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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR PRESSE

Arrêté - OJ INTERNET Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Mauges-sur-Loire. Lien du pdf (Arrêté - OJ INTERNET)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Humanitaire, La prochaine réunion du Conseil Municipal de Mauges-sur-Loire aura lieu :

10 juillet 2025 à 20h00

Salle BELISA

rue des charmilles

BEAUSSE

49410 - Mauges-sur-Loire

Ce Conseil aura pour ordre du jour :

A – Partie variable

PRESENTATION DU RAPPORT DE DSP PAR EQUALIA

B – Projets de décisions

POLE AMENAGEMENT

Urbanisme

1) SOLLICITATION FONDS VERT AIDE AUX MAIRES BATISSEURS

2) MODIFICATION APCP 2807 TRAVAUX LOGEMENTS COMMUNAUX MONTJEAN SUR LOIRE

3) AVIS SUR LE PROJET ARRETE DE REVISION DU SCOT DE MAUGES COMMUNAUTE

4) RENOUVELLEMENT HOMOLOGATION PETITES CITES DE CARACTERE

5) CONVENTION RETROCESSION ESPACES PUBLICS QUARTIER DES VIGNES A LA POMMERAYE

Habitat

6) CESSION BATIMENT DES TARARES A BOTZ EN MAUGES

7) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU BENEFICE DE MADAME ADELINE PICHON

Voirie

8) DESAFFECTATION CHEMINS RURAUX PRESCRIPTION ENQUETE PUBLIQUE DE DECLASSEMENT

9) CONVENTION DE REFACTURATION AVEC MAUGES COMMUNAUTE TRAVAUX RUE NATIONALE AU MESNIL EN VALLEE

10) DEV 276 25 381 REMPLACEMENT ECLAIRAGE PUBLIC SAINT FLORENT LE VIEIL

Economie

11) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU BENEFICE DE LA SARL A L EMPORTER

Tourisme

12) CONVENTION ACCUEIL EXPOSITION PHOTOS - PETITES CITES DE CARACTERE - SAINT FLORENT LE VIEIL13) CONVENTION D AUTORISATION D'OCCUPATION PERMANENTE DU DOMAINE PRIVE POUR L INSTALLATION D UNE PLAQUE MICHELIN A BEAUSSE

POLE POPULATION

Culture

14) CONVENTIONS POUR L INTERVENTION D UN ENSEIGNANT DE L ECOLE DE MUSIQUE DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

15) CONVENTION CLEA AVEC MAUGES COMMUNAUTE

16) CONVENTION PORTANT SUR LA PARTICIPATION DE LOIREAUXENCE AUX FRAIS D'INSCRIPTION A L'ECOLE DE MUSIQUE

17) SOLLICITATION DE LA DRAC POUR LA RESTAURATION DES MENUISERIES DE L'ABBAYE DE SAINT-FLORENT-LE-VIEIL ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

Scolaire

18) REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES

Sports

19) SIEML - REMPLACEMENT DES PROJECTEURS D'ECLAIRAGE DU TERRAIN D'HONNEUR DU COMPLEXE SPORTIF DE LA POMMERAYE

20) CENTRE AQUATIQUE AQUALOIRE : CANDIDATURE AU LABEL PISCINE DE DEMAIN

21) RAPPORT D ACTIVITE 2024 DU CENTRE AQUATIQUE AQUALOIRE

22) CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'ACTIVITES SPORTIVES A DESTINATION DES ECOLES PRIMAIRES DE MAUGES SUR LOIRE

Social / Santé

23) CONVENTION DE PARTENARIAT ALISE COMMUNE MAUGES SUR LOIRE

RESSOURCES MOYENS PROXIMITE

Commande publique

24) MARCHE DE LIVRAISON DE REPAS LIAISON CHAUDE ET LIAISON FROIDE

25) MARCHE DE RENOUVELLEMENT DES INFRASTRUCTURES SYSTEMES, RÉSEAUX ET SÉCURITÉ – AVENANT 1

Ressources humaines

26) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

27) REEVALUATION MONTANT PARTICIPATION EMPLOYEUR PREVOYANCE

Finances

28) DÉCISION MODIFICATIVE 2 BUDGET PRINCIPAL 2025

Institutions

29) PARTENARIAT AVEC LA 3EME COMPAGNIE DE COMBAT DU 6EME REGIMENT DU GENIE

30) SOLLICITATION DU SOUTIEN FINANCIER DE LA BANQUE DES TERRITOIRES POUR LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE LA PISCINE DU MONT GLONNE A SAINT FLORENT LE VIEIL

31) CONVENTION D'AIDE ET D'ASSISTANCE AVEC LA CROIX BLANCHE DE MAINE ET LOIRE DANS LE CADRE DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

32) EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES

C – Informations

D – Questions diverses