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Convocation - 1.conseil convocation 25 03 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Convocation - 1.conseil convocation 25 03 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Industrie,
Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 - 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Le jeudi 14 mars 2024
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 25 mars 2024 à 20h30
Salle des fêtes
1 rue Félix-Balet
En cas d’empêchement de votre part, vous voudrez bien donner un pouvoir écrit de voter en nom à un ou une collègue de votre choix.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Arnaud de Bourrousse Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 - 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Conseil municipal
Lundi 25 mars 2024 à 20h30
Salle des fêtes
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du 5 février 2024
Extrait des décisions
Approbation du compte de gestion ville 2023
Approbation du compte administratif ville 2023
Affectation du résultat 2023 au budget ville 2024
Attribution des subventions aux associations 2024
Fixation des taux de fiscalité 2024
Approbation du budget primitif 2024 ville
Approbation du compte de gestion assainissement 2023
Approbation du compte administratif 2023 budget assainissement
Approbation du budget primitif 2024 budget assainissement prestations de service
Convention d'objectifs et de moyens de l'USC
Convention d'objectifs et de moyens de l'Amicale du personnel
Dépassement des Heures supplémentaires des agents de la Police municipale
Instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat, création d'un droite de préemption sur les cession de fonds de commerce, de fonds artisanaux, de baux commerciaux et les terrains portant ou destinés à porter des commerces d'une surface de vente comprise entre 300 et 1 000 m² - Modification
Avenant au contrat de DSP signé pour la crèche Le Petit Prince, en y incluant l’adhésion à la Charte AVIP par la Ville et par LPCR
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Définition des zones d’Accélération Pour les Énergies Renouvelables
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Questions orales