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Compte-Rendu - Liste des délibérations
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 18 mars 2024
ORDRE DU JOUR
. DÉLIBÉRATION n°015-2024 - Élection du Secrétaire de Séance.
. DÉLIBÉRATION n°016-2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2024.
. DÉLIBÉRATION n°017-2024 - Débat d'orientation budgétaire - Année 2024 — Commune de Lapalud.
. DÉLIBÉRATION n°018-2024 - Logement communal sis 1A rue Abbé Rose à Lapalud (1° étage) — Location et fixation du loyer.
. DÉLIBÉRATION n°019-2024 - Logement communal sis 1B rue Abbé Rose à Lapalud (2ème étage) — Location et fixation du loyer.
. DÉLIBÉRATION n°020-2024 — Approbation de la convention de mise à disposition d'un agent communal de la Commune de Lapalud auprès de la Commune de Lamotte-du-Rhône dans le cadre de la collecte des encombrants
. DÉLIBÉRATION n°021-2024 — Approbation de la convention de mise à disposition d'un agent de la Commune de Lamotte-du-Rhône auprès de la Commune de Lapalud dans le cadre de la collecte des encombrants
. DÉLIBÉRATION n°022-2024 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé
FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 12 février 2024 au 10 mars 2024.
Lapalud, le 19 mars 2024
Hervé FLAUGERE
: chaire de LAPALUD