Déliberation - oj Internet Decembre

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Déliberation - oj Internet Decembre Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mauges-sur-Loire. Lien du pdf (Déliberation - oj Internet Decembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, La prochaine réunion du Conseil Municipal de Mauges-sur-Loire aura lieu :

11 décembre 2025 à 20h00

Salle BELISA

rue des charmilles

BEAUSSE

49410 - Mauges-sur-Loire

Ce Conseil aura pour ordre du jour :

A – Partie variable

B – Projets de décisions

POLE AMENAGEMENT

Urbanisme

1) APCP OP 2803 USINE CORINE

2) ACQUISITION DE RESERVE FONCIERE SUR LE SECTEUR DES CLAVERIES A LA POMMERAYE

3) PRESCRIPTION MODIFICATION DE DROIT COMMUN 3 DU PLAN LOCAL D URBANISME POUR OUVERTURE A L URBANISATION LA CROIX DU THEIL 4

Foncier

4) CESSION IMMEUBLE 3 RUE DES MAUGES A SAINT LAURENT DE LA PLAINE

5) CESSION TERRAINS RUE DES AYRAULTS A SAINT LAURENT DE LA PLAINE

Habitat

6) ATTRIBUTION D AIDES COMMUNALES OPAH OPAH RU

Cadre de vie

7) ADOPTION DU RPQS 2024 EAU POTABLE MAUGES COMMUNAUTE

8) ADOPTION DU RPQS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2024 MAUGES COMMUNAUTE

9) ADOPTION DU RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 MAUGES COMMUNAUTE

10) ADOPTION DU RAPPORT D ACTIVITES 2024 DECHETS MAUGES COMMUNAUTE

11) SIEML BRANCHEMENT POUR DECORATION DE NOEL HALLE DE LA FEVRIERE A SAINT FLORENT LE VIEIL

Voirie

12) SIEML MISE EN LUMIERE DE LA HALLE DE SAINT FLORENT LE VIEIL13) DENOMINATION DES VOIES LOTISSEMENT LE CLOS MELCHIOR LA POMMERAYE

14) ALIENATION DU CHEMIN COMMUNAL LA GAUCHERE BOTZ EN MAUGES

15) ACQUISITION DES PARCELLES B1390, B1392, B1394 et B1396 LES MAZIERES A LA POMMERAYE

Economie

16) CPRA TRAITEMENT DES DEMANDES D’INDEMNISATION SAINT FLORENT LE VIEIL PHASE 2

Commerce local

17) AUTORISATION DES OUVERTURES DOMINICALES 2026

Tourisme

18) TARIFS CAMPING ECO LOIRE LOCATION DE VELOS

19) MODIFICATION DE LA TARIFICATION DU PARC CAP LOIRE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026

20) OCTROI D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L ASSOCIATION UN VILLAGE UN MOULIN POUR 2025

21) MODIFICATION DE LA TARIFICATION DU CAMPING ECO LOIRE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026

22) OCTROI D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L ASSOCIATION LES AMIS DES METIERS DE TRADITION POUR 2025

POLE POPULATION

Culture

23) APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE DE MUSIQUE

24) APCP 3400 TRAVAUX DE RENOVATION DU POLE POPULATION ET DE L'ABBAYE DE SAINT FLORENT LE VIEIL

Scolaire

25) PARTICIPATION SCOLAIRE ELEVE SCOLARISE EN CLASSE ULIS A LOIREAUXENCE

26) PARTICIPATION SCOLAIRE - ELEVES SCOLARISES EN CLASSE ULIS A CHALONNES SUR LOIRE

27) PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE COMMUNE DE MONTREVAULT SUR EVRE

Sports

28) VERSEMENT D UNE PARTICIPATION AU SIEML POUR LES OPERATIONS D EXTENSION DE L ECLAIRAGE PUBLIC HORS SECTEURS D HABITATION ET D ACTIVITE TRAVAUX COMPLEMENTAIRES POUR L AMENAGEMENT DU TERRAIN SYNTHETIQUE DE FOOTBALL

RESSOURCES MOYENS PROXIMITE

Proximité

29) CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA POSTE POUR LA GESTION D'UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE A SAINT LAURENT DU MOTTAY

30) CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA POSTE POUR LA GESTION D'UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE A BOTZ EN MAUGES

31) ACTUALISATION DU TARIF DES SALLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2026

32) ACTUALISATION DES TARIFS CONCESSION CIMETIERE A COMPTER DU 01/01/2026

Ressources humaines

33) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION FIXANT LES REGLES ET LES MODALITES D ORGANISATION ENTRE LES COMMUNES MEMBRES ET LE CENTRE INSTRUCTEUR COMMUNCONCERNANT LES AUTORISATIONS ET ACTES RELATIFS A L OCCUPATION DES SOLS A LA PUBLICITE AUX ENSEIGNES ET PRE ENSEIGNES

34) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

35) MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA COMMUNE DE MAUGES SUR LOIRE AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE

Transition écologique

36) CONTRAT AVEC L ECO ORGANISME ALCOME POUR LA REDUCTION DES DECHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L ESPACE PUBLIC

37) CONVENTION 2026 AVEC LE FDGDON

Finances

38) DÉCISION MODIFICATIVE 5 BUDGET PRINCIPAL 2025

39) AUTORISATION EMPRUNT TRAVAUX AMÉNAGEMENT PLACE FEVRIERE A SAINT-FLORENT-LE- VIEIL

40) AUTORISATION EMPRUNT RÉHABILITATION ET EXTENSION ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DU MARILLAIS

41) AUTORISATION EMPRUNT INSTALLATION OMBRIÈRES PHOTOVOLTAÏQUES A LA POMMERAYE

Institutions

42) ACCORD DE PRINCIPE POUR LA CREATION D UNE SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF POUR LE PROJET DE PLATEFORME LOGISTIQUE DE PRODUITS LOCAUX CONSOMMER LOCAL

43) ADOPTION DU RAPPORT D ACTIVITES 2024 MAUGES COMMUNAUTE

44) EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES

C – Informations

D – Questions diverses