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Compte-Rendu - Liste délibérations
Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE LAPALUD Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de la séance du 25 juillet 2024 ORDRE DU JOUR 1. DÉLIBÉRATION n°052-2024 - Élection du Secrétaire de Séance. 2. DÉLIBÉRATION n°053-2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024. 3. DÉLIBÉRATION n°054-2024 — Vote d'une subvention communale exceptionnelle 2024 à l'association « Nous Aussi 84 » 4. DÉLIBÉRATION n°055-2024 — Vote d'une subvention communale exceptionnelle 2024 à l'association « Yachting Club Lapalud » 5. DÉLIBÉRATION n°056-2024 — Cession d'une parcelle de terrain communal cadastrée B 1194 (lot A) pour la création d’une résidence intergénérationnelle. 6. DÉLIBÉRATION n°057-2024 — Parcelle communale cadastrée section C n°404 — Approbation de la convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique constitutive de droits réels et de la convention de servitude entre ENEDIS et la commune de Lapalud. 7. DÉLIBÉRATION n°058-2024 — Convention de gestion de services pour l'entretien des voiries communautaires de la commune de Lapalud. 8. DÉLIBÉRATION n°059-2024 — Rapport annuel 2023 du délégataire du service de l'assainissement collectif 9. DÉLIBÉRATION n°060-2024 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non-collectif —- Communauté de Communes Rhône Lez Provence (CCRLP) - Année 2023. 10.DÉLIBÉRATION n°061-2024 — Dénomination d'un passage public — Passage Gervais NURY. 11.DÉLIBÉRATION n°062-2024 — Société publique locale territoire Vaucluse - Modification statutaire et autorisation du représentant de la collectivité à Participer au vote de l'assemblée générale extraordinaire de la société. 12.DÉLIBÉRATION n°063-2024 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé juillet 2024. Hervé FLAUGERE Maire de LAPALUD