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Déliberation - OJ INTERNET 17 04
Document publié le Jeudi 17 avril 2025 par la commune de Mauges-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - OJ INTERNET 17 04)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Consommateurs,
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Mauges-sur-Loire aura lieu :
17 avril 2025 à 20h00
Salle BELISA
rue des charmilles
BEAUSSE
49410 - Mauges-sur-Loire
Ce Conseil aura pour ordre du jour :
A – Partie variable
Présentation de la BTM du Pin-en-Mauges
B – Projets de décisions
POLE AMENAGEMENT
Habitat
1) AVENANT 1 CONVENTION OPAH RU MAUGES COMMUNAUTE
Urbanisme
2) ACTUALISATION DU REGIME DE LA TAXE D AMENAGEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL DE MAUGES SUR LOIRE
Foncier
3) ECHANGE DE PARCELLES AVEC MELDOMYS QUARTIER DES GARENNES A SAINT LAURENT DU MOTTAY
4) DESAFFECTATION DECLASSEMENT EMPRISE PARC DES RINIERES
Voirie
5) INSTALLATION ET EXPLOITATION D'UNE ANTENNE LORA - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE SIEML SUR LA CHAPELLE SAINT FLORENT
6) INSTALLATION ET EXPLOITATION D'UNE ANTENNE LORA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE SIEML AU MESNIL EN VALLEE
Cadre de vie
7) CONVENTION RELATIVE AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE MARE AVEC LE SMIB A BOURGNEUF EN MAUGES
8) AVENANT A LA CONVENTION DE TRAVAIL HOMOLOGATION D'UN ITINERAIRE EN GR DE PAYS
Bâtiments 9) CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE GENDARMERIE DEPARTEMENTALE DU MAINE ET LOIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE L'ANCIENNE RESIDENCE BONCHAMPS A SAINT FLORENT LE VIEIL
10) CESSION DE TERRAIN RUE DE LA CROIX DE PIERRE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE BOTZ EN MAUGES
Tourisme
11) PUBLICITE ET TARIFS POUR LA SOUS-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL A MONTJEAN-SUR-LOIRE ET SAINT-FLORENT-LE-VIEIL
12) MISE A DISPOSITION DU CAMPING ECOLOIRE POUR ACCUEILLIR L’ECO R’AIDE
13) OCTROI AVANCE DE TRESORERIE A L'ASSOCIATION « UN VILLAGE UN MOULIN »
POLE POPULATION
Culture
14) DEMANDE D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DE L'AIDE AU FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE MAUGES SUR LOIRE
15) ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE EXCEPTIONNELLE POUR LA MAISON JULIEN GRACQ
Scolaire
16) ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT TARIFS CAMPS ETE 2025
Sports
17) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION DE BASKET BOTZ LA CHAPELLE
18) INSTAURATION D'UN TARIF POUR LA MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS A DESTINATION DES ACTEURS ECONOMIQUES
19) VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS AU SIEML POUR LES OPERATIONS DE REPARATION DU RESEAU DE L'ECLAIRAGE PUBLIC : PROJECTEURS DU STADE SPORTIF DE SAINT FLORENT LE VIEIL
Social / Santé
20) ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION DU DOMAINE SOCIAL SANTE GERONTOLOGIE
RESSOURCES MOYENS PROXIMITE
Communication
21) INSTALLATION ET EXPLOITATION DE SUPPORTS A BANDEROLES POUR L’AFFICHAGE COMMUNAL ET ASSOCIATIF CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE
Transition écologique
22) LOCATION DE VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE VAE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE MAUGES COMMUNAUTÉ MAUGES SUR LOIRE ET BRICOPRO SUD LOIRE SERVICE
23) TERRITOIRE ENGAGE EN TRANSITION ECOLOGIQUE RENOUVELLEMENT DE LA DEMARCHE COLLECTIVE CYCLE 2
Ressources humaines
24) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
25) CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE D’UNE PRÉPARATION OPÉRATIONNELLE À L’EMPLOI INDIVIDUELLE POEI AVEC FRANCE TRAVAIL
Institutions
26) EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES
C – Informations D – Questions diverses