Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Liste des délibérations 2
Compte-Rendu - Liste des délibérations
Compte-Rendu - Liste délibérations
Compte-Rendu - Liste des délibérations
Compte-Rendu - Liste délibérations
Procès Verbal - Liste des délibérations
Compte-Rendu - 2 Liste des délibérations séance 26 11 2025
Compte-Rendu - Liste des délibérations
Procès Verbal - Liste des délibérations
Procès Verbal - Liste des délibérations
Compte-Rendu - Liste des délibérations 2
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 20 mars 2023
ORDRE DU JOUR
. DÉLIBÉRATION n°016-2023 - Élection du Secrétaire de Séance.
. DÉLIBÉRATION n°017-2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2023.
. DÉLIBÉRATION n°018-2023 - Débat d'orientation budgétaire — Année 2023 — Commune de Lapalud.
. DÉLIBÉRATION n°019-2023 - Approbation de la convention de gestion des équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire reconnus d'intérêt communautaire entre la communauté de communes Rhône Lez Provence et la commune de Lapalud.
. DÉLIBÉRATION n°020-2023 - Cession de la parcelle communale cadastrée section A n°1613 à Madame Jamila EL GOURCHI et Monsieur Abdellhaq EL GOURCH.
. DÉLIBÉRATION n°021-2023 - Cession de la parcelle communale cadastrée section A n°1614 à Madame Morgane BOUCK et Monsieur Thomas ROMIEU.
. DÉLIBÉRATION n°022-2023 - Cession de la parcelle communale cadastrée section À n°1615 à Madame Andréa CASADO et Monsieur Romain SIBILLAUD.
. DÉLIBÉRATION n°023-2023 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 13 février 2023 au 12 mars 2023.
Lapalud, le 20 mars 2023
Hervé FLAUGERE
Maire de LAPALUD