Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC2025 04 08 Tarifs Jeunes Mai Juin 2025
Déliberation - DEC2025 11 22 TARIFS SEJOUR JEUNESSE Printemps 202
Déliberation - DEC2025 01 04 Tarifs Jeunes Printemps 2025
Déliberation - DEC2025 11 25 NOUVEAUX TARIFS SEJOUR JEUNESSE a Po
Déliberation - DEC2025 01 01 Tarifs jeunes Hiver 2025
Déliberation - DEC2025 03 06 Nouveaux Tarifs Jeunes Printemps 202
Déliberation - DEC2025 11 23 Tarifs Activites Jeunes VACANCES NOE
Déliberation - DEC2025 12 26 tarifs foire aux livres
Déliberation - DEC2025 07 15 Tarifs ecole sport et multi arts 202
Déliberation - DEC2025 04 07 Fongibilite de credits
Déliberation - DEC2025 04 09 Tarifs Sejour ETE 2025
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune d'Aubigny-Les Clouzeaux.
Lien du pdf (Déliberation - DEC2025 04 09 Tarifs Sejour ETE 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Exploration spatiale,
Commune de Aubigny-Les Clouzeaux (Vendée)
1/1
Département de la Vendée
COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
Décision de la Maire
Prise en vertu d’une délégation donnée par le Conseil municipal
(Article L2122-22 du code général des collectivités territoriales)
Fixation des tarifs séjours enfance et jeunesse été 2025
L'An deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq du mois d’avril,
La Maire de la commune de AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (Vendée),
VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2122-22 ;
VU la délibération en date du 20 mars 2023 par laquelle le Conseil municipal de AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (Vendée) l’a chargée, par délégation, de prendre certaines décisions prévues à l’article L2122-22 susvisé ;
CONSIDERANT qu’il y a lieu de fixer les tarifs des activités organisées pour les séjours des enfants et des jeunes durant les vacances d’été 2025 ;
DECIDE
Article 1er : Les tarifs des séjours organisés par le service jeunesse de la commune durant les vacances scolaires d’été 2025, sont fixés comme suit :
Article 2 : La présente décision sera publiée sur le site internet de la Collectivité, expédition en sera adressée au service chargé du contrôle de légalité
Fait à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX,
La Maire,
Michelle GRELLIER
#signature#
Tarifs séjours enfance
QF
Pitchouns
Minimoys
Zazous
Loustics
Club Juniors
Zébulons
0 à 500 22 € 40 € 47 € 501 à 700 29 € 53 € 62 € 701 à 900 37 € 68 € 80 € 901 à 1100 46 € 83 € 99 € 1101 à 1300 48 € 87 € 103 € 1301 à 1500 50 € 91 € 107 € 1501 à 1700 52 € 96 € 113 € 1701 et + 53 € 98 € 116 € Hors commune +15%
QF Les sportifs à la plage Aventure au clair de lune 0 à 500 73,00 € 29,00 € 501 à 700 96,00 € 38,00 €
701 à 900 124,00 € 49,00 € 901 à 1100 152,00 € 61,00 € 1101 à 1300 159,00 € 63,00 € 1301 à 1500 175,00 € 66,00 €
1501 à 1700 174,00 € 70,00 € 1701 et + 178,00 € 71,00 € Hors commune +15%
Tarifs séjours jeunesse
Madame la Maire :
*Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. *Informe qu'en vertu du décret n°83-1025 du 28.11.83 concernant les relations entre l'administration et les usagers (article 9) (J.O. du 03.12.83) modifiant le décret n°65-25 du 11.01.65 relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative (article 1 - al. 6) le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes 6 Allée de l’Ile Gloriette 44023 Nantes Cedex dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de la transmission au Représentant de l'Etat.
Transmis au Représentant de l'Etat le
DEC2025_04_09