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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VUES
Déliberation - OJ INTERNET
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mauges-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - OJ INTERNET)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Télécommunications et internet,
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Mauges-sur-Loire aura lieu :
20 mars 2025 à 20h00
Salle BELISA
rue des charmilles
BEAUSSE
49410 - Mauges-sur-Loire
Ce Conseil aura pour ordre du jour :
A – Partie variable
B – Projets de décisions
RESSOURCES MOYENS PROXIMITE
Finances
1) APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024
2) APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2024
3) CLÔTURE BUDGETS ANNEXES RÉSIDENCES
4) AFFECTATION DES RESULTATS
5) BUDGETS 2025
6) DÉTERMINATION TAUX FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2025
7) MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN 2025
8) ACTUALISATION AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
POLE AMENAGEMENT
Urbanisme
9) DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC TERTRE 4 A SAINT FLORENT LE VIEL
Habitat
10) ATTRIBUTION D AIDES COMMUNALES OPAH OPAH RU
Foncier
11) BILAN ANNUEL CESSIONS ACQUISITIONS IMMOBILIERES
12) LOTISSEMENT LES CHENES BEAUSSE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
13) CESSION LOCAL 8 AVENUE DU 11 NOVEMBRE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAYE 14) CESSION TERRAIN ANTENNE 8 AVENUE DU 11 NOVEMBRE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAYE
Voirie
15) PARTICIPATIONS FINANCIERES RELATIVES AUX OPERATIONS DE MAINTENANCE DU RESEAU DE L’ECLAIRAGE PUBLIC CONSECUTIVE AUX VOLS DE CABLE
16) CESSION DE TERRAIN RUE DU LAC LA POMMERAYE
Bâtiments
17) CESSION ACQUISITION DE TERRAIN RUE DE LA CROIX DE PIERRE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE BOTZ EN MAUGES
Economie
18) CPRA TRAITEMENT DES DEMANDES D INDEMNISATION SAINT FLORENT LE VIEIL PHASE 2
Tourisme
19) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DOMAINE TOURISTIQUE
20) ACCUEIL MAITRISE DES PAYS DE LA LOIRE AU CAMPING ECOLOIRE
21) TARIFS BOUTIQUE CAP LOIRE SAISON 2025
22) CONVENTION DE PARTENARIAT MAUGES SUR LOIRE CAP LOIRE ET SITES DE VISITE DE MAUGES-SUR-LOIRE
23) CONVENTIONS DE PARTENARIAT MAUGES SUR LOIRE CAP LOIRE ET OSEZ MAUGES
24) CONVENTION DE PARTENARIAT MAUGES SUR LOIRE CAP LOIRE ET ASSOCIATION TOURISME ET LOISIRS NANTES REZE
25) CONVENTION DE PARTENARIAT MAUGES SUR LOIRE CAP LOIRE ET GITES DE FRANCE
26) CONVENTION DE PARTENARIAT MAUGES SUR LOIRE CAP LOIRE ET FAMILLES RURALES DE MAINE ET LOIRE
POLE POPULATION
Culture
27) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DOMAINE CULTUREL
Scolaire
28) PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE CLASSE ULIS VILLE DE MURS ERIGNE
29) SUBVENTION 2025 AU CENTRE SOCIAL VAL MAUGES
30) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DOMAINE ENFANCE JEUNESSE AFFAIRES SCOLAIRES
Sports
31) AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS 2019 CREATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE AVEC ECLAIRAGE
32) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DOMAINE SPORTS
33) MISE EN PLACE DE PENALITES FINANCIERES EN CAS DE NON RESPECT DES INSTALLATIONS SPORTIVES PAR LES ASSOCIATIONS
Social / Santé
34) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DOMAINE SOCIAL SANTE GERONTOLOGIE
RESSOURCES MOYENS PROXIMITE
Proximité 35) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DOMAINE ANIMATION
36) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DOMAINE LOISIRS
37) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DOMAINE PROXIMITE
Communication
38) INSTALLATION ET EXPLOITATION DE SUPPORTS A BANDEROLES POUR L’AFFICHAGE COMMUNAL ET ASSOCIATIF – CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE
Ressources humaines
39) REGIME INDEMNITAIRE DE MAUGES SUR LOIRE : MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR
40) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
41) REVALORISATION DE LA REMUNERATION DES CONTRATS ENGAGEMENT EDUCATIF
42) CONVENTION DE SERVICE COMMUN ARCHIVES
43) FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL – EXERCICE 2024
Transition écologique
44) CONVENTION CADRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE SUPPORTS DE TRI DES DECHETS SUR EVENEMENTS, AVEC MAUGES COMMUNAUTÉ
45) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DOMAINE ENVIRONNEMENT
Institutions
46) RAPPORT D ACTIVITES 2023 DE MAUGES COMMUNAUTE
47) EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES
C – Informations
D – Questions diverses