Procès Verbal - PV Conseil municipal du 6 juillet 2023

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Procès Verbal - PV Conseil municipal du 6 juillet 2023 Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Saint-Georges-sur-Eure. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil municipal du 6 juillet 2023)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Tourisme, REPUBLIQUE

FRANCAISE

Département

d’Eure-et-Loir

COMMUNE DE SAINT-GEORGES-SUR-EURE

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 JUILLET 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 6 juillet à 20h, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en

mairie de Saint-Georges-sur-Eure en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Jacky

GAULLIER Maire.

Date de convocation : 30 juin 2023

ORDRE DU JOUR

Délibération 38/2023 : ACHAT DE LA PARCELLE DE L’ANCIEN TERRAIN DE CAMPING

Délibération 39/2023 : RESILIATION DU COMPROMIS DE VENTE DU LOT 4 « ROUSSEROLLES »

Délibération 40/2023 : VOTE DES INDEMNITÉS D’ÉTUDE SURVEILLÉE

Délibération 41/2023 : RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D’AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE

Délibération 42/2023 : CRÉATION DE POSTES AU SERVICE ESPACES VERTS

Délibération 43/2023 : RENOUVELLEMENT DE POSTES POUR LA RENTREE SCOLAIRE

Délibération 44/2023 : CREATION DE POSTES DE VACATAIRES

Etaient présents : M. GAULLIER Jacky, Mme MAILLY Françoise, M. BOURGOGNE Jacky, Mme GUYET Isabelle, M. ROBERT Xavier, Mme PICHOT TOURTAUD Delphine, M. SEGARD Jean-Paul, Mme BAUDE Joëlle, M. SARRADIN Pascal, Mme CARTON Virginie, Mme LE PECHOUR Sabine, M. KONCZYLO Michaël, Mme PERRAULT Laetitia, Mme BELLANGER Rachel, Mme CHAUVEAU Jacqueline, Mme GOIMBAULT Christine

Etaient représentés, absents ou excusés :

M. TESTE Jérôme (pouvoir à M. ROBERT Xavier), M. FERROL Bernard, M. RIANT Fabrice (pouvoir à M. SARRADIN Pascal), Mme BERNIER Cécile (pouvoir à Mme GUYET Isabelle), M JAMINAIS Christian (pouvoir à Mme CHAUVEAU Jacqueline), M. DEGLAS Nicolas (pouvoir à Mme PERRAULT Laetitia), Mme THOMAS-RAMADOU Morgane

Secrétaire de séance : Mme CARTON Virginie

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 31 MAI 2023

M. le Maire soumet à l’approbation du Conseil le compte-rendu du Conseil municipal du 31 mai 2023, lequel est approuvé à l’unanimité.Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2023

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ACHAT DE LA PARCELLE DE L’ANCIEN TERRAIN DE CAMPING

M le Maire rappelle que la parcelle de l’ancien camping a été vendue par la commune en 1994 à la SCI DU CHENE qui avait le projet d’y aménager un nouveau terrain de camping. Cette parcelle a depuis cette date plusieurs fois changé de propriétaire et elle est actuellement détenue par la SARL Les Etangs qui souhaite la vendre et a donc demandé à la commune de faire une offre, soit sur l’emprise totale comprenant la maison, soit sur le seul terrain non bâti. Cela fait plusieurs années que le maire est en négociations avec le propriétaire et son gestionnaire de biens.

La parcelle en question, cadastrée AD35, est d’une superficie de 3.7 hectares et comprend une

maison de 130m2 construite en 1996. Le pôle d’évaluation domaniale a fixé la valeur de l’ensemble

immobilier (terrain et chalet d'habitation) à 165 000 €.

M le Maire expose l’intérêt général qui s’attache à ce que la commune redevienne propriétaire de cette parcelle qui est située au bord de l’étang et limitrophe du parc municipal Léo Lagrange. Cette parcelle a en effet vocation à être valorisée par la municipalité dans la continuité du parc de loisirs et des espaces naturels et sportifs environnants.

Il estime qu’il faut saisir l’opportunité de retrouver la maitrise de l’occupation et de l’aménagement de ce terrain. En effet la propriété publique est le meilleur moyen d’assurer la protection de cet espace qui est situé en zone naturelle et inondable, et qui est inclus dans les périmètres de protection des captages d’Andrevilliers.

Par ces raisons d’intérêt général, il soumet au conseil municipal le projet d’achat de l’ancien terrain de camping au prix de 230 000 €. Il précise que la commune pourra réaliser cette acquisition avec ses fonds propres. Et que par ailleurs un fonds de concours de 110 000 € a été sollicité et obtenu de Chartres métropole pour aider à financer cet achat.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité moins une abstention : - APPROUVE l’acquisition de la parcelle cadastrée section AD n°35, d’une superficie de 37 231 m2, à la SARL « Les Etangs », au prix de 230 000 €

- DONNE tous pouvoirs à M le Maire pour mener à bien ce projet, et L’AUTORISE à signer tous les actes notariés et administratifs qui seraient nécessaires et liés.

RESILIATION DU COMPROMIS DE VENTE DU LOT 4 « ROUSSEROLLES »

M le Maire rappelle que la vente du lot 4 des Rousserolles avait été autorisée par délibération du 6 juillet 2021. Un compromis de vente a ensuite été signé le 30 juillet 2021 avec Mme BAUDRY. La notaire ayant renoncé à son projet de construire un nouvel office, il y a lieu de procéder à la résiliation du compromis de vente.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité APPROUVE la résiliation du compromis de vente portant sur le lot 4 des Rousserolles – parcelles cadastrées section AB n° 345 et 358. Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2023

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INDEMNITÉS D’ÉTUDE SURVEILLÉE

M le Maire rappelle que la commune rémunère certains professeurs de l’école élémentaire qui effectuent à titre accessoire des missions de surveillance et d’étude surveillée et qu’il convient de délibérer pour régulariser cette situation.

Les sommes concernées sont celles prévues par le bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale : actuellement 22.34€ de l’heure pour l’étude surveillée et 11.91€ de l’heure pour la surveillance qui précède l’étude. Le temps nécessaire à cette activité accessoire est évalué à 1h30 par semaine compte tenu des créneaux d’étude surveillée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- AUTORISE le Maire à recruter des fonctionnaires de l’éducation nationale pour assurer des tâches de surveillance et d’étude surveillée sur les temps périscolaires

- FIXE la rémunération sur la base de 100% du taux plafond des indemnités horaires correspondant au grade des intéressés et prévus par les barèmes publiés au bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale.

DISPOSITIF D’AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE

M le Maire propose au conseil municipal de renouveler pour 2023 le dispositif d’aide au financement du permis de conduire à destination des jeunes de la commune : en échange d'une activité bénévole d'intérêt général au sein des services techniques, 5 jeunes de 18 à 25 ans habitant la commune pourront bénéficier d’une aide de la part de la municipalité pour aider à financer leur permis de conduire, à hauteur de 350 €. Ce dispositif s’adresse en priorité aux lycéens, étudiants, jeunes sans emploi et apprentis.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- APPROUVE le renouvellement de l’Opération Citoyenne pour 2023 pour aider les jeunes de la commune à financer leur permis de conduire

- DECIDE de participer au financement du permis de conduire, à hauteur de 350 euros, et DIT que le montant sera versé directement à l’organisme de formation sur présentation d’une facture

- PRECISE les conditions nécessaires au dispositif :

o Être âgé de 18 à 25 ans

o Habiter à Saint-Georges-sur-Eure

o Être motivé et vouloir consacrer du temps à la commune.

CRÉATION DE POSTES AU SERVICE ESPACES VERTS

M le Maire rappelle qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services en mentionnant sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l’autorité territoriale à recruter.

Il informe le conseil que le responsable des espaces verts va quitter la collectivité début septembre. Son grade d’agent de maîtrise principal deviendra donc vacant. Pour le recrutement de sonConseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2023

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remplaçant, il propose de créer également un poste d’agent de maîtrise à temps complet au 1e septembre 2023 puisque c’est un grade potentiel de recrutement. Lorsque le recrutement sera achevé, le poste n’ayant pas été utilisé sera supprimé.

Par ailleurs, suite à la mise en disponibilité d’un agent du service espaces verts au 1e octobre dernier, un emploi non permanent dans le grade d’adjoint technique avait été créé pour 12 mois à compter du 1e octobre 2022. Cet emploi est pourvu par un agent depuis le 1e juin 2023. Si cet agent est confirmé dans ses fonctions, il conviendra de créer un emploi permanent à temps complet dans le grade d’adjoint technique à compter du 1e octobre 2023.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- CRÉE, à compter du 1er septembre 2023 un emploi permanent à temps complet d’agent de maîtrise, pour exercer les fonctions de responsable des espaces verts et responsable adjoint des services techniques,

- CRÉE, à compter du 1er octobre 2023 un emploi permanent à temps complet d’adjoint technique, pour exercer les fonctions d’agent des espaces verts.

RENOUVELLEMENT DE POSTES POUR LA RENTREE SCOLAIRE

Compte tenu du nombre prévisionnel d’enfants scolarisés pour l’année scolaire 2023/2024 et des besoins d’entretien des bâtiments, il est nécessaire de renouveler des emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité dans les grades d’adjoint d’animation et d’adjoint technique, pour les missions d’encadrement et de surveillance des enfants et d’entretien des bâtiments.

Les postes à renouveler sont les suivants :

• Garderie matin et soir et pause méridienne + entretien de bâtiments

• Garderie le soir et pause méridienne

• Entretien de la zone sportive et école élémentaire

• Surveillance de la pause méridienne et entretien de la zone sportive

• ATSEM pour la 4e classe à 15 heures et 30 minutes annualisées

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal décide de renouveler l’ensemble de ces postes qui sont tous déjà pourvus pour la rentrée.

CREATION DE POSTES DE VACATAIRES

M le Maire propose de renouveler la création de 6 postes de vacataires pour les temps scolaires et périscolaires, permettant de faire appel à du personnel supplémentaire d’encadrement et/ou d’entretien de bâtiments, en cas de survenue d’un nouvel épisode d’épidémie qui nécessiterait de renforcer les équipes présentes ou pour la mise en place du service minimum d’accueil des élèves les jours de grèves.

Le Conseil, après en avoir délibéré à l’unanimité AUTORISE M Le Maire à recruter six vacataires pour effectuer des missions ponctuelles d’encadrement et de surveillance des enfants sur les temps scolaires et périscolaires et/ou d’entretien de bâtiments, pour la période du 1e septembre 2022 au 7 juillet 2023,

INFORMATIONS DIVERSESConseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2023

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M le Maire informe le conseil qu’il a reçu un couple de restaurateurs qui a acheté l’ancien restaurant avec le projet de le rouvrir dès octobre prochain. Ce serait une bonne chose car c’est ce qui manque sur la commune.

L’accueil des nouveaux arrivants le 24 juin dernier a été un grand succès. Cette initiative a été très appréciée.

Merci à tous ceux qui ont œuvré à la cérémonie du 17 juin. La cérémonie était très belle, les jeunes du CMJ ont été félicités. Les jeunes du SNU étaient également présents.

L’achat du foncier pour la future piste cyclable a été signé. La mairie est donc désormais propriétaire d’une largeur de 6 mètres sur le tracé allant de la gare de La Taye au pont de la Motte. Le Maire rencontre le président du conseil départemental la semaine prochaine et il sera notamment question de cette piste cyclable car sa réalisation devrait être prise en charge par le département.

M le Maire informe le conseil qu’il a reçu un courrier de l’association le panier beauceron qui organise tous les ans un marché sur la commune, à la salle des fêtes.

Il y a quelques mois il avait rencontré le président et il lui avait fait part de son désaccord sur les modalités de paiement de sa manifestation. En effet l’association bénéficie du tarif des associations de Saint Georges alors qu’elle ne fait pas partie de la commune. Il demande aux conseillers d’y réfléchir et une délibération sera soumise lors d’une prochaine séance avec 3 options : le maintien du prix des associations de la commune, l’application du prix des associations hors commune ou l’organisation du marché en dehors de la salle des fêtes (comme cela se pratique dans d’autres communes).

M le Maire donne la parole aux adjoints :

MME MAILLY

Les vacances scolaires commencent demain.

La remise des prix aux CM2 aura lieu dans l’après-midi puis un gouter.

Elle rappelle le départ à la retraite de la directrice de l’école maternelle qui sera remplacée par Sophie Picoul.

A la rentrée il y aura 182 élèves en élémentaire et 98 en maternelle.

2 nouvelles maitresses titulaires arrivent en maternelle.

Il y aura une ouverture d’une 8e classe en élémentaire compte tenu des effectifs en CP et CE1. Un ordinateur et un VPI vont être achetés et installés.

L’école a comme projet d’organiser un séjour au château de Guédelon pour toute l’école comme cela avait été fait au Puy du fou.

Le budget est d’environ 25 000 €, financé par l’APE, la caisse des écoles, la coopérative scolaire et enfin une participation des familles.

M BOURGOGNE Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2023

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Les conseillers ont reçu une invitation pour l’inauguration du prolongement de la rue Simone Veil, le 11 juillet, par l’aménageur.

Au restaurant scolaire, les murs sont en train d’être montés. Le chantier évolue normalement, sans retard pour le moment.

L’aménagement des abords du monument aux morts avance bien. Il faut relancer l’électricien pour l’éclairage.

Les services techniques ont remis en place les panneaux de l’aire de covoiturage qui sont sans arrêt déplacés.

Concernant la pose de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments publics, une étude a été faite par Synelva pour le gymnase mais cela nécessiterait de renforcer l’ossature de la charpente. Un autre prestataire a été reçu pour explorer l’ensemble des pistes possibles sur les bâtiments communaux. Il confirme la nécessité de renforcer l’ossature du gymnase. Et il n’existe aucune possibilité sur aucun bâtiment (toiture en ardoises amiantées, ou bac acier trop fin...). Des ombrières sur les parking de la zone sportive pourraient être étudiées.

Mme GUYET

Le comité de pilotage France services a eu lieu avec 6 structures représentées. Notre structure présente de très forts taux de fréquentation, avec en moyenne 12 passages par jour (dans les autres structures c’est plutôt entre 1 et 3, voir 6).

L’ouverture prochaine d’une France services à Mainvilliers devrait décharger notre structure car 15 à 20 % des usagers proviennent de l’agglomération.

L’analyse de besoins sociaux au CCAS, qui est obligatoire pour les communes de + 2000 habitants, est en cours depuis novembre. Diverses thématiques ont été explorées.

Il s’avère que pour une petite commune nous avons pourtant quasiment tous les services. De plus, avec moins de strate, nous sommes plus rapides dans la réponse aux besoins. Le dernier comité de pilotage s’est tenu le 4 juillet dernier.

Nous sommes en cours de recrutement pour le poste des CNI / passeports. Le choix sera fait en fin de semaine prochaine pour un démarrage du service début septembre.

Dans le prochain projecteur, un flyer sera inséré pour l’inscription au repas des ainés, ainsi qu’un flyer pour la visite de la cathédrale en octobre prochain.

Un moment musical a eu lieu à l’espace avec un concert de Julia Orcet, qui a été très apprécié. Une promenade à la guinguette de Luisant a aussi eu lieu avec les seniors de la commune.

Félicitations au CMJ pour leur participation au 17 juin.

Mardi a eu lieu une journée festive au parc Léo Lagrange organisée par le CMJ pour tous les enfants de l’école élémentaire. Les groupes se sont repliés au gymnase l’après-midi en raison de la pluie. Merci aussi aux parents présents et aux agents techniques.

Le CMJ sera aussi associé à l’évènementiel lors du pique-nique du 13 juillet.Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2023

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M ROBERT

L’édition 2023 du triathlon est terminée. Merci aux élus qui se sont portés bénévoles, merci à Fabrice et à Pascal qui ont œuvré à la bonne réussite de cette manifestation.

Merci à tous les bénévoles, mais aussi aux services techniques qui ont fait un travail énorme. Rdv l’année prochaine : a priori le 30 juin 2024.

AG du Bushido : club en bonne santé financière, avec de bons résultats sportifs et des projets. De nouveaux membres du bureau ont été installés.

AG du Badminton : pas d’équipe en compétition cette saison. Le club est en bonne santé financière. Le tournoi nocturne organisé en mars a connu un gros succès avec 100 compétiteurs et de nombreux sponsors. Il sera reconduit en 2024.

Yoga : les finances sont saines. Les adhérents sont mécontents de la petite salle des fêtes car la salle est parfois indisponible et il n’y a pas de possibilité de laisser du matériel dans la salle. M ROBERT échangera prochainement avec le président à ces sujets.

Arts martiaux : une année exceptionnelle avec un licencié qui a terminé 3e au championnat du monde : Bruno Boudet. Félicitations à lui ainsi qu’au club qui obtient le label bronze par France judo qui récompense la qualité de gestion du club et les résultats sportifs.

Le Clio club a organisé son traditionnel gala avec beaucoup de monde sur les 2 jours. Cela clôt une saison riche pour le club.

Rdv le samedi 2 septembre pour le forum des associations.

Mme TOURTAUD

Fermeture de la médiathèque le samedi 15 juillet puis du 5 au 28 août.

En septembre se tiendra une exposition de peinture par Stella Hashes.

Les activités habituelles reprendront : « il était une fois », bébés lecteurs, la dictée. Le feu artifice sera tiré le 13 juillet après le pique-nique au parc Léo Lagrange. Il faut prévoir l’installation pour 300 personnes. Les enfants du CMJ participeront à l’organisation. Un message enregistré sera diffusé avant le feu d’artifice.

Les Journées du patrimoine auront lieu le 17 septembre sur différents sites historiques avec un affichage.

Le salon Art et créations se tiendra les 18 et 19 novembre.

Les 1e inscriptions arrivent. Un vide-atelier sera organisé par les artistes à l’étage de la salle des fêtes.

Le marché de noël sera organisé le 3 décembre. Le règlement a été modifié notamment pour le choix des exposants après examen de l’ensemble des candidatures, sur dossier. Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2023

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Une demande de tournage de courts métrages a été faite sur la commune. Nous aurons accès au visionnage des films qui seront tournés.

Il est envisagé la création d’un événement au printemps prochain. A cette occasion Mme PERRAULT demande pourquoi il n’y a pas eu de fête de la musique cette année sur la commune. En effet, depuis la fin du Covid l’Estivale n’a pas repris. Pour cet événement à créer, il n’est pas forcément envisagé de le positionner sur un soir de fête de la musique.

Benjamin STEPHAN quitte la direction de l’harmonie et sera remplacé par Ludivine FAUCHER qui est professeur de l’harmonie depuis de nombreuses années.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20.

Récapitulatif des points inscrits à l’ordre du jour du Conseil municipal du 6 juillet 2023 :

N°

d’ordre

Délibérations

Certifié exécutoire compte

tenu de la transmission en

Préfecture le

38/2023 ACHAT DE LA PARCELLE DE L’ANCIEN TERRAIN DE CAMPING 13/07/2023

39/2023 RÉSILIATION DU COMPROMIS DE VENTE DU LOT 4 « ROUSSEROLLES » 13/07/2023

40/2023 VOTE DES INDEMNITÉS D’ÉTUDE SURVEILLÉE 13/07/2023

41/2023 DISPOSITIF D’AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE 13/07/2023

42/2023 CRÉATION DE POSTES AU SERVICE ESPACES VERTS 13/07/2023

43/2023 RENOUVELLEMENT DE POSTES POUR LA RENTRÉE SCOLAIRE 13/07/2023

44/2023 CRÉATION DE POSTES DE VACATAIRES 13/07/2023