
personne demande
s’il
est
possible d’envisager
une
structure
de
jeux
pour
les
moins
de
4 ans
et
Mme
VAILLANT
répond
qu’une
réunion
du
cadre
de
vie
aura
lieu
et
que
des
propositions
seront
faites.
FIN
DE
LA
SEANCEA
22H10.
Le
Maire,
Thieny
MEURANT
4