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Procès Verbal - Liste des délibérations
Procès Verbal - Liste des délibérations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - Liste des délibérations
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
B © D > 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24.
MAIRIE
DE
LAPALUD
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
examinées
lors
de
la
séance
du
02
avril
2026
ORDRE
DU
JOUR
DÉLIBÉRATION
n°007-2026
- Élection
du
Secrétaire
de
Séance.
DÉLIBÉRATION
n°008-2026
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
18
décembre
2025.
DÉLIBÉRATION
n°009-
2026
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
mars
2026.
DÉLIBÉRATION
n°010-2026
-
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
municipaux
délégués.
DÉLIBÉRATION
n°011-2026
- Fixation
du
nombre
d'administrateurs
du
conseil
d'administration
du
C.C.AS. DÉLIBÉRATION
n°012-2026
-
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
C.C.AS.
DÉLIBÉRATION
n°013-2026
- Commission
communale
des
Impôts
directs
—
Désignation
des
commissaires
titulaires
et
suppléants.
DÉLIBÉRATION
n°014-2026
-
Modalités
de
dépôt
des
listes
concernant
la
désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
à
la
commission
de
délégation
de
service
public
et
à
la
commission
d'appel
d'offres.
DÉLIBÉRATION
n°015-2026
- Désignation
d'un
élu
représentant
aux
assemblées
générales
de
la
SEMIB+. DÉLIBÉRATION
n°016-2026
-
Désignation
d'un
représentant
à
la
Société
Publique
Locale
Territoire
84.
DÉLIBÉRATION
n°017-2026
-
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
pour
l'Aménagement
et
l'Entretien
du
Réseau
Hydraulique
du
Nord-Vaucluse.
DÉLIBÉRATION
n°018-2026
- Désignation
des
délégués
au
Syndicat
d'Energie
Vauclusien.
DÉLIBÉRATION
n°019-2026
-
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
Fourrière
Animale. DÉLIBÉRATION
n°020-2026
-
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
Rhône
Aygues
Ouvèze.
DÉLIBÉRATION
n°021-2026
- Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
Forestier.
DÉLIBÉRATION
n°022-2026
- Désignation
d'un
correspondant
défense.
DÉLIBÉRATION
n°023-2026
- Désignation
d’un
délégué
au
Comité
National
d'Action
Sociale.
DÉLIBÉRATION
n°024-2026
- Délégations
d’attributions
du
conseil
municipal
au
maire.
DÉLIBÉRATION
n°025-2026
— Débat
d'orientation
budgétaire
— Année
2026.
DÉLIBÉRATION
n°026-2026
- Approbation
du
règlement
budgétaire
et
financier.
DÉLIBÉRATION
n°027-2026
- Rétrocession
amiable
des
voiries
et
espaces
verts
du
Lotissement
«
Allée
des
Santolines
»
à
la
Commune.
DÉLIBÉRATION
n°028-2026
-
Gestion
d'un
service
commun
de
relais
petite
enfance
(RPE)
—
Renouvellement
de
la
convention
constitutive
d'une
entente
intercommunale
entre
les
villes
de
Bollène
/ Lamotte-du-Rhône
/ Lapalud
/ Mondragon
/ Mornas.
DÉLIBÉRATION
n°029-2026
- Approbation
du
transfert
des
parcelles
cadastrées
section
ZC
n°86
et
n°108
à
la
commune
de
Lapalud.
DÉLIBÉRATION
n°030-2026
- Délégations
d'attributions
de
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
du
10
décembre
2025
au
20
mars
2026.
[)>
Lapalud, le 03 avril 2026
Hervé
FLAUGERE
Maire
de
LAPALUD