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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Convocation - 1. conseil convocation 05 02 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Système de retraite, Vieillesse,
Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 - 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Le vendredi 26 janvier 2024
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 05 février 2023 à 20h30
Salle des fêtes
1 rue Félix-Balet
En cas d’empêchement de votre part, vous voudrez bien donner un pouvoir écrit de voter en nom à un ou une collègue de votre choix.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Arnaud de Bourrousse Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 - 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Conseil municipal
Lundi 05 février 2024 à 20h30
Salle des fêtes
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du 27 novembre 2023
Extrait des décisions
Rapport Annuel 2022 SITRU - présenté par Mme Leslie QUACH-DANGLEBERMES, DGS du SITRU
Retrait de la délibération 2023-069 fixant les indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
Fixation et répartition des indemnités attribuées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux délégués
Acquisition de 3 locaux aménagés dans le quartier des alouettes à des fins d’accueil de services publics concernant une ludothèque, un espace de vie sociale et une crèche
Modification de la délibération CM-2023-059 concernant statuts du SIVOM - Capture des animaux
Création dénomination et caractéristiques d’un nouvel établissement d’accueil du jeune enfant
Débat d’Orientations Budgétaires 2024 - Budget principal Ville
Débat d’Orientations Budgétaires 2024 - Budget Assainissement prestations de service
Acompte sur la subvention versée au budget du CCAS
Retrait anticipé total des fonds placés sur les comptes à terme auprès de l’Etat
Modification de la délibération CM-2020-48 du 22 juin 2020 portant délégation de fonction et de signature donnée au Maire
Modification des statuts du SIVOM de la Boucle
Instauration du forfait mobilités durables
Questions orales