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Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 6 juillet 2021
Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Saint-Georges-sur-Eure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 6 juillet 2021)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Transports,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
d’Eure-et-Loir
COMMUNE DE SAINT-GEORGES-SUR-EURE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 juillet 2021
L’an deux mil vingt et un, le 6 juillet à 19 h 30, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni
à la Salle des fêtes de Saint-Georges-sur-Eure en session ordinaire sous la présidence de Monsieur
Jacky GAULLIER Maire.
Date d’envoi de convocation : 1e juillet 2021
ORDRE DU JOUR
Délibération 39/2021 : ADMISSION EN NON VALEUR
Délibération 40/2021 : VENTE DU LOT 3 « ROUSSEROLLES »
Délibération 41/2021 : VENTE DU LOT 4 « ROUSSEROLLES »
Délibération 42/2021 : CONVENTION DE DEPOT AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES
Délibération 43/2021 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE
Délibération 44/2021 : CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE
Délibération 45/2021 : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
Délibération 46/2021 : MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE D’EMPLOIS A TEMPS NON COMPLET
Délibération 47/2021 : SUPPRESSION / CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
Délibération 48/2021 : RENOUVELLEMENT DE POSTES POUR LA RENTREE SCOLAIRE
Délibération 49/2021 : RECOURS A L’APPRENTISSAGE
Délibération 50/2021 : CREATION DE POSTES DE VACATAIRES
Etaient présents : M. GAULLIER Jacky, Mme MAILLY Françoise, M. BOURGOGNE Jacky, Mme GUYET Isabelle, M. ROBERT Xavier, Mme PICHOT TOURTAUD Delphine, M. TESTE Jérôme, Mme BAUDE Joëlle, M. SARRADIN Pascal, M. RIANT Fabrice, Mme LE PECHOUR Sabine, Mme BERNIER Cécile, KONCZYLO Michaël, Mme PERRAULT Laetitia, Mme BELLANGER Rachel, Mme CHAUVEAU Jacqueline, Mme GOIMBAULT Christine, Mme THOMAS-RAMADOU Morgane Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2021
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Etaient représentés, absents ou excusés : M. FERROL Bernard (pouvoir à M. ROBERT Xavier), M. SEGARD Jean-Paul (pouvoir à M. BOURGOGNE Jacky), Mme CARTON Virginie (pouvoir à M. GAULLIER Jacky), M. JAMINAIS Christian (pouvoir à Mme GOIMBAULT Christine), M. DEGLAS Nicolas (pouvoir à Mme CHAUVEAU Jacqueline)
Secrétaire de séance : Mme BERNIER Cécile
En ouverture de séance M le Maire demande aux conseillers municipaux d’observer une minute de silence à la mémoire de Fanny DUMOUTIER, ATSEM de notre école depuis 2013, décédée le 19 juin 2021.
PRESENTATION DU PROJET DE L’ENTREPRISE RASORI
M le Maire introduit M Nicolas BARBET, directeur de l’entreprise RASORI-CHAVIGNY, qui est venu présenter au conseil municipal son projet de construction d’une nouvelle centrale à béton sur le site de l’entreprise.
Celui-ci expose, après un rappel historique de l’entreprise RASORI désormais intégrée au groupe CHAVIGNY, que la société se développe actuellement dans le domaine des matériaux bio sourcés et bas carbone.
Dans cette optique il projette de construire une deuxième centrale à béton permettant de produire de nouveaux bétons colorés et bois.
Ce projet aurait peu d’impact pour l’environnement, malgré une hauteur d’environ 27 mètres, par son positionnement au cœur du site de l’entreprise, et un faible impact sur les rotations de camions. Cette centrale générera moins de bruit car du fait de son fonctionnement par gravité, elle ne nécessite aucune manutention par des chargeurs.
Le chantier est prévu pour démarrer en début année prochaine, pour une mise en service au début de l’été.
M le Maire remercie M BARBET qui quitte la séance.
Il informe le conseil que pour permettre à l’entreprise de réaliser ce projet il est nécessaire de mener une procédure de modification du PLU au sujet de la réglementation des hauteurs de construction. Il sollicite l’avis des conseillers sur ce projet.
Le conseil se prononce favorablement, souhaitant voir ce projet se réaliser pour des questions d’emploi local et de rayonnement de la commune.
APPROBATION DU PROCÉS VERBAL DU 25 MAI 2021
M. le Maire soumet à l’approbation du Conseil le compte-rendu du Conseil municipal du 25 mai 2021, lequel est approuvé à l’unanimité.
RELEVÉ DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
Décision 4/2021 du 31 mai 2021 : modification des tarifs du gîte (intégration du forfait ménage dans le prix de location).
Décision 5/2021 du 15 juin 2021 : attribution des marchés pour la construction du city stade Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2021
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ADMISSION EN NON VALEUR
M le Maire informe le Conseil que le trésorier a transmis une liste de 4 produits irrécouvrables de la commune pour les années 1991, 2002, 2004 et 2005, pour un montant total de 290.59 €. Toutes les poursuites étant négatives, il est proposé au Conseil d’admettre ces sommes en non valeur, les crédits étant prévus au budget.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité accepte d’admettre en non valeur la somme de 290.59 €.
VENTE DU LOT 3 « ROUSSEROLLES »
M le Maire rappelle que lots 1 et 2 des Rousserolles ont été vendus à la SA Eure-et-Loir Habitat pour la construction de 26 logements sociaux, et il reste 2 lots libres à commercialiser.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide de vendre le lot 3, constitué des parcelles AB 348 et AB 356, d’une contenance de 655 m2, au prix de 58 950 € à une personne physique ou une personne morale sous condition de l’obtention par l’acquéreur d’un permis de construire pour la construction sur le bien d’un bâtiment comprenant une maison médicale au rez- de-chaussée et deux appartements, à usage d’habitation, à l’étage.
VENTE DU LOT 4 « ROUSSEROLLES »
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide de vendre le lot 4, constitué des parcelles AB 345 et AB 358, d’une contenance de 738 m2, au prix de 88 560 € à une personne physique ou une personne morale à l’effet de construire des locaux à usage de bureaux.
CONVENTION DE DEPOT AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES
M le Maire expose au conseil municipal que les Archives départementales peuvent prendre possession des anciens registres d’état civil des années 1731 à 1902, afin que ces registres soient mieux conservés et mis en valeur. Il propose d’autoriser la signature de la convention permettant ce dépôt.
Le Conseil, après en avoir délibéré, à l’unanimité approuve la convention de dépôt avec les Archives départementales et autorise M le Maire à la signer ainsi que tout avenant éventuel.
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE
Sur sollicitation de la responsable de la médiathèque, M le Maire propose d’apporter une précision au règlement intérieur de la médiathèque pour rappeler à l’article 6 que la gratuité pour les enfants de la commune est soumise à la condition du renouvellement de l’adhésion annuelle pour le ou les parents.
Le Conseil, après avoir pris connaissance du projet de règlement intérieur et en avoir délibéré, à l’unanimité approuve le règlement intérieur de la médiathèque. Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2021
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CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE
M le Maire rappelle qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services en mentionnant sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l’autorité territoriale à recruter.
Il informe le conseil que deux agents de la collectivité travaillant à l’école maternelle ont été proposés à l’avancement au grade d’agent de maîtrise au titre de la promotion interne 2021, compte tenu de leur valeur professionnelle et leur ancienneté dans leur grade. Le président du centre de gestion a inscrit ces 2 agents sur la liste d’aptitude correspondante.
Un poste d’agent de maîtrise étant actuellement vacant dans la collectivité, il convient de créer un deuxième poste d’agent de maîtrise à temps complet à compter du 1e septembre 2021 pour pouvoir nommer ces 2 agents méritants.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de créer, à compter du 1er septembre 2021 un emploi permanent d’agent de maîtrise, à temps complet, en raison de l’aptitude d’un agent d’être nommé sur ce grade.
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
M le Maire informe le conseil qu’il convient de créer un poste d’adjoint technique pour le service entretien des bâtiments et périscolaire, à temps non complet annualisé, à raison de 33 heures hebdomadaires.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de créer, à compter du 1er septembre 2021 un emploi permanent d’adjoint technique, à 33 heures par semaine annualisées.
Ce poste est déjà pourvu par un agent qui travaille dans la collectivité depuis plusieurs années.
MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE D’EMPLOIS A TEMPS NON COMPLET
M le Maire expose la nécessité de modifier la durée hebdomadaire de travail de plusieurs emplois dans la collectivité du fait de l’adaptation aux effectifs scolarisés et rationnaires de la restauration scolaire, et du fait de nouveaux besoins en matière d’entretien des accueils de loisirs. Ces modifications n’ont pas d’incidence budgétaire (régularisation ou remboursement par Chartres métropole).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
- De modifier la durée de service hebdomadaire d’un poste d’éducateur des APS principal 1e classe de 25h annualisées à 27.46 heures annualisées soit 27 heures et 28 minutes. - De modifier la durée de service hebdomadaire d’un poste d’adjoint technique de 26h annualisées à 28.23 heures annualisées soit 28 heures et 14 minutes.
- De modifier la durée de service hebdomadaire d’un poste d’adjoint technique de 25h annualisées à 26.85 heures annualisées soit 26 heures et 51 minutes. Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2021
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SUPPRESSION D’UN POSTE ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
M le Maire informe le conseil qu’il convient de modifier la durée hebdomadaire de service de la responsable de la restauration scolaire, sur un poste d’adjoint technique principal 2e classe, du fait de l’augmentation des effectifs rationnaires sur les temps scolaires et en accueil de loisirs. Son temps de travail doit passer de 29h annualisées à 33.5 heures annualisées. Cette modification n’a pas d’incidence budgétaire (régularisation).
Vu l’avis favorable n°1.094.21 émis par le CT en date du 28 juin 2021, et l’avis favorable de l’agent,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité accepte la suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2e classe à 29h annualisées hebdomadaires et accepte la création d’un poste permanent d’adjoint technique principal 2e classe à temps non complet à raison de 33.5 heures annualisées hebdomadaires soit 33 heures et 30 minutes, pour exercer les fonctions de responsable de la restauration scolaire.
RENOUVELLEMENT DE POSTES POUR LA RENTREE SCOLAIRE
Compte tenu du nombre prévisionnel d’enfants scolarisés pour l’année scolaire 2021/2022, M le Maire propose de renouveler des emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité dans les grades d’adjoint d’animation et d’adjoint technique, pour les missions d’encadrement et de surveillance des enfants et d’entretien des bâtiments.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal décide de renouveler 6 postes à temps non complet. Ces postes sont déjà pourvus pour la rentrée, sauf le poste d’encadrement le lundi midi, de 11h20 à 13h20.
RECOURS A L’APPRENTISSAGE
Compte tenu que le service espaces verts de la commune accueille des apprentis en formation CAP jardinier paysagiste au CFA la Saussaye depuis 2013, et que le précédent contrat d’apprentissage conclu au sein de la collectivité prend fin au 31 août 2021, M le Maire propose de renouveler la possibilité de recruter un jeune en contrat d’apprentissage pour une durée de deux ans, à compter du 1er septembre 2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité décide de renouveler le recours au contrat d’apprentissage, et décide de conclure pour la rentrée scolaire de septembre 2021, un contrat d’apprentissage au service espaces verts de la collectivité, pour une durée de 2 ans et préparant au diplôme de CAP jardinier paysagiste.
CREATION DE POSTES DE VACATAIRES
M le Maire propose de renouveler la création de 6 postes de vacataires pour les temps scolaires et périscolaires, permettant de faire appel à du personnel supplémentaire d’encadrement et/ou d’entretien de bâtiments, en cas de survenue d’un nouvel épisode d’épidémie qui nécessiterait de Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2021
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renforcer les équipes présentes ou pour la mise en œuvre du service minimum d’accueil des élèves les jours de grèves.
Le Conseil, après en avoir délibéré à l’unanimité autorise M Le Maire à recruter six vacataires pour effectuer des missions ponctuelles d’encadrement et de surveillance des enfants sur les temps scolaires et périscolaires et/ou d’entretien de bâtiments, pour la période du 1e septembre 2021 au 7 juillet 2022.
INFORMATIONS DIVERSES
M le Maire demande aux conseillers municipaux de réserver dans leur agenda la date du 12 octobre 2021 à 18h30 : le président de Chartres métropole convie l'ensemble des conseillers municipaux des 66 communes de l’agglomération à une présentation de la gouvernance de Chartres métropole et de ses satellites, à Chartrexpo. Une confirmation sera adressée en temps utile.
Il informe le conseil que Chartres métropole vient de renouveler la concession de service public pour la gestion des accueils de loisirs, confiée à l’ADPEP28 pour une durée de 5 ans.
M le Maire informe que le projet de piste cyclable est en cours, il a rencontré les propriétaires fonciers sur l’emprise de la future piste et ceux-ci se sont déclarés d’accord sur le principe pour vendre à la commune une largeur de 6 mètres, selon des modalités qui seront négociées ultérieurement.
Il indique que la vente du terrain nécessaire aux futurs forages d’eau potable sur la commune sera signée avec Chartres métropole jeudi prochain.
Il remercie les personnels de la mairie et des services techniques pour la mise en place des scrutins des 20 et 27 juin, ainsi que toutes les personnes qui ont participé à la tenue des bureaux de vote et au dépouillement.
M le Maire donne la parole aux adjoints :
Mme MAILLY
A ce jour les effectifs à la rentrée prochaine sont de 160 élèves scolarisés en élémentaire et 105 en maternelle.
Le projet d’agrandissement du restaurant scolaire est toujours en projet. En attendant, l’organisation des services en décalé entre la maternelle et l’élémentaire est maintenue pour la rentrée prochaine.
Mme Ronceray reprend en septembre la direction à l’école maternelle
M BOURGOGNE
Le groupe Sécurité routière s’est réuni, et le compte rendu a été diffusé.
Les chicanes provisoires à Dolmont vont être remplacées par des définitives afin de maîtriser la vitesse des véhicules. Un nouveau stop à la Taye a été aménagé pour casser la vitesse puis un miroir installé pour remédier à un problème de visibilité. Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2021
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Un stop à l’intersection Curie – Blériot a également été mis en place, et un couloir cycliste rue Curie, sur la portion à sens unique, est en train d’être installé pour permettre aux vélos de remonter la rue malgré le sens unique pour les voitures.
Mme GUYET
Le groupe d’animations seniors s’est réuni et prévoit un démarrage des activités le mercredi 8 septembre. Les activités du mercredi seront organisées par l’agent d’accueil à l’ESPACE et une bénévole qui est animatrice en EHPAD et qui souhaite donner son temps libre le mercredi pour les seniors de la commune. Mme BERNIER mènera des animations couture.
L’ESPACE va accentuer la prise en charge du public sur la question de l’emploi. Elle participera au forum des associations et accueillera des ateliers cyber emploi à partir de novembre pour les demandeurs d’emploi et les personnes éloignées du numérique.
Le groupe sentiers de randonnée a identifié 4 circuits dont les plans sont disponibles en version numérique. Ils seront balisés par le service technique mais pas avant le mois de septembre. Mme GUYET remercie l’Amicale Sport & Nature pour son aide.
Le site 123 randonnées va être contacté pour que les sentiers soient intégrés dans les circuits proposés sur le site.
Mme THOMAS-RAMADOU expose qu’elle a été interpelée par des jeunes au sujet de l’illectronisme, ceux-ci souhaitent financer leur permis de conduire et peuvent en échange donner de leur temps à l’ESPACE. M le Maire répond que cela est prévu.
L’ESPACE sera fermé du 6 au 30 aout.
M ROBERT
Il remercie le groupe de travail, les élus et les bénévoles qui se sont investis le jour de l’événement pour la première édition du triathlon.
Les organisateurs souhaitent reproduire l’événement sur un format olympique. La date est déjà arrêtée, il s’agit du 3 juillet 2022.
Il sera nécessaire de trouver 100 à 120 bénévoles.
Le Forum des associations se tiendra le 4 septembre au complexe sportif, avec davantage d’espace pour les démonstrations. Le monde associatif espère voir revenir les adhérents.
D’une façon générale les associations sont satisfaites des actions menées par la municipalité et de la réactivité.
M le Maire informe qu’une épreuve sportive de 10 minutes environ aura lieu sur l’étang le 8 juillet. D’autres épreuves sont prévues à Illiers Combray et Chartres.
Mme PICHOT TOURTAUD
Elle rappelle que le concert de l’Harmonie a eu lieu le dimanche 20 juin et un événement de fin d’année le 29 juin à l’Epilobe.
Une chorale redémarre à la rentrée
Les horaires de la médiathèque sont modifiés avec de nouveaux créneaux le jeudi après-midi et le vendredi matin.
Une exposition a lieu sur les fables de La Fontaine en ce moment. Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2021
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L’association Recréartion demande des créneaux à la maison des associations, le samedi pour des enfants, et un autre créneau en semaine pour des adultes
Le feu d’artifice du 13 juillet est maintenu mais il n’y aura pas de banquet cette année.
La société Maison et services va organiser une chasse au trésor à la découverte du patrimoine le 4 septembre.
Une représentation de Pinocchio par le théâtre en pièce aura lieu le 12 septembre à la prairie des garennes ou à la salle des fêtes en fonction du temps.
En ce qui concerne le fleurissement, il est décidé de planter dans les massifs des plantations persistantes.
Le jardin du presbytère fera l’objet d’une restructuration totale proposée par le groupe de travail et qui sera soumise à un prochain conseil.
M TESTE
La mise en place de la fibre à la mairie et à l’école élémentaire est en projet en partenariat avec CMin, ce qui pourrait être financièrement intéressant avec une bonne qualité de service.
Mme THOMAS-RAMADOU rappelle qu’elle fait partie de la commission urbanisme et travaux. Elle demande si le projet de modification du PLU a avancé car il n’y a pas eu de réunion depuis le dernier point en novembre avec M GUILLEMINOT.
M BOURGOGNE répond qu’une réunion de commission est prévue mais en effet le bureau d’études a beaucoup tardé à proposer une synthèse des travaux de la commission.
Au sujet de la construction d’un city stade, elle a pris connaissance de l’attribution des lots pour ce projet mais s’étonne de ne pas avoir eu de retour depuis la réunion sur site en avril dernier. M BOURGOGNE expose que suite à l’appel d’offre qui avait été lancé les sociétés moins disantes ont été choisies.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h40. Conseil Municipal de Saint Georges sur Eure du 6 juillet 2021
9
Récapitulatif des points inscrits à l’ordre du jour du Conseil municipal du 6 juillet 2021 :
N°
d’ordre
Délibérations
Certifié exécutoire compte
tenu de la transmission en
Préfecture le
39/2021 ADMISSION EN NON VALEUR 12/07/2021
40/2021 VENTE DU LOT 3 « ROUSSEROLLES » 12/07/2021
41/2021 VENTE DU LOT 4 « ROUSSEROLLES » 12/07/2021
42/2021 CONVENTION DE DEPOT AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES 12/07/2021
43/2021 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE 12/07/2021
44/2021 CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE 12/07/2021
45/2021 CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 12/07/2021
46/2021 MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE D’EMPLOIS A TEMPS NON COMPLET 12/07/2021
47/2021 SUPPRESSION / CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 12/07/2021
48/2021 RENOUVELLEMENT DE POSTES POUR LA RENTREE SCOLAIRE 12/07/2021
49/2021 RECOURS A L’APPRENTISSAGE 12/07/2021
50/2021 CREATION DE POSTES DE VACATAIRES 12/07/2021